Mme Lise Magnier

Horizons & Indépendants

Marne (4^e circonscription) | Mandat en cours

Compte rendu de la troisième séance du jeudi 23 janvier 2025

(81^e)

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Présidence de Mme Nadège Abomangoli
1. Lutte contre les pannes d’ascenseurs non prises en charge
Discussion générale (suite)
Mme Anne-Cécile Violland
M. Michel Castellani
M. Stéphane Peu
M. Julien Gabarron
Mme Annaïg Le Meur
M. Paul Vannier
M. Benjamin Lucas-Lundy
Discussion des articles
Article 1er
M. Sébastien Peytavie
Amendement n^o 47
M. Philippe Brun, rapporteur de la commission des affaires économiques
Mme Valérie Létard, ministre chargée du logement
Amendements n^os 37, 30, 6, 19, 7, 22, 23, 17, 38, 8 et 39
Sous-amendement n^o 52
Amendements n^os 20, 4, 44, 40, 16, 35, 9, 41 et 36
Sous-amendement n^o 55
Amendements n^os 24, 25, 3, 31, 13, 42, 32 et 1
Après l’article 1er
Amendements n^os 18 et 34
Article 1er bis
Amendements n^os 27 et 10
Article 1er ter
Article 1er quater
Amendement n^o 28
Article 2
Amendement n^o 29
Après l’article 2
Amendement n^o 14, 15
Article 3
Vote sur l’ensemble
M. Philippe Brun, rapporteur
2. Protéger les enfants accueillis en crèches privées à but lucratif
Présentation
Mme Céline Hervieu, rapporteure de la commission des affaires sociales
Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles
Discussion générale
M. Arnaud Simion
M. Thibault Bazin
M. Sébastien Peytavie
Mme Anne Bergantz
Mme Béatrice Piron
M. Laurent Panifous
M. Jean-Paul Lecoq
M. Thierry Frappé
Mme Annie Vidal
Mme Sophia Chikirou
Discussion des articles
Article 1er
Amendements n^os 22, 47 et 48, 49
Après l’article 1er
Amendement n^o 39
Article 2
Amendement n^o 26
Après l’article 2
Amendements n^os 28, 30, 8, 1 et 58
Article 3
Amendements n^os 6, 27, 60, 50, 51, 9, 52, 32, 7 et 59
Après l’article 3
Amendements n^os 17, 29 et 18
Article 4
Amendements n^os 53, 54, 55, 56
Après l’article 4
Amendements n^os 34, 35
Vote sur l’ensemble
Mme Céline Hervieu, rapporteure
3. Accélération de la rénovation énergétique des logements
Présentation
M. Stéphane Delautrette, rapporteur de la commission des affaires économiques
4. Ordre du jour de la prochaine séance

Sommaire détaillé

Présidence de Mme Nadège Abomangoli
1. Lutte contre les pannes d’ascenseurs non prises en charge
Discussion générale (suite)
Mme Anne-Cécile Violland
M. Michel Castellani
M. Stéphane Peu
M. Julien Gabarron
Mme Annaïg Le Meur
M. Paul Vannier
M. Benjamin Lucas-Lundy
Discussion des articles
Article 1er
M. Sébastien Peytavie
Amendement n^o 47
M. Philippe Brun, rapporteur de la commission des affaires économiques
Mme Valérie Létard, ministre chargée du logement
Amendements n^os 37, 30, 6, 19, 7, 22, 23, 17, 38, 8 et 39
Sous-amendement n^o 52
Amendements n^os 20, 4, 44, 40, 16, 35, 9, 41 et 36
Sous-amendement n^o 55
Amendements n^os 24, 25, 3, 31, 13, 42, 32 et 1
Après l’article 1er
Amendements n^os 18 et 34
Article 1er bis
Amendements n^os 27 et 10
Article 1er ter
Article 1er quater
Amendement n^o 28
Article 2
Amendement n^o 29
Après l’article 2
Amendement n^o 14, 15
Article 3
Vote sur l’ensemble
M. Philippe Brun, rapporteur
2. Protéger les enfants accueillis en crèches privées à but lucratif
Présentation
Mme Céline Hervieu, rapporteure de la commission des affaires sociales
Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles
Discussion générale
M. Arnaud Simion
M. Thibault Bazin
M. Sébastien Peytavie
Mme Anne Bergantz
Mme Béatrice Piron
M. Laurent Panifous
M. Jean-Paul Lecoq
M. Thierry Frappé
Mme Annie Vidal
Mme Sophia Chikirou
Discussion des articles
Article 1er
Amendements n^os 22, 47 et 48, 49
Après l’article 1er
Amendement n^o 39
Article 2
Amendement n^o 26
Après l’article 2
Amendements n^os 28, 30, 8, 1 et 58
Article 3
Amendements n^os 6, 27, 60, 50, 51, 9, 52, 32, 7 et 59
Après l’article 3
Amendements n^os 17, 29 et 18
Article 4
Amendements n^os 53, 54, 55, 56
Après l’article 4
Amendements n^os 34, 35
Vote sur l’ensemble
Mme Céline Hervieu, rapporteure
3. Accélération de la rénovation énergétique des logements
Présentation
M. Stéphane Delautrette, rapporteur de la commission des affaires économiques
4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de la deuxième séance du mardi 03 décembre 2024

