-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Emploi des salariés expérimentés et évolution du dialogue social
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 (suite)
- Après l’article 3
- Amendements nos 49, 116, 50, 111
- Article 4
- Rappel au règlement
- Article 4 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 4
- Amendement no 51
- Article 5
- Article 6
- Amendements nos 65, 120
- Article 7
- Article 8
- Après l’article 8
- Amendement no 62
- Article 9
- Amendement no 79
- Après l’article 9
- Amendement no 71
- Article 10
- Amendements nos 61 et 126 rectifié
- Sous-amendement nos 133, 140 rectifié, 141, 135 rectifié, 134, 136 rectifié, 137
- Après l’article 10
- Amendements nos 151 et 127 rectifié
- Sous-amendement nos 145, 146, 149, 150, 148, 147
- Amendements nos 122, 5, 123, 124, 70, 67 et 107
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Ouverture de la session extraordinaire
- 2. Questions au gouvernement
- Situation des urgences hospitalières face à la canicule
- Examen de la proposition de loi pour lutter contre les mariages simulés et arrangés
- Évolution institutionnelle de la Guyane
- Abaissement du plafond des remises sur les médicaments génériques
- Français détenus à l’étranger
- Politique migratoire
- Réchauffement climatique
- Transition écologique
- Épisode caniculaire
- Abaissement du plafond des remises sur les médicaments génériques
- Lutte contre les déserts médicaux
- Lutte contre l’inceste
- Proposition de loi Duplomb
- Contamination alimentaire dans l’Aisne
- Visite d’État du président de la République au Royaume-Uni
- Budget de la défense
- Industrie du transport routier
- 3. Programmation pour la refondation de Mayotte - Département-région de Mayotte
- 4. Motion de censure
- Mme Estelle Mercier (SOC)
- M. François Bayrou, premier ministre, chargé de la planification écologique et énergétique
- M. Thibault Bazin (DR)
- M. Benjamin Lucas-Lundy (EcoS)
- Mme Geneviève Darrieussecq (Dem)
- Mme Anne Le Hénanff (HOR)
- M. Laurent Panifous (LIOT)
- M. Stéphane Peu (GDR)
- M. Maxime Michelet (UDR)
- M. Gaëtan Dussausaye (RN)
- M. Stéphane Vojetta (EPR)
- M. Hadrien Clouet (LFI-NFP)
- Suspension et reprise de la séance
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Souhaits de bienvenue à deux délégations étrangères
- 2. Questions au gouvernement
- Fermeture du site du groupe Asteelflash
- Conclave sur les retraites
- Conflit entre Israël et l’Iran
- Réforme des retraites
- Conflit entre Israël et l’Iran
- Rénovation thermique des logements
- Politique pénitentiaire
- Réforme de la procédure pénale
- Ligne nouvelle Paris-Normandie
- Conflit entre Israël et l’Iran
- Taxe Zucman
- Hôpital de Castelnaudary
- Effets des écrans et des réseaux sociaux sur les mineurs
- Surveillante poignardée par un élève
- Conflit entre Israël et l’Iran
- Conséquences des OQTF
- Gestion de la population de loups
- 3. Simplification de la vie économique
- 4. Amendement du protocole de Londres à la convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers
- 5. Programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er (suite)
- Amendement no 193
- M. Antoine Armand, rapporteur de la commission des affaires économiques
- M. Marc Ferracci, ministre chargé de l’industrie et de l’énergie
- Amendements nos 66, 71, 39, 35 et 582
- Article 1er bis
- Amendement no 100
- Sous-amendement no 713
- Amendements nos 692 et 586
- Mme Aurélie Trouvé, présidente de la commission des affaires économiques
- Article 2
- Amendements nos 477 rectifié et 500 rectifié
- Après l’article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Régulation des réseaux sociaux face aux ingérences étrangères
- Présentation
- Discussion générale
- Mme Marietta Karamanli
- Mme Josiane Corneloup
- Mme Sophie Taillé-Polian
- M. Frédéric Petit
- Mme Isabelle Rauch
- M. Laurent Mazaury
- Mme Émeline K/Bidi
- M. Alexandre Allegret-Pilot
- M. Robert Le Bourgeois
- M. Stéphane Vojetta
- M. Aurélien Saintoul
- M. Jérémie Iordanoff
- M. Thierry Sother, suppléant M. Pieyre-Alexandre Anglade, président de la commission des affaires européenness
- Vote sur l’article unique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Xavier Breton
- 1. Définition pénale du viol et des agressions sexuelles
- Discussion générale (suite)
- Discussion générale (suite)
- Discussion générale (suite)
- Mme Sarah Legrain
- Mme Céline Thiébault-Martinez
- M. Belkhir Belhaddad
