Mme Béatrice Descamps

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

Nord (21^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 16^e législature : Réélue le 19 juin 2022 - Mandat du 22 juin 2022 (élections générales) au 9 juin 2024 (Fin de législature)
  - 15^e législature : Élue le 18 juin 2017 - Mandat du 21 juin 2017 (élections générales) au 21 juin 2022 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Secrétaire
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 4 février 2023 au 21 mai 2024
      - Du 18 janvier 2023 au 31 janvier 2023
      - Du 10 janvier 2023 au 13 janvier 2023
      - Du 30 juin 2022 au 8 décembre 2022
      - Du 30 novembre 2021 au 21 juin 2022
      - Du 1er octobre 2020 au 29 octobre 2021
  - Membre
    - Commission des affaires sociales
      - Du 5 juin 2024 au 9 juin 2024
      - Du 22 mai 2024 au 22 mai 2024
      - Du 14 janvier 2023 au 17 janvier 2023
      - Du 9 décembre 2022 au 9 janvier 2023
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 23 mai 2024 au 4 juin 2024
      - Du 4 février 2023 au 21 mai 2024
      - Du 18 janvier 2023 au 31 janvier 2023
      - Du 10 janvier 2023 au 13 janvier 2023
      - Du 30 juin 2022 au 8 décembre 2022
      - Du 30 novembre 2021 au 21 juin 2022
      - Du 10 novembre 2021 au 16 novembre 2021
      - Du 29 juin 2017 au 29 octobre 2021
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 1er février 2023 au 3 février 2023
      - Du 17 novembre 2021 au 29 novembre 2021
      - Du 30 octobre 2021 au 9 novembre 2021
- Commissions d'enquête
  - Vice-Présidente
    - Commission d’enquête sur les manquements des politiques de protection de l’enfance
      - Du 30 avril 2024 au 9 juin 2024
  - Membre
    - Commission d’enquête sur les manquements des politiques de protection de l’enfance
      - Du 19 avril 2024 au 9 juin 2024
    - Commission d’enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
      - Du 21 juillet 2020 au 16 décembre 2020
    - Commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la République, quatorze ans après la loi du 11 février 2005
      - Du 8 mars 2019 au 18 juillet 2019
    - Commission d’enquête sur l’alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l’émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance
      - Du 14 avril 2018 au 28 septembre 2018
- Missions d'information
  - Co-rapporteure
    - Mission d'information sur l'enseignement supérieur privé à but lucratif
      - Du 5 juillet 2023 au 10 avril 2024
    - Mission flash sur la mise en place du dispositif « 2S2C » à l’école
      - Du 3 juin 2020 au 15 juillet 2020
  - Membre
    - Mission d'information sur l'enseignement supérieur privé à but lucratif
      - Du 5 juillet 2023 au 10 avril 2024
    - Mission d’information chargée de dresser un panorama et un bilan de l’éducation prioritaire
      - Du 28 septembre 2022 au 12 juillet 2023
    - Mission d'information pour le suivi de l’application de la loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet
      - Du 24 juillet 2019 au 21 juin 2022
    - Groupe de travail sur les Jeux olympiques et paralympiques de Paris en 2024
      - Du 27 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - Mission flash sur la mise en place du dispositif « 2S2C » à l’école
      - Du 3 juin 2020 au 15 juillet 2020
    - Mission d'information sur l'école dans la société du numérique
      - Du 20 décembre 2017 au 15 novembre 2018
- Délégations et Office
  - Membre
    - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
      - Du 13 juillet 2022 au 9 juin 2024
- Groupes d'études
  - Co-Présidente
    - Handicap Inclusion
      - Du 1er février 2018 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Handicap Inclusion
      - Du 1er février 2018 au 21 juin 2022
    - Vie associative et bénévolat
      - Du 18 avril 2018 au 21 juin 2022
    - Voies navigables et transports multimodaux – canaux
      - Du 11 avril 2018 au 21 juin 2022
    - Sport
      - Du 3 avril 2018 au 21 juin 2022
    - Spectacle vivant
      - Du 13 mai 2019 au 21 juin 2022
    - Enjeux de la ruralité
      - Du 3 avril 2018 au 21 juin 2022
    - Métiers de la sécurité
      - Du 5 avril 2018 au 15 janvier 2020
- Groupes d'amitié
  - Vice-Présidente
    - France-Belgique
      - Du 4 janvier 2023 au 9 juin 2024
      - Du 21 novembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Slovaquie
      - Du 4 janvier 2023 au 9 juin 2024
      - Du 15 novembre 2017 au 21 juin 2022
  - Membre
    - France-Belgique
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 12 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Slovaquie
      - Du 8 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 12 octobre 2017 au 21 juin 2022
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
      - Du 21 octobre 2022 au 9 juin 2024
    - Commission départementale de coopération intercommunale
      - Du 22 novembre 2022 au 9 juin 2024
    - Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels
      - Du 8 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Haut comité du système de transport ferroviaire
      - Du 2 novembre 2017 au 21 juin 2022
  - Membre suppléante
    - Comité de bassin Artois-Picardie
      - Du 21 octobre 2022 au 9 juin 2024
    - Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
      - Du 21 décembre 2017 au 21 juin 2022

Mme Béatrice Descamps

Fonctions (archives)