-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018 (suite)
- Troisième partie (suite)
- M. le président
- Article 11 (suite)
- Amendement no 408
- M. Olivier Véran, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Amendement no 838
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 1204, 119 rectifié, 839, 840, 1198, 841, 842, 1218 et 843
- Rappel au règlement
- Article 11 (suite)
- Après l’article 11
- Amendements nos 90, 51 rectifié, 998, 999, 587, 585, 40, 41 rectifié et 865
- Rappel au règlement
- Après l’article 11 (suite)
- Article 12
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Jean-Luc Reitzer
- M. Pierre Dharréville
- Mme Séverine Gipson
- M. Gilles Lurton
- Mme Caroline Fiat
- Mme Michèle Peyron
- M. Joël Aviragnet
- Mme Ericka Bareigts
- Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe
- M. Michel Castellani
- M. Paul-André Colombani
- M. Gabriel Attal
- Mme Lise Magnier
- M. Patrick Hetzel
- M. Christian Hutin
- Mme Bérengère Poletti
- M. Jean-Paul Dufrègne
- M. Joaquim Pueyo
- M. Marc Fesneau
- M. Éric Alauzet, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-Pierre Door
- Mme Agnès Buzyn, ministre
- Amendements nos19, 33, 58, 102, 225, 302, 784, 1033, 1069, 592, 409, 909, 410 et 122
- Après l’article 12
- Article 13
- Après l’article 13
- Amendements nos75, 1141, 151, 1085, 1210, 866, 1015, 1016, 1091, 1215, 1216, 494, 68 rectifié, 1077 rectifié et 633 rectifié
- Troisième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Danielle Brulebois
- 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018 (suite)
- Troisième partie (suite)
- Après l’article 8 (suite)
- Amendement no 1154
- M. Olivier Véran, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 385, 882 rectifié, 516, 1123, 607 et 646
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 8 (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 8 (suite)
- Article 9
- Mme Séverine Gipson
- Mme Caroline Fiat
- M. Joël Aviragnet
- Amendements nos315, 1049, 1050, 109, 641, 1072, 720 et 667
- Article 10
- Mme Michèle Peyron
- Mme Michèle de Vaucouleurs
- Amendements nos734, 736, 739, 647 et 740
- Article 11
- Rappel au règlement
- Article 11 (suite)
- Mme Séverine Gipson
- M. Gilles Lurton
- Mme Caroline Fiat
- M. Joël Aviragnet
- M. Bruno Bilde
- Mme Carole Grandjean
- M. Sylvain Maillard
- M. Jean-Pierre Door
- Mme Valérie Beauvais
- M. Ludovic Pajot
- M. Thibault Bazin
- M. Francis Vercamer
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- M. Patrick Hetzel
- M. Sylvain Waserman
- Mme Nadia Ramassamy
- Mme Lise Magnier
- Amendements nos 92 et 1014
- Présidence de Mme Cendra Motin
- Amendements nos 224, 588, 589, 806, 110, 807, 808, 810, 811, 522, 813, 111, 112 et 648 rectifié
- Rappel au règlement
- Article 11 (suite)
- Amendements nos 1197, 1196, 1219 rectifié, 862, 815, 816, 817, 818, 471, 819, 113, 820, 1200, 1221, 821, 822, 1132, 823, 114, 115, 116 et 117
- M. Christophe Castaner, secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement
- Amendements nos 76, 696, 118, 72, 531, 824, 825, 826, 827, 828, 829, 830, 831, 694, 996, 833, 834, 835, 1183 et 836 rectifié, 837
- Après l’article 8 (suite)
- Troisième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Politique de la ville
- Situation à Raqqa
- Police de la sécurité du quotidien
- Suppression du RSI
- Interdiction des pesticides
- Coopération entre professionnels de santé
- Visite du président de la République arabe d’Égypte
- Renégociation des accords du Touquet
- Aménagement numérique du territoire
- Prévention à l’école
- Indemnisation des victimes de la Dépakine
- Responsabilité de plein droit des agences de voyage et des tour-opérateurs
- Développement de l’énergie éolienne
- Cession de participations dans l’aéroport de Toulouse-Blagnac
- Situation dans les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes
- 2. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018 (suite)
- Rappel au règlement
- Deuxième partie
- Article 3
- Article 4
- Mme Caroline Fiat
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos766 et 942
- Après l’article 4
- Amendement no915
- Article 5
- Article 6
- Vote sur l’ensemble de la deuxième partie
- Troisième partie
- Avant l’article 7
- Amendement no771
- Article 7
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Séverine Gipson
- M. Gilles Lurton
- M. Adrien Quatennens
- M. Adrien Taquet
- M. Joël Aviragnet
- Mme Ericka Bareigts
- M. Hervé Saulignac
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- M. Meyer Habib
- Mme Nathalie Elimas
- Mme Élisabeth Toutut-Picard
- M. Bernard Perrut
- M. Christophe Bouillon
- M. Francis Vercamer
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Jean-Louis Bricout
- Mme Valérie Beauvais
- M. Jean-Pierre Door
- M. Jean Lassalle
- M. Charles de Courson
- M. Fabien Roussel
- M. Alain Bruneel
- M. Sébastien Chenu
- M. Arnaud Viala
- M. Philippe Latombe
- M. Marc Fesneau
- M. Martial Saddier
- Mme Caroline Fiat
- Mme Véronique Louwagie
- M. Rémi Delatte
- M. Jérôme Nury
- M. Éric Woerth
- M. Christophe Naegelen
- M. Gérald Darmanin, ministre
- Amendements nos 34, 67, 71, 221, 303, 309, 310, 348, 557, 778, 804, 853, 880 et 1042
- M. Joël Aviragnet
- Amendements nos 236 et 848
- Fait personnel
- Article 7 (suite)
- M. Ugo Bernalicis
- Amendements nos 361, 881, 446 et 875, 877
- Avant l’article 7
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme
- Discussion des articles (suite)
- Article 6
- M. Loïc Prud’homme
- M. Pieyre-Alexandre Anglade
- Mme Séverine Gipson
- Amendements nos272 et 423
- M. Raphaël Gauvain, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Guillaume Gouffier-Cha, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur
- Amendements nos154 et 304
- Après l’article 6
- Amendement no488
- Article 7
- Article 7 bis
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 7 bis
- Article 6
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Eure (1re circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)