- Mme Véronique Riotton, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Marie-Charlotte Garin, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Aurore Bergé, ministre déléguée chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
- Discussion des articles
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Création d’un institut Océan de l’Université des Nations unies en France
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Roland Lescure
- 1. Politique du logement
- M. François Jolivet (HOR)
- Mme Danielle Simonnet (EcoS)
- Mme Karine Lebon (GDR)
- M. Éric Michoux (UDR)
- M. Frédéric Falcon (RN)
- M. Lionel Causse (EPR)
- M. François Piquemal (LFI-NFP)
- M. Inaki Echaniz (SOC)
- M. Vincent Jeanbrun (DR)
- M. Stéphane Viry (LIOT)
- M. Sylvain Berrios (HOR)
- Mme Valérie Létard, ministre chargée du logement
- M. Xavier Roseren (HOR)
- Mme Valérie Létard, ministre
- M. Salvatore Castiglione (LIOT)
- Mme Valérie Létard, ministre
- M. Frédéric Maillot (GDR)
- Mme Valérie Létard, ministre
- M. Patrice Martin (RN)
- Mme Valérie Létard, ministre
- M. Jorys Bovet (RN)
- Mme Valérie Létard, ministre
- M. Stéphane Vojetta (EPR)
- Mme Valérie Létard, ministre
- Mme Ségolène Amiot (LFI-NFP)
- Mme Valérie Létard, ministre
- Mme Anaïs Belouassa-Cherifi (LFI-NFP)
- Mme Valérie Létard, ministre
- M. Pierre Pribetich (SOC)
- Mme Valérie Létard, ministre
- M. Pierre Pribetich (SOC)
- Mme Valérie Létard, ministre
- Mme Josiane Corneloup (DR)
- Mme Valérie Létard, ministre
- Mme Cyrielle Chatelain (EcoS)
- Mme Valérie Létard, ministre
- M. Lionel Vuibert (NI)
- Mme Valérie Létard, ministre
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Modification de l’ordre du jour
- 2. Questions au gouvernement
- 3. Motion de censure
- Mme Ayda Hadizadeh
- M. François Bayrou, premier ministre, chargé de la planification écologique et énergétique
- Mme Virginie Duby-Muller (DR)
- Mme Marie Pochon (EcoS)
- M. Marc Fesneau (Dem)
- M. Sylvain Berrios (HOR)
- Mme Constance de Pélichy (LIOT)
- Mme Soumya Bourouaha (GDR)
- M. Maxime Michelet (UDR)
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- M. Kévin Pfeffer (RN)
- M. Stéphane Vojetta (EPR)
- M. Bastien Lachaud (LFI-NFP)
- M. Philippe Bonnecarrère (NI)
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Xavier Breton
- 1. La santé mentale des jeunes
- Mme Anne-Cécile Violland (HOR)
- Mme Soumya Bourouaha (GDR)
- M. Alexandre Allegret-Pilot (UDR)
- Mme Marie-France Lorho (RN)
- Mme Nicole Dubré-Chirat (EPR)
- Mme Clémence Guetté (LFI-NFP)
- Mme Chantal Jourdan (SOC)
- M. Corentin Le Fur (DR)
- M. Sébastien Peytavie (EcoS)
- M. Cyrille Isaac-Sibille (Dem)
- Mme Béatrice Piron (HOR)
- M. Max Mathiasin (LIOT)
- M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l’accès aux soins
- Mme Béatrice Bellamy (HOR)
- M. Yannick Neuder, ministre
- M. Marcellin Nadeau (GDR)
- M. Yannick Neuder, ministre
- M. Olivier Fayssat (UDR)
- M. Yannick Neuder, ministre
- M. Julien Limongi (RN)
- M. Yannick Neuder, ministre
- M. Alexandre Dufosset (RN)
- M. Yannick Neuder, ministre
- M. Jean-François Rousset (EPR)
- M. Yannick Neuder, ministre
- M. Stéphane Vojetta (EPR)
- M. Yannick Neuder, ministre
- Mme Marie Mesmeur (LFI-NFP)
- M. Yannick Neuder, ministre
- M. Rodrigo Arenas (LFI-NFP)
- M. Yannick Neuder, ministre
- M. Joël Aviragnet (SOC)
- M. Yannick Neuder, ministre
- Mme Isabelle Santiago (SOC)
- M. Yannick Neuder, ministre
- M. Corentin Le Fur (DR)
- M. Yannick Neuder, ministre
- M. Arnaud Bonnet (EcoS)
- M. Yannick Neuder, ministre
- Mme Géraldine Bannier (Dem)
- M. Yannick Neuder, ministre
- Mme Sophie Errante (NI)
- M. Yannick Neuder, ministre
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Abrogation de la retraite à 64 ans
- Mme la présidente
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er
- Amendement no 869
- Rappels au règlement
- Avant l’article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Avant l’article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Mme la présidente
- Amendement no 877
- Rappels au règlement
- Avant l’article 1er (suite)
- Rappels au règlement
- Avant l’article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Avant l’article 1er (suite)
- Amendement no 873
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Avant l’article 1er (suite)
- Amendement no 872
- Rappels au règlement
- Avant l’article 1er (suite)
- Avant l’article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Français établis hors de France (5e circonscription)
| Mandat clos le 11 juillet 2025 (17e législature)