-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Monde combattant
- 2. Condamnation du régime d’Alexandre Loukachenko
- 3. Réforme de l’adoption
- Présentation
- Discussion générale
- Mme Marie-George Buffet
- Mme Coralie Dubost
- Mme Constance Le Grip
- Mme Élodie Jacquier-Laforge
- Mme Stéphanie Kerbarh
- M. Dimitri Houbron
- Mme Nicole Sanquer
- Mme Marietta Karamanli
- Mme Danièle Obono
- Mme Emmanuelle Ménard
- Avant l’article 2
- Article 2
- Article 2 bis
- Amendement no 180
- Article 3
- Article 4
- Article 5
- Article 6
- Article 7
- Article 8
- Article 9
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Questions orales sans débat
- Contournement de la non-brevetabilité des logiciels
- Plus-values placées en report d’imposition
- Versement de l’indemnité inflation aux travailleurs transfrontaliers de Moselle
- Travailleurs frontaliers de l’usine Ford
- Fin de l’offre Femtocell d’Orange
- Modernisation des services consulaires
- Accompagnement des élèves en situation de handicap
- Utilisation des animaux à des fins scientifiques
- Points de rencontre médiatisés de l’Oise
- Insécurité
- Aide au retour volontaire
- Prises de rendez-vous en préfecture en Seine-Saint-Denis
- Sous-traitants de l’automobile
- Patrimoine culturel afghan
- Passe sanitaire dans les bibliothèques
- Calcul de la retraite des auto-entrepreneurs
- Communication des données entre l’URSSAF et Pôle emploi
- Santé des étudiants
- Pénurie de médecins généralistes
- Salariés « oubliés » du Ségur
- Aide à domicile en milieu rural
- Situation de la psychiatrie dans la Sarthe
- Désertification médicale en Ariège
- Urgences pédiatriques de Douai
- Centre hospitalier de Sotteville-lès-Rouen
- Situation des sages-femmes
- Droit opposable à la garde des jeunes enfants
- Désertification en zones rurales
- Fièvre catarrhale
- Réforme de l’assurance récolte
- Projets éoliens dans la Haute-Vienne
- Moratoire sur les éoliennes
- Maisons fissurées
- Fonctionnement de l’Office français de la biodiversité
- Projet de téléphérique entre Lyon et Francheville
- Mobilités dans le département de la Loire
- Ligne 15 du Grand Paris Express
- Route nationale 7 dans l’Allier
- Artificialisation des sols et loi SRU
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances pour 2022
- Seconde partie (suite)
- Recherche et enseignement supérieur
- M. Francis Chouat, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Fabrice Le Vigoureux, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Danièle Hérin, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Philippe Berta, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Sophie Métadier, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Aina Kuric
- Mme Sophie Métadier
- M. François-Michel Lambert
- Mme Muriel Ressiguier
- Mme Souad Zitouni
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- M. Daniel Labaronne
- Mme Frédérique Vidal, ministre
- Mission Recherche et enseignement supérieur (état B)
- Suspension et reprise de la séance
- Conseil et contrôle de l’État
- M. Daniel Labaronne, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Christophe Naegelen, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Marie-Christine Dalloz, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Recherche et enseignement supérieur
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Questions orales sans débat
- Rapatriement des Français de l’étranger
- Vaccination des personnels des entreprises exportatrices
- Soutien aux loueurs de véhicules en outre-mer
- Situation de Lapeyre
- Crédits à la consommation
- Taxe d’habitation des locaux occupés par des associations
- Responsabilité sociale des entreprises
- Eligibilité au fonds de solidarité
- Fléchage des dépenses publiques
- Soutien au secteur de l’événementiel
- Réhabilitation de locaux à Béhuard
- Investissement de l’État dans la gare de triage de Miramas
- Bretelle d’accès au boulevard périphérique à la porte de Clichy
- Fret ferroviaire et réseau capillaire
- Sécurisation de la RN 134
- Géotextiles
- Inondations en Essonne
- Europe de la culture
- Propriété intellectuelle d’une œuvre
- Culture en Occitanie
- Copie privée
- Contrat d’apprentissage transfrontalier
- Centres de formation AFPA
- Formations supérieures en Ardèche
- Liberté d’instruction en France
- Difficultés financières des associations face à la crise sanitaire
- Difficultés du sport amateur face à la crise sanitaire
- Centre hospitalier de Bastia
- Unité Parkinson à Ydes
- Rémunération des personnels luttant contre la covid-19
- Ségur de la santé pour les personnels médico-sociaux
- Loi Grand âge
- Centre hospitalier universitaire de Rouen
- Titre de séjour des mineurs non accompagnés
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Débat consacré à l’Europe
- Mme Cathy Racon-Bouzon
- Mme Annaïg Le Meur
- M. Jean-Louis Bourlanges, président de la commission des affaires étrangères
