-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Modification de l’ordre du jour
- 2. Questions au gouvernement
- 3. Motion de censure
- Mme Ayda Hadizadeh
- M. François Bayrou, premier ministre, chargé de la planification écologique et énergétique
- Mme Virginie Duby-Muller (DR)
- Mme Marie Pochon (EcoS)
- M. Marc Fesneau (Dem)
- M. Sylvain Berrios (HOR)
- Mme Constance de Pélichy (LIOT)
- Mme Soumya Bourouaha (GDR)
- M. Maxime Michelet (UDR)
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- M. Kévin Pfeffer (RN)
- M. Stéphane Vojetta (EPR)
- M. Bastien Lachaud (LFI-NFP)
- M. Philippe Bonnecarrère (NI)
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Politique environnementale
- Lutte contre la fraude sociale
- Propos du premier ministre
- Stade de France
- Meurtre d’Elias et politique pénale
- Cessez-le-feu à Gaza
- Mort d’Elias
- Antisémitisme
- Situation des internes en médecine
- Politique environnementale
- Propos du premier ministre
- Sanctions contre les constructeurs de véhicules thermiques et hybrides
- Difficultés du monde rural
- Fermeture de PhotoWatt en Isère
- Directive européenne sur l’intelligence artificielle
- Taxation des travailleurs et des retraités
- Enseignement primaire à Wallis-et-Futuna
- Budget des universités
- 2. Prorogation de la loi du 6 mars 2017 relative à l’assainissement cadastral et à la résorption du désordre de la propriété
- 3. Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Article 2
- Amendements nos 4 deuxième rectification, 10 deuxième rectification et 40
- Après l’article 2
- Amendements nos 1 et 6, 8, 2, 9
- Article 3
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- 1. Lutte contre les pannes d’ascenseurs non prises en charge
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Sébastien Peytavie
- Amendement no 47
- M. Philippe Brun, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Mme Valérie Létard, ministre chargée du logement
- Amendements nos 37, 30, 6, 19, 7, 22, 23, 17, 38, 8 et 39
- Sous-amendement no 52
- Amendements nos 20, 4, 44, 40, 16, 35, 9, 41 et 36
- Sous-amendement no 55
- Amendements nos 24, 25, 3, 31, 13, 42, 32 et 1
- Après l’article 1er
- Article 1er bis
- Article 1er ter
- Article 1er quater
- Amendement no 28
- Article 2
- Amendement no 29
- Après l’article 2
- Amendement no 14, 15
- Article 3
- Article 1er
- Vote sur l’ensemble
- 2. Protéger les enfants accueillis en crèches privées à but lucratif
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Après l’article 1er
- Amendement no 39
- Article 2
- Amendement no 26
- Après l’article 2
- Article 3
- Après l’article 3
- Article 4
- Amendements nos 53, 54, 55, 56
- Après l’article 4
- Amendements nos 34, 35
- Vote sur l’ensemble
- 3. Accélération de la rénovation énergétique des logements
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- 1. Instauration d’un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé
- 2. Repas à 1 euro pour tous les étudiants
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Théo Bernhardt
- M. Charles Sitzenstuhl
- M. Boris Vallaud
- M. Rodrigo Arenas
- M. Sylvain Berrios
- M. Laurent Croizier
- Amendements nos 18, 21, 7, 14, 3, 8, 15, 4, 12 et 13
- Après l’article 1er
- Article 1er bis
- Après l’article 1er bis
- Amendement no 11 rectifié
- Article 1er ter
- Articles 1er quater et 2
- Titre
- Amendement no 17
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Lutte contre les pannes d’ascenseurs non prises en charge
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Xavier Breton
- 1. La santé mentale des jeunes
- Mme Anne-Cécile Violland (HOR)
- Mme Soumya Bourouaha (GDR)
- M. Alexandre Allegret-Pilot (UDR)
- Mme Marie-France Lorho (RN)
- Mme Nicole Dubré-Chirat (EPR)
- Mme Clémence Guetté (LFI-NFP)
- Mme Chantal Jourdan (SOC)
- M. Corentin Le Fur (DR)
- M. Sébastien Peytavie (EcoS)
- M. Cyrille Isaac-Sibille (Dem)
- Mme Béatrice Piron (HOR)
- M. Max Mathiasin (LIOT)
- M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l’accès aux soins
- Mme Béatrice Bellamy (HOR)
- M. Yannick Neuder, ministre
- M. Marcellin Nadeau (GDR)
- M. Yannick Neuder, ministre
- M. Olivier Fayssat (UDR)
- M. Yannick Neuder, ministre
- M. Julien Limongi (RN)
- M. Yannick Neuder, ministre
- M. Alexandre Dufosset (RN)
- M. Yannick Neuder, ministre
- M. Jean-François Rousset (EPR)
- M. Yannick Neuder, ministre
- M. Stéphane Vojetta (EPR)
- M. Yannick Neuder, ministre
- Mme Marie Mesmeur (LFI-NFP)
- M. Yannick Neuder, ministre
- M. Rodrigo Arenas (LFI-NFP)
- M. Yannick Neuder, ministre
- M. Joël Aviragnet (SOC)
- M. Yannick Neuder, ministre
- Mme Isabelle Santiago (SOC)
- M. Yannick Neuder, ministre
- M. Corentin Le Fur (DR)
- M. Yannick Neuder, ministre
- M. Arnaud Bonnet (EcoS)
- M. Yannick Neuder, ministre
- Mme Géraldine Bannier (Dem)
- M. Yannick Neuder, ministre
- Mme Sophie Errante (NI)
- M. Yannick Neuder, ministre
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Papeterie de la Chapelle Darblay
- Agression d’un lycéen dans l’Ain
- Grève de la faim d’un sapeur-pompier
- Avenir de la Fonderie de Bretagne
- Moratoire sur les projets autoroutiers
- Charte européenne des langues régionales
- Irresponsabilité budgétaire
- Agissements de Total au Mozambique
- Situation dans les outre-mer
- Fonctionnement de la Carsat
- Quatrième plan national maladies rares
- 2. Évaluation de l’accès à l’enseignement supérieur
- M. Thomas Cazenave, rapporteur du comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques
- M. Hendrik Davi, rapporteur du comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques
- Mme Delphine Lingemann (Dem)
- M. Pierre Henriet (HOR)
- Mme Josiane Corneloup (DR)
- Mme Soumya Bourouaha (GDR)
- M. Maxime Michelet (UDR)
- M. Julien Limongi (RN)
- M. Bertrand Sorre (EPR)
- Mme Marie Mesmeur (LFI-NFP)
- M. Pierrick Courbon (SOC)
- M. Michel Castellani (LIOT)
- M. Arnaud Bonnet (EcoS)
- M. Patrick Hetzel, ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche
- Mme Béatrice Piron (HOR)
- M. Patrick Hetzel, ministre
- M. Michel Castellani (LIOT)
- M. Patrick Hetzel, ministre
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR)
- M. Patrick Hetzel, ministre
- M. Maxime Michelet (UDR)
- M. Patrick Hetzel, ministre