-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de finances pour 2022
- Seconde partie (suite)
- Travail et emploi (suite)
- Mission Travail et emploi (état B) (suite)
- Amendement no 2521
- Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion
- Amendements nos 2041, 2042, 2043, 2036, 605, 2173, 1960, 2172, 2208, 606, 2079, 2080, 2081, 2082, 2088, 2032, 2033 et 1752
- Après l’article 48
- Suspension et reprise de la séance
- Santé ; Solidarité, insertion et égalité des chances
- Mme Véronique Louwagie, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Patrice Anato, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Pierre Dharréville, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
- Mme Christine Cloarec-Le Nabour, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Pierre Dharréville
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq
- M. Bernard Perrut
- Mme Perrine Goulet
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Benoit Potterie
- Mme Valérie Six
- M. Michel Castellani
- M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
- Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État chargée des personnes handicapées
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Olivier Véran, ministre
- Mme Zivka Park
- M. Olivier Véran, ministre
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- M. Olivier Véran, ministre
- M. Michel Castellani
- M. Olivier Véran, ministre
- Mme Albane Gaillot
- M. Olivier Véran, ministre
- Mission Santé (état B)
- Amendements nos1865, 2160, 1963, 1861, 2163, 2076, 2182, 2071, 2123, 1886, 1887, 2069, 1968, 1969, 2078, 2074, 2075, 2072, 1888, 1862, 1595, 1747, 2158, 1754, 2130, 1967, 1966, 2206, 2055, 2161, 783, 2070, 1582, 1589, 1597, 1581, 1580, 1592, 2131, 2159, 786, 1863, 84, 179, 1335, 784, 2174, 1753, 2162, 2132, 2126, 2128, 2127, 1962, 1964, 1965 et 659
- Après l’article 48
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de finances pour 2022
- Seconde partie (suite)
- Travail et emploi
- Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Bernard Perrut, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
- Mme Valérie Six
- M. François Ruffin
- M. Pierre Dharréville
- M. Dominique Da Silva
- M. Gérard Cherpion
- Mme Michèle de Vaucouleurs
- M. Boris Vallaud
- M. Paul Christophe
- M. Jean-Michel Clément
- Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion
- M. Jean-Hugues Ratenon
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- Mme Caroline Janvier
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Boris Vallaud
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- Mission Travail et emploi (état B)
- Travail et emploi
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 (suite)
- Quatrième partie (suite)
- Article 40 (suite)
- Amendement no 248
- M. Thomas Mesnier, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 718 et 447
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l’autonomie
- Amendements nos 1473 et 1543
- Après l’article 40
- Amendements nos 1114, 1392 et 1125, 1135
- Article 41
- Après l’article 41
- Amendements nos 1051, 390, 2160, 300, 1393, 2157, 2158, 1053, 2159, 7, 916, 1254, 519, 2344 rectifié, 168, 327, 540 et 249 rectifié
- Sous-amendement nos 2345
- Amendements nos 538, 2000, 1094, 1515, 250, 2269 et 1237
- Sous-amendement nos 2348
- Amendements nos 59, 252 et 1236, 2270
- Sous-amendements nos 2349 et 2312
- Amendements nos 253, 2350, 2354, 1174 et 2210
- Article 42
- Amendements nos 1963, 1964 et 1784
- Après l’article 42
- Article 43
- M. Thibault Bazin
- Mme Michèle de Vaucouleurs
- Mme Caroline Janvier
- Amendements nos 448, 521, 1403, 1432, 2301, 2307, 1785, 2069, 1322, 866, 1965, 1031, 1323 et 1689, 1788
- Article 44
- Amendements nos 2271, 266, 1734, 1270, 255, 1302, 1307, 1308, 1314 et 1289
- Après l’article 44
- Article 45
- Amendements nos 592, 2004, 977, 1271, 695, 1321, 1324, 40, 1396, 1439, 1032, 1325, 594, 597, 595, 596, 598 et 1274