- Mme Carole Grandjean
- Mme Françoise Dumas, présidente de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Marie-Christine Dalloz
- M. Pieyre-Alexandre Anglade
- Mme Sabine Thillaye, présidente de la commission des affaires européennes
- Mme Nicole Trisse
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Christophe Jerretie
- Mme Valérie Rabault
- M. M’jid El Guerrab
- M. Yannick Favennec-Bécot
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Benoit Simian
- M. André Chassaigne
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères
- Mme Aude Bono-Vandorme
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- M. Jean-Pierre Pont
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- Mme Isabelle Valentin
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- Mme Valérie Bazin-Malgras
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- M. Michel Castellani
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- Mme Valérie Rabault
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- M. Paul Christophe
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- M. Yannick Favennec-Bécot
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- M. Adrien Quatennens
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- Mme Marguerite Deprez-Audebert
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- M. André Chassaigne
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- Mme Émilie Cariou
- M. Jean-Yves Le Drian, ministre
- 2. Mutations du secteur aérien face aux défis économique et écologique
- M. Jean-Luc Lagleize
- M. David Habib
- M. Luc Lamirault
- M. Grégory Labille
- Mme Bénédicte Taurine
- Mme Sylvia Pinel
- M. André Chassaigne
- M. Pierre Cabaré
- M. David Lorion
- M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué chargé des transports
- M. Fabien Lainé
- M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué
- M. Alain David
- M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué
- M. M’jid El Guerrab
- Présidence de Mme Annie Genevard
- M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué
- M. Grégory Labille
- M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué
- Mme Bénédicte Taurine
- M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué
- M. Benoit Simian
- M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué
- M. André Chassaigne
- M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué
- M. Mickaël Nogal
- M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué
- Mme Zivka Park
- M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué
- Mme Emmanuelle Anthoine
- M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Prestation de serment de juges de la Cour de justice de la République
- 2. Délais de paiement
- Mme Marguerite Deprez-Audebert
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Vincent Ledoux
- M. Christophe Naegelen
- M. Ugo Bernalicis
- M. Michel Castellani
- M. Hubert Wulfranc
- Mme Barbara Bessot Ballot
- M. Jean-Pierre Vigier
- M. Cédric O, secrétaire d’État chargé de la transition numérique et des communications électroniques
- M. David Corceiro
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- M. Alain David
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- M. M’jid El Guerrab
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- M. André Chassaigne
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- M. Paul Molac
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- M. Christophe Naegelen
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- Mme Mireille Clapot
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- Mme Nicole Trisse
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- Mme Josiane Corneloup
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- M. Rémi Delatte
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Cédric O, secrétaire d’État
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Situation dans les EHPAD
- Mme Christine Pires Beaune
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Mme Valérie Six
- M. Michel Larive
- Mme Jeanine Dubié
- M. Pierre Dharréville
- M. Didier Martin
- M. Bernard Perrut
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l’autonomie
- Mme Michèle Victory
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Thomas Gassilloud
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Christophe Naegelen
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- Mme Mathilde Panot
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Olivier Falorni
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Hubert Wulfranc
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- Mme Jacqueline Dubois
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- Mme Anne-Laure Cattelot
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- Mme Virginie Duby-Muller
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Maxime Minot