(61^e)

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Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
1. Questions au gouvernement
Fermeture de sites ArcelorMittal
M. Sébastien Chenu
M. Antoine Armand, ministre de l’économie, des finances et de l’industrie
Motions de censure
Mme Stéphanie Rist
M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
AME
Mme Dominique Voynet
M. Paul Christophe, ministre des solidarités, de l’autonomie et de l’égalité entre les femmes et les hommes
Motions de censure
Mme la présidente
Mme Émilie Bonnivard
M. Bruno Retailleau, ministre de l’intérieur
Éducation à la vie sexuelle
Mme Christelle D’Intorni
Mme Anne Genetet, ministre de l’éducation nationale
Grève des taxis
M. David Taupiac
M. Paul Christophe, ministre des solidarités, de l’autonomie et de l’égalité entre les femmes et les hommes
Budget de la sécurité sociale
M. Guillaume Garot
Mme Maud Bregeon, ministre déléguée auprès du Premier ministre, porte-parole du gouvernement
Situation de la filière automobile
Mme Lise Magnier
M. Antoine Armand, ministre de l’économie, des finances et de l’industrie
Motions de censure
M. André Chassaigne
M. Michel Barnier, premier ministre
Mouvements sociaux
M. Gabriel Amard
M. Bruno Retailleau, ministre de l’intérieur
Crise agricole
M. Hubert Ott
Mme Annie Genevard, ministre de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Situation politique
M. Pouria Amirshahi
Mme Nathalie Delattre, ministre déléguée chargée des relations avec le Parlement
Plateforme des achats de l’État
M. Alexandre Sabatou
M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
M. Alexandre Sabatou
Conflit au Moyen-Orient
Mme Marianne Maximi
Mme Sophie Primas, ministre déléguée chargée du commerce extérieur et des Français de l’étranger
Situation politique
M. Laurent Baumel
Mme Maud Bregeon, ministre déléguée auprès du Premier ministre, porte-parole du gouvernement
Jeu vidéo Fursan al-Aqsa
M. Antoine Villedieu
M. Bruno Retailleau, ministre de l’intérieur
Quotas de pêche européens
M. Stéphane Buchou
Mme Catherine Vautrin, ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation
Suspension et reprise de la séance
Présidence de M. Xavier Breton
2. Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse
Présentation
M. Paul-André Colombani, rapporteur de la commission des affaires sociales
M. Patrick Hetzel, ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche
Explications de vote
Mme Nicole Dubré-Chirat (EPR)
M. Hadrien Clouet (LFI-NFP)
M. Elie Califer (SOC)
M. François-Xavier Ceccoli (DR)
M. Hendrik Davi (EcoS)
M. Philippe Vigier (Dem)
M. Laurent Marcangeli (HOR)
M. Michel Castellani (LIOT)
M. Jean-Victor Castor (GDR)
M. Antoine Villedieu (RN)
Vote sur l’ensemble
3. Réduire et encadrer les frais bancaires sur succession
Présentation
Mme Laurence Garnier, secrétaire d’État chargée de la consommation
Mme Christine Pirès Beaune, rapporteure de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Discussion générale
Mme Nathalie Oziol
Mme Sophie Pantel
Mme Marie-Christine Dalloz
Mme Christine Arrighi
M. Jean-Paul Mattei
M. Jocelyn Dessigny
M. Michel Castellani
M. Édouard Bénard
M. Matthieu Bloch
M. Christophe Plassard
M. Daniel Labaronne
Discussion des articles
Article 1er
Amendements n^os 1, 8, 17, 2, 9, 14, 18 , 3, 10 et 7
Sous-amendement n^o 21
Amendements n^os 4, 11, 15 et 19
Article 2
Amendements n^os 5, 12, 6 et 13, 16, 20
Vote sur l’ensemble
Suspension et reprise de la séance
4. Protection et accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps
Présentation
M. Vincent Thiébaut, rapporteur de la commission des affaires sociales
Mme Agnès Canayer, ministre déléguée chargée de la famille et de la petite enfance
Discussion générale
M. Sébastien Saint-Pasteur
Mme Sylvie Bonnet
Mme Sandrine Rousseau
Mme Delphine Lingemann
Mme Nathalie Colin-Oesterlé
M. Laurent Panifous
Mme Sophie Ricourt Vaginay
Mme Sandrine Dogor-Such
M. Michel Lauzzana
5. Ordre du jour de la prochaine séance

