-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Garantir un revenu digne aux agriculteurs et accompagner la transition agricole
- 2. Pour un article 49 respectueux de la représentation nationale
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage aux victimes de l’attentat de Krasnogorsk
- 2. Questions au Gouvernement
- Rejet du Ceta par le Sénat
- Menace terroriste en France
- Opération Place nette XXL
- Dette de la France
- Menaces d’attentat contre des bâtiments scolaires
- Déficit public
- Déficit public
- Situation des finances publiques
- Déficit public
- Cessez-le-feu à Gaza
- Réduction des émissions de gaz à effet de serre
- Traversée de La Manche par les migrants
- Situation des finances publiques
- Filière industrielle des énergies renouvelables
- Situation des finances publiques
- Menaces d’attentat contre des bâtiments scolaires
- Déplacements de migrants et de SDF hors de Paris
- Première année du plan Eau
- 3. Prévention des ingérences étrangères en France
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
- Discussion des articles (suite)
- Article 11 bis
- Article 12
- Rappels au règlement
- Article 12 (suite)
- Amendement no 330
- Sous-amendement no 355 rectifié
- Amendements nos 164 et 263
- Article 13
- Amendement no 188
- Article 14
- Article 15
- Article 15 bis
- Article 16
- Rappel au règlement
- Article 16 (suite)
- Article 17
- Article 17 bis
- Article 17 ter
- Article 18
- Après l’article 18
- Amendements nos 104, 213, 218, 283 rectifié et 334
- Titre
- Rappels au règlement
- Discussion des articles (suite)
- 2. Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
- Discussion des articles
- Article 1er
- Article 2
- Amendements nos 2, 7
- Discussion des articles
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Renforcer l’ancrage territorial des parlementaires
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article unique
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article unique (suite)
- M. Alexis Corbière
- M. Jean-Louis Thiériot
- M. Erwan Balanant
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Charles Fournier
- Amendements nos 1, 8, 17 et 77
- Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité
- Amendements nos 98, 36, 35, 59, 60, 61, 62, 116, 73, 96, 37 rectifié, 118, 82 et 19, 56, 53
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 43, 46, 45, 75, 76, 79 et 94
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Amendement no 41
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Amendement no 92
- Rappels au règlement
- Article unique (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article unique (suite)
- Amendement no 72
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Sous-amendement nos 165, 164, 163, 162, 161
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article unique (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article unique
- Amendement no 21
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Prix des carburants
- Fin de vie
- Travailleurs des plateformes numériques
- Carte scolaire
- Inondations dans le Gard
- Grève des enseignants en Seine-Saint-Denis
- Rapport annuel de la Cour des comptes
- Projet de loi sur la fin de vie
- Projet de loi sur la fin de vie
- Aide sociale à l’enfance
- Projet de grand port maritime de Dunkerque
- Situation à Gaza
- Relations franco-allemandes
- MaPrimeRénov’
- Relations avec le Qatar
- Situation en Haïti
- Travailleurs des plateformes numériques
- Sécheresse dans les Pyrénées-Orientales
- 2. Déclaration du Gouvernement relative à l’accord de sécurité franco-ukrainien et à la situation en Ukraine, suivie d’un débat et d’un vote
- M. Gabriel Attal, Premier ministre
- M. Boris Vallaud (SOC)
- M. Laurent Marcangeli (HOR)
- Mme Cyrielle Chatelain (Écolo-NUPES)
- M. Fabien Roussel (GDR-NUPES)
- M. Bertrand Pancher (LIOT)
- M. Sylvain Maillard (RE)
- Mme Marine Le Pen (RN)
- M. Arnaud Le Gall (LFI-NUPES)
- M. Olivier Marleix (LR)
- M. Jean-Louis Bourlanges (Dem)
- M. Pierre Morel-À-L’Huissier (LIOT)
- Mme Anne Genetet (RE)
- Mme Sabine Thillaye (Dem)
- M. Jean-Charles Larsonneur (NI)
- M. Benjamin Haddad (RE)
- M. Lionel Royer-Perreaut (RE)
- M. Jean-Michel Jacques (RE)
- M. Jean-Louis Bourlanges, président de la commission des affaires étrangères
- M. Thomas Gassilloud, président de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Pieyre-Alexandre Anglade, président de la commission des affaires européennes
- M. Stéphane Séjourné, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- M. Gabriel Attal, Premier ministre
- Vote en application de l’article 50-1 de la Constitution
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
- Discussion des articles (suite)
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Après l’article 1er
- Amendement no 154
- M. Jean-Luc Fugit, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie et de l’énergie
- Amendements nos 297, 299, 76 et 150
- Sous-amendement nos 346, 345, 348, 349, 350
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er (suite)
- Article 2
- Mme Julie Laernoes
- M. Maxime Laisney
- M. Gérard Leseul
- Amendements nos 1, 8, 69, 111, 250, 304 et 337
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Professionnaliser l’enseignement de la danse en tenant compte de la diversité des pratiques
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Elie Califer
- M. Olivier Serva
- Amendements nos 5, 18, 50, 6, 33 et 58
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2
- Amendement no 32
- Article 3
- Après l’article 3
- Amendement no 7
- Article 4
- Article 5
- Après l’article 5
- Article 6
- Article 7
- Article 8
- Suspension et reprise de la séance
- Article 9
- Après l’article 9
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Allongement de l’ordonnance de protection et création de l’ordonnance provisoire de protection immédiate
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Delphine Lingemann
- Amendements nos 2 et 22
- Sous-amendements nos 29 et 28
- Amendements nos 18, 19 rectifié, 5, 6 et 26, 27 rectifié
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er
- Article 2
- Article 3
- Après l’article 3
- Amendement no 17, 16
- Titre
- Amendement no 14
- Article 1er
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Réunion du Parlement en Congrès
- 2. Projet de loi constitutionnelle relatif à la liberté de recourir à l’interruption volontaire de grossesse
- Mme la présidente
- M. Gabriel Attal, Premier ministre
- Explications de vote
- M. Sylvain Maillard
- M. François-Noël Buffet
- Mme Hélène Laporte
- Mme Laurence Rossignol
- Mme Mathilde Panot
- Mme Dominique Vérien
- M. Olivier Marleix
- M. François Patriat
- Mme Geneviève Darrieussecq
- M. Claude Malhuret
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- Mme Cécile Cukierman
- Mme Anne-Cécile Violland
- Mme Mélanie Vogel
- Mme Cyrielle Chatelain
- Mme Maryse Carrère
- Mme Elsa Faucillon
- M. Bertrand Pancher
- Vote par scrutin public