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Luc Geismar
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- M. Sébastien Nadot
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Amélioration du système de santé par la confiance et la simplification
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie
- Recherche et enseignement supérieur
- M. Francis Chouat, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Fabrice Le Vigoureux, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Pierre Henriet, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Cédric Villani, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Vincent Descoeur, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Philippe Berta, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Josette Manin
- M. Benoit Potterie
- Mme Béatrice Descamps
- Mme Géraldine Bannier
- Mme Muriel Ressiguier
- M. Stéphane Peu
- Mme Sylvie Charrière
- M. Patrick Hetzel
- Mme Jeanine Dubié
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- Mission « Recherche et enseignement supérieur » (état B)
- Suspension et reprise de la séance
- Recherche et enseignement supérieur
- Seconde partie
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Intempéries ayant touché la France
- 2. Questions au Gouvernement
- Intempéries dans les Alpes-Maritimes
- Intempéries dans les Alpes-Maritimes
- Décision du conseil d’administration d’Engie
- Lutte contre la grande pauvreté
- Budget de la justice
- Diminution du budget du POSEI
- Incendie criminel à Rillieux-la-Pape
- Personnel soignant de la fonction publique territoriale
- Personnel des EHPAD
- Droit de vote à seize ans
- Projet de loi contre le séparatisme
- Lutte contre le communautarisme
- Surpopulation carcérale
- Journée nationale des aidants
- Séparatisme
- Séparatisme
- Situation de la minorité ouïghoure en Chine
- Ordonnance du 20 mai 2020 sur la reprise d’entreprise
- Budget de la justice
- Obligation de scolarisation dès trois ans
- Frais de déplacement des parents accompagnants résidant en Corse
- Attaques de loup en Saône-et-Loire
- Violences à l’encontre des sapeurs-pompiers
- Manque de moyens dans les hôpitaux
- Situation de l’usine Daimler à Hambach
- Mesures de soutien aux PME et TPE
- 3. Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques
- 4. Accélération et simplification de l’action publique
- Suspension et reprise de la séance
- 5. Exploitation commerciale de l’image des enfants sur les plateformes en ligne
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Débat sur le fonctionnement de la justice pendant la crise du covid-19
- Suspension et reprise de la séance
- M. Patrick Hetzel
- M. Erwan Balanant
- Mme Cécile Untermaier
- M. Pascal Brindeau
- M. Yannick Favennec Becot
- M. Ugo Bernalicis
- Mme Paula Forteza
- M. Christophe Euzet
- M. André Chassaigne
- Mme Caroline Abadie
- M. Stéphane Viry
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
- M. Éric Pauget
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- M. Arnaud Viala
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- Mme Christine Pires Beaune
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- M. Thierry Benoit
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- M. Paul Molac
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- M. Ugo Bernalicis
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- M. Hubert Julien-Laferrière
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- M. Dimitri Houbron
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- M. Alain Bruneel
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- Mme Camille Galliard-Minier
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- Mme Nicole Trisse
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Débat sur l’austérité dans la santé et la casse de l’hôpital public
- Mme Caroline Fiat
- Mme Martine Wonner
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- M. Hubert Wulfranc
- Mme Stéphanie Rist
- Mme Marie-Christine Dalloz
- M. Philippe Berta
- M. Joël Aviragnet
- M. Jean Lassalle
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé
- M. Adrien Quatennens
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- Mme Annie Chapelier
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Thomas Gassilloud
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Alain Bruneel
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Marc Delatte
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- Mme Caroline Janvier
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Gilles Lurton
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Joël Aviragnet
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- Mme Jeanine Dubié
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- M. Nicolas Meizonnet
- Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Moselle (5e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)