Sommaire détaillé

Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
1. Questions au gouvernement
Fermeture de sites ArcelorMittal
M. Sébastien Chenu
M. Antoine Armand, ministre de l’économie, des finances et de l’industrie
Motions de censure
Mme Stéphanie Rist
M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
AME
Mme Dominique Voynet
M. Paul Christophe, ministre des solidarités, de l’autonomie et de l’égalité entre les femmes et les hommes
Motions de censure
Mme la présidente
Mme Émilie Bonnivard
M. Bruno Retailleau, ministre de l’intérieur
Éducation à la vie sexuelle
Mme Christelle D’Intorni
Mme Anne Genetet, ministre de l’éducation nationale
Grève des taxis
M. David Taupiac
M. Paul Christophe, ministre des solidarités, de l’autonomie et de l’égalité entre les femmes et les hommes
Budget de la sécurité sociale
M. Guillaume Garot
Mme Maud Bregeon, ministre déléguée auprès du Premier ministre, porte-parole du gouvernement
Situation de la filière automobile
Mme Lise Magnier
M. Antoine Armand, ministre de l’économie, des finances et de l’industrie
Motions de censure
M. André Chassaigne
M. Michel Barnier, premier ministre
Mouvements sociaux
M. Gabriel Amard
M. Bruno Retailleau, ministre de l’intérieur
Crise agricole
M. Hubert Ott
Mme Annie Genevard, ministre de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
Situation politique
M. Pouria Amirshahi
Mme Nathalie Delattre, ministre déléguée chargée des relations avec le Parlement
Plateforme des achats de l’État
M. Alexandre Sabatou
M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
M. Alexandre Sabatou
Conflit au Moyen-Orient
Mme Marianne Maximi
Mme Sophie Primas, ministre déléguée chargée du commerce extérieur et des Français de l’étranger
Situation politique
M. Laurent Baumel
Mme Maud Bregeon, ministre déléguée auprès du Premier ministre, porte-parole du gouvernement
Jeu vidéo Fursan al-Aqsa
M. Antoine Villedieu
M. Bruno Retailleau, ministre de l’intérieur
Quotas de pêche européens
M. Stéphane Buchou
Mme Catherine Vautrin, ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation
Suspension et reprise de la séance
Présidence de M. Xavier Breton
2. Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse
Présentation
M. Paul-André Colombani, rapporteur de la commission des affaires sociales
M. Patrick Hetzel, ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche
Explications de vote
Mme Nicole Dubré-Chirat (EPR)
M. Hadrien Clouet (LFI-NFP)
M. Elie Califer (SOC)
M. François-Xavier Ceccoli (DR)
M. Hendrik Davi (EcoS)
M. Philippe Vigier (Dem)
M. Laurent Marcangeli (HOR)
M. Michel Castellani (LIOT)
M. Jean-Victor Castor (GDR)
M. Antoine Villedieu (RN)
Vote sur l’ensemble
3. Réduire et encadrer les frais bancaires sur succession
Présentation
Mme Laurence Garnier, secrétaire d’État chargée de la consommation
Mme Christine Pirès Beaune, rapporteure de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Discussion générale
Mme Nathalie Oziol
Mme Sophie Pantel
Mme Marie-Christine Dalloz
Mme Christine Arrighi
M. Jean-Paul Mattei
M. Jocelyn Dessigny
M. Michel Castellani
M. Édouard Bénard
M. Matthieu Bloch
M. Christophe Plassard
M. Daniel Labaronne
Discussion des articles
Article 1er
Amendements n^os 1, 8, 17, 2, 9, 14, 18 , 3, 10 et 7
Sous-amendement n^o 21
Amendements n^os 4, 11, 15 et 19
Article 2
Amendements n^os 5, 12, 6 et 13, 16, 20
Vote sur l’ensemble
Suspension et reprise de la séance
4. Protection et accompagnement des parents d’enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps
Présentation
M. Vincent Thiébaut, rapporteur de la commission des affaires sociales
Mme Agnès Canayer, ministre déléguée chargée de la famille et de la petite enfance
Discussion générale
M. Sébastien Saint-Pasteur
Mme Sylvie Bonnet
Mme Sandrine Rousseau
Mme Delphine Lingemann
Mme Nathalie Colin-Oesterlé
M. Laurent Panifous
Mme Sophie Ricourt Vaginay
Mme Sandrine Dogor-Such
M. Michel Lauzzana
5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de la première séance du mercredi 27 novembre 2024

(53^e)

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Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
1. Questions au gouvernement
Papeterie de la Chapelle Darblay
M. Édouard Bénard
M. Antoine Armand, ministre de l’économie, des finances et de l’industrie
Agression d’un lycéen dans l’Ain
M. Marc Chavent
M. Nicolas Daragon, ministre délégué chargé de la sécurité du quotidien
Grève de la faim d’un sapeur-pompier
Mme Tiffany Joncour
M. Nicolas Daragon, ministre délégué chargé de la sécurité du quotidien
Avenir de la Fonderie de Bretagne
M. Jean-Michel Jacques
M. Antoine Armand, ministre de l’économie, des finances et de l’industrie
Moratoire sur les projets autoroutiers
Mme Karen Erodi
M. François Durovray, ministre délégué chargé des transports
Mme Karen Erodi
Charte européenne des langues régionales
Mme Colette Capdevielle
M. Alexandre Portier, ministre délégué chargé de la réussite scolaire et de l’enseignement professionnel
Mme Colette Capdevielle
Irresponsabilité budgétaire
Mme Virginie Duby-Muller
M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
Agissements de Total au Mozambique
Mme Sandrine Rousseau
M. Didier Migaud, garde des sceaux, ministre de la justice
Mme Sandrine Rousseau
Situation dans les outre-mer
M. Frantz Gumbs
M. François-Noël Buffet, ministre des outre-mer
Fonctionnement de la Carsat
M. Paul Molac
Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre du travail et de l’emploi
M. Paul Molac
Quatrième plan national maladies rares
Mme Isabelle Rauch
Mme Geneviève Darrieussecq, ministre de la santé et de l’accès aux soins
Mme Isabelle Rauch
Suspension et reprise de la séance
Présidence de Mme Clémence Guetté
2. Évaluation de l’accès à l’enseignement supérieur
M. Thomas Cazenave, rapporteur du comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques
M. Hendrik Davi, rapporteur du comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques
Mme Delphine Lingemann (Dem)
M. Pierre Henriet (HOR)
Mme Josiane Corneloup (DR)
Mme Soumya Bourouaha (GDR)
M. Maxime Michelet (UDR)
M. Julien Limongi (RN)
M. Bertrand Sorre (EPR)
Mme Marie Mesmeur (LFI-NFP)
M. Pierrick Courbon (SOC)
M. Michel Castellani (LIOT)
M. Arnaud Bonnet (EcoS)
M. Patrick Hetzel, ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche
Mme Béatrice Piron (HOR)
M. Patrick Hetzel, ministre
M. Michel Castellani (LIOT)
M. Patrick Hetzel, ministre
M. Jean-Paul Lecoq (GDR)
M. Patrick Hetzel, ministre
M. Maxime Michelet (UDR)
M. Patrick Hetzel, ministre
M. Guillaume Bigot (RN)
M. Patrick Hetzel, ministre
M. Jean Laussucq (EPR)
M. Patrick Hetzel, ministre
M. Arnaud Saint-Martin (LFI-NFP)
M. Patrick Hetzel, ministre
Mme Florence Herouin-Léautey (SOC)
M. Patrick Hetzel, ministre
Mme Pascale Bay (DR)
M. Patrick Hetzel, ministre
M. Jean-Claude Raux (EcoS)
M. Patrick Hetzel, ministre
Suspension et reprise de la séance
3. Évaluation de la lutte contre la contrefaçon
M. Christophe Blanchet, rapporteur du comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques
M. Kévin Mauvieux, rapporteur du comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques
Mme Lise Magnier (HOR)
M. Joël Bruneau (LIOT)
M. Jean-Paul Lecoq (GDR)
M. Alexandre Allegret-Pilot (UDR)
M. David Magnier (RN)
Mme Annaïg Le Meur (EPR)
M. René Pilato (LFI-NFP)
Mme Sophie Pantel (SOC)
Mme Valérie Bazin-Malgras (DR)
Mme Catherine Hervieu (EcoS)
M. Romain Daubié (Dem)
Mme Marina Ferrari, ministre déléguée chargée de l’économie du tourisme
M. Joël Bruneau (LIOT)
Mme Marina Ferrari, ministre déléguée
M. Nicolas Sansu (GDR)
Mme Marina Ferrari, ministre déléguée
M. Alexandre Allegret-Pilot (UDR)
Mme Marina Ferrari, ministre déléguée
Mme Angélique Ranc (RN)
Mme Marina Ferrari, ministre déléguée
M. Sylvain Carrière (LFI-NFP)
Mme Marina Ferrari, ministre déléguée
M. Sébastien Saint-Pasteur (SOC)
Mme Marina Ferrari, ministre déléguée
Mme Valérie Bazin-Malgras (DR)
Mme Marina Ferrari, ministre déléguée
M. Christophe Blanchet (Dem)
Mme Marina Ferrari, ministre déléguée
Suspension et reprise de la séance
4. Évaluation de la prise en compte du retrait-gonflement des argiles
Mme Sandra Marsaud, rapporteure du comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques
Mme Sandrine Rousseau, rapporteure du comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques
Mme Eva Sas (EcoS)
M. Christophe Plassard (HOR)
M. Harold Huwart (LIOT)
M. Nicolas Sansu (GDR)
M. Matthieu Marchio (RN)
Mme Danielle Brulebois (EPR)
Mme Élise Leboucher (LFI-NFP)
Mme Marie-Noëlle Battistel (SOC)
Mme Anne-Laure Blin (DR)
5. Ordre du jour de la prochaine séance