- Après l’article 45
- Amendements nos1568, 1930, 149, 449, 303 rectifié, 1737, 302, 2149, 257 rectifié et 1298 rectifié
- Sous-amendement no 2294
- Amendements nos 2153, 301 rectifié, 1793 rectifié, 2155 rectifié, 2154, 242, 304, 1738, 1579, 2184, 2319 rectifié, 1017 et 2233, 2240
- Article 46
- Après l’article 46
- Amendements nos 2254
- Sous-amendement nos 2308, 2310
- Amendement no 1144 deuxième rectification
- Sous-amendement no 2298
- Article 47
- Mme Michèle de Vaucouleurs
- Amendements nos 599, 601, 603, 604, 605, 2001 rectifié, 2274 rectifié et 607
- Après l’article 47
- Article 48
- Après l’article 48
- Amendement no 2030
- Article 49
- Amendement no 2284 rectifié
- Mme Monique Limon, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 1316 et 2034, 2035, 2036, 2048, 2038, 2037
- Après l’article 49
- Article 50
- Amendement no 1552
- M. Paul Christophe, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 1553, 1554
- Après l’article 50
- Amendements nos 1740, 2364 rectifié et 2367
- Article 51
- Article 52
- Amendement no 1609
- Après l’article 52
- Amendement no 260
- Article 53
- Amendements nos 2065 et 1607, 1608
- Article 54
- Amendements nos 665, 666
- Après l’article 54
- Article 55
- Article 56
- Après l’article 56
- Article 57
- Amendement no 506
- Articles 58 à 60
- Article 61
- Amendement no 1742
- Article 62
- Article 40 (suite)
- Vote sur l’ensemble de la quatrième partie
- Quatrième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage au caporal-chef Maxime Blasco
- 2. Questions au Gouvernement
- Prix de l’énergie
- Plan d’accompagnement pour les chômeurs de longue durée
- Hausse des prix de l’énergie
- Transfert de production des moteurs d’Ariane 6 vers l’Allemagne
- Tensions sur les matières premières et le prix du gaz
- Violences à Cavaillon
- Hausse des prix de l’énergie
- Difficultés du secteur touristique
- Réforme de l’autonomie et du grand âge
- Déplacement de toxicomanes
- Vente de frégates à la Grèce
- Projets de budget pour 2022
- Financement de l’aide à domicile
- Délai légal d’accès à l’avortement
- Soutien aux ménages les plus précaires
- Air Austral
- Violences à Mayotte
- Aide sociale à l’enfance et jeunes majeurs
- Assises de la santé mentale et de la psychiatrie
- EUROAPI
- Métiers du grand âge
- Politique migratoire
- Scissions de communautés de communes
- Directeurs d’école
- Plan Avenir montagnes
- Accord de ciel ouvert avec le Qatar
- 3. Adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine des transports, de l’environnement, de l’économie et des finances
- 4. Ratification de l’ordonnance relative aux modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant aux plateformes
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Politique de l’emploi et réforme de l’assurance chômage
- M. Éric Coquerel (FI)
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR)
- M. Dominique Da Silva (LaREM)
- Mme Pascale Fontenel-Personne (Dem)
- Mme Laurence Dumont (SOC)
- Mme Annie Chapelier (Agir ens)
- Mme Nicole Sanquer (UDI-I)
- Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion
- Mme Mathilde Panot (FI)
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR)
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Sylvain Maillard (LaREM)
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Sylvain Maillard (LaREM)
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Joël Aviragnet (SOC)
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- Mme Fiona Lazaar
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- 2. Externalisation des services publics
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Parlement des enfants
- 2. Questions au Gouvernement
- Politique migratoire
- Réforme de l’allocation aux adultes handicapés
- Vaccination des jeunes
- Formation des aides-soignantes
- Affaire Mila
- Effectifs de police affectés à la métropole de Rouen
- Pollution maritime au large des côtes bretonnes