Sommaire détaillé

Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
1. Questions au gouvernement
Papeterie de la Chapelle Darblay
M. Édouard Bénard
M. Antoine Armand, ministre de l’économie, des finances et de l’industrie
Agression d’un lycéen dans l’Ain
M. Marc Chavent
M. Nicolas Daragon, ministre délégué chargé de la sécurité du quotidien
Grève de la faim d’un sapeur-pompier
Mme Tiffany Joncour
M. Nicolas Daragon, ministre délégué chargé de la sécurité du quotidien
Avenir de la Fonderie de Bretagne
M. Jean-Michel Jacques
M. Antoine Armand, ministre de l’économie, des finances et de l’industrie
Moratoire sur les projets autoroutiers
Mme Karen Erodi
M. François Durovray, ministre délégué chargé des transports
Mme Karen Erodi
Charte européenne des langues régionales
Mme Colette Capdevielle
M. Alexandre Portier, ministre délégué chargé de la réussite scolaire et de l’enseignement professionnel
Mme Colette Capdevielle
Irresponsabilité budgétaire
Mme Virginie Duby-Muller
M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
Agissements de Total au Mozambique
Mme Sandrine Rousseau
M. Didier Migaud, garde des sceaux, ministre de la justice
Mme Sandrine Rousseau
Situation dans les outre-mer
M. Frantz Gumbs
M. François-Noël Buffet, ministre des outre-mer
Fonctionnement de la Carsat
M. Paul Molac
Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre du travail et de l’emploi
M. Paul Molac
Quatrième plan national maladies rares
Mme Isabelle Rauch
Mme Geneviève Darrieussecq, ministre de la santé et de l’accès aux soins
Mme Isabelle Rauch
Suspension et reprise de la séance
Présidence de Mme Clémence Guetté
2. Évaluation de l’accès à l’enseignement supérieur
M. Thomas Cazenave, rapporteur du comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques
M. Hendrik Davi, rapporteur du comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques
Mme Delphine Lingemann (Dem)
M. Pierre Henriet (HOR)
Mme Josiane Corneloup (DR)
Mme Soumya Bourouaha (GDR)
M. Maxime Michelet (UDR)
M. Julien Limongi (RN)
M. Bertrand Sorre (EPR)
Mme Marie Mesmeur (LFI-NFP)
M. Pierrick Courbon (SOC)
M. Michel Castellani (LIOT)
M. Arnaud Bonnet (EcoS)
M. Patrick Hetzel, ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche
Mme Béatrice Piron (HOR)
M. Patrick Hetzel, ministre
M. Michel Castellani (LIOT)
M. Patrick Hetzel, ministre
M. Jean-Paul Lecoq (GDR)
M. Patrick Hetzel, ministre
M. Maxime Michelet (UDR)
M. Patrick Hetzel, ministre
M. Guillaume Bigot (RN)
M. Patrick Hetzel, ministre
M. Jean Laussucq (EPR)
M. Patrick Hetzel, ministre
M. Arnaud Saint-Martin (LFI-NFP)
M. Patrick Hetzel, ministre
Mme Florence Herouin-Léautey (SOC)
M. Patrick Hetzel, ministre
Mme Pascale Bay (DR)
M. Patrick Hetzel, ministre
M. Jean-Claude Raux (EcoS)
M. Patrick Hetzel, ministre
Suspension et reprise de la séance
3. Évaluation de la lutte contre la contrefaçon
M. Christophe Blanchet, rapporteur du comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques
M. Kévin Mauvieux, rapporteur du comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques
Mme Lise Magnier (HOR)
M. Joël Bruneau (LIOT)
M. Jean-Paul Lecoq (GDR)
M. Alexandre Allegret-Pilot (UDR)
M. David Magnier (RN)
Mme Annaïg Le Meur (EPR)
M. René Pilato (LFI-NFP)
Mme Sophie Pantel (SOC)
Mme Valérie Bazin-Malgras (DR)
Mme Catherine Hervieu (EcoS)
M. Romain Daubié (Dem)
Mme Marina Ferrari, ministre déléguée chargée de l’économie du tourisme
M. Joël Bruneau (LIOT)
Mme Marina Ferrari, ministre déléguée
M. Nicolas Sansu (GDR)
Mme Marina Ferrari, ministre déléguée
M. Alexandre Allegret-Pilot (UDR)
Mme Marina Ferrari, ministre déléguée
Mme Angélique Ranc (RN)
Mme Marina Ferrari, ministre déléguée
M. Sylvain Carrière (LFI-NFP)
Mme Marina Ferrari, ministre déléguée
M. Sébastien Saint-Pasteur (SOC)
Mme Marina Ferrari, ministre déléguée
Mme Valérie Bazin-Malgras (DR)
Mme Marina Ferrari, ministre déléguée
M. Christophe Blanchet (Dem)
Mme Marina Ferrari, ministre déléguée
Suspension et reprise de la séance
4. Évaluation de la prise en compte du retrait-gonflement des argiles
Mme Sandra Marsaud, rapporteure du comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques
Mme Sandrine Rousseau, rapporteure du comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques
Mme Eva Sas (EcoS)
M. Christophe Plassard (HOR)
M. Harold Huwart (LIOT)
M. Nicolas Sansu (GDR)
M. Matthieu Marchio (RN)
Mme Danielle Brulebois (EPR)
Mme Élise Leboucher (LFI-NFP)
Mme Marie-Noëlle Battistel (SOC)
Mme Anne-Laure Blin (DR)
5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de la première séance du vendredi 08 novembre 2024

(42^e)

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Présidence de Mme Nadège Abomangoli
1. Projet de loi de finances pour 2025
Première partie (suite)
Article 17
Amendement n^o 3489
M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
Article 18
Amendements n^os 575, 281, 2674, 776, 290, 578, 774, 820, 2676, 821, 1218, 2677, 1606, 1607, 581 et 822
Suspension et reprise de la séance
Amendements n^os 1608, 1610, 1609, 1705, 584, 824, 1219, 658 et 2198
Après l’article 18
Amendement n^o 668
Article 19
Amendements n^os 3571, 825, 79, 1336, 2202, 2957, 1249, 1568, 990, 2950, 234, 283, 586, 826, 982, 1220, 85, 86, 469, 858, 2539, 3377 et 1783
M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Amendements n^os 686, 849
Suspension et reprise de la séance
Après l’article 19
Amendements n^os 1532, 3620, 1361, 2835, 1759, 1338, 1573, 2200, 2958 et 1365
Article 20
M. Antoine Golliot
Amendements n^os 2105 et 633
Article 21
Amendements n^os 2721, 3325, 3190 rectifié, 3230, 2861 et 3077, 3129 rectifié
Article 22
Amendements n^os 1139 et 1138 rectifié
Article 23
Amendement n^o 3405
Article 24
Amendements n^os 127, 2106, 2762, 291, 1223, 1752, 1598, 1810, 128, 1055, 1661, 1773, 2108, 2557, 2107 et 3566
Après l’article 24
Amendement n^o 2472
Article 25
Amendements n^os 2938, 3319, 3320, 2924 et 3098
Après l’article 25
Amendements n^os 3309, 3307, 3310
Rappels au règlement
M. Éric Coquerel, président de la commission des finances
M. David Amiel
Après l’article 26
Amendements n^os 2461, 3334, 1329, 1712, 1486, 1192, 1344, 3485, 3195, 3609, 2727, 2335, 3104, 921, 2331 rectifié, 204, 58, 205, 2741 et 206, 210, 213, 214
2. Ordre du jour de la prochaine séance

Sommaire détaillé

Présidence de Mme Nadège Abomangoli
1. Projet de loi de finances pour 2025
Première partie (suite)
Article 17
Amendement n^o 3489
M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
Article 18
Amendements n^os 575, 281, 2674, 776, 290, 578, 774, 820, 2676, 821, 1218, 2677, 1606, 1607, 581 et 822
Suspension et reprise de la séance
Amendements n^os 1608, 1610, 1609, 1705, 584, 824, 1219, 658 et 2198
Après l’article 18
Amendement n^o 668
Article 19
Amendements n^os 3571, 825, 79, 1336, 2202, 2957, 1249, 1568, 990, 2950, 234, 283, 586, 826, 982, 1220, 85, 86, 469, 858, 2539, 3377 et 1783
M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Amendements n^os 686, 849
Suspension et reprise de la séance
Après l’article 19
Amendements n^os 1532, 3620, 1361, 2835, 1759, 1338, 1573, 2200, 2958 et 1365
Article 20
M. Antoine Golliot
Amendements n^os 2105 et 633
Article 21
Amendements n^os 2721, 3325, 3190 rectifié, 3230, 2861 et 3077, 3129 rectifié
Article 22
Amendements n^os 1139 et 1138 rectifié
Article 23
Amendement n^o 3405
Article 24
Amendements n^os 127, 2106, 2762, 291, 1223, 1752, 1598, 1810, 128, 1055, 1661, 1773, 2108, 2557, 2107 et 3566
Après l’article 24
Amendement n^o 2472
Article 25
Amendements n^os 2938, 3319, 3320, 2924 et 3098
Après l’article 25
Amendements n^os 3309, 3307, 3310
Rappels au règlement
M. Éric Coquerel, président de la commission des finances
M. David Amiel
Après l’article 26
Amendements n^os 2461, 3334, 1329, 1712, 1486, 1192, 1344, 3485, 3195, 3609, 2727, 2335, 3104, 921, 2331 rectifié, 204, 58, 205, 2741 et 206, 210, 213, 214
2. Ordre du jour de la prochaine séance

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