- Sommet du G7
- Fin de l’opération Barkhane
- Dégazage sauvage au large de la Corse
- Remboursement des soins psychologiques
- Évolution de l’opération Barkhane
- Nutriscore
- Prise en charge des enfants en situation de handicap
- Anciens salariés de l’usine Whirlpool d’Amiens
- Part du nucléaire dans la production d’énergie
- Remise du prix du Parlement des enfants
- Fin de l’opération Barkhane au Sahel
- Réforme des études de santé
- Réforme de l’assurance-chômage
- Homicides conjugaux
- Élections régionales et départementales
- Laïcité à l’école
- Élections régionales et départementales
- Élevage bovin allaitant
- 3. Restitution des travaux des commissions des finances et des affaires sociales sur le Printemps de l’évaluation
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Fadila Khattabi, présidente de la commission des affaires sociales
- M. Thomas Mesnier, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- M. Christophe Jerretie (Dem)
- M. Jean-Louis Bricout (SOC)
- Mme Agnès Firmin Le Bodo (Agir ens)
- Mme Nicole Sanquer (UDI-I)
- M. Michel Castellani (LT)
- Mme Sabine Rubin (FI)
- M. Jean-Paul Dufrègne (GDR)
- Mme Annie Vidal (LaREM)
- M. Jean-Pierre Door (LR)
- Mme Patricia Lemoine (Agir ens)
- M. Christophe Naegelen (UDI-I)
- M. Pierre Dharréville (GDR)
- Mme Audrey Dufeu (LaREM)
- M. Xavier Paluszkiewicz (LaREM)
- Mme Monique Limon (LaREM)
- M. Xavier Batut (LaREM)
- Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas (LaREM)
- Mme Olivia Grégoire, secrétaire d’État chargée de l’économie sociale, solidaire et responsable
- M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage au brigadier de police Éric Masson
- 2. Questions au Gouvernement
- Lutte contre les violences envers les femmes
- Violences contre les Palestiniens à Jérusalem
- Lutte contre les féminicides
- Port du voile sur une affiche électorale
- Violences contre les Palestiniens à Jérusalem
- Sommet social européen à Porto
- Pêche dans la Manche
- Calendrier du déconfinement
- Conditions du déconfinement pour les entreprises de l’événementiel
- Lutte contre le harcèlement de rue
- Imposition de la « prime covid »
- Emplois dans le secteur aéronautique
- Campagne vaccinale
- Situation en Birmanie
- Intermittents du spectacle
- Situation en Nouvelle-Calédonie
- Secteur du tourisme
- Thérapies de conversion
- Projet H
- Démarchage téléphonique
- Territoires éducatifs ruraux
- PAC et agroforesterie
- Avenir de l’Union européenne
- Pilotage de la recherche
- Levée des brevets sur les vaccins contre la covid-19
- 3. Gestion de la sortie de crise sanitaire
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er(suite)
- Amendement no 229
- M. Jean-Pierre Pont, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État chargé de l’enfance et des familles
- Amendements nos 217, 219, 216 et 227 rectifié
- Mme Yaël Braun-Pivet, présidente de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 173, 47, 48, 49, 189, 191, 66, 79, 80, 220 et 50
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3
- Amendement no 14
- Article 4
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Lutte contre les inégalités mondiales
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er A (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er A (suite)
- Après l’article 1er A
- Amendement no 115
- Article 1er et cadre de partenariat global (suite)
- M. Michel Castellani
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Jean François Mbaye
- Mme Bérengère Poletti
- M. Dominique Potier
- Mme Aina Kuric
- Amendements nos 349, 147, 442 et 96
- M. Jean-Louis Bourlanges, président de la commission des affaires étrangères
- Amendements nos 222, 223, 224, 80, 330, 532, 586, 328, 353, 24, 440, 97 et 148
- Rappel au règlement
- Article 1er et cadre de partenariat global (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Val-d'Oise (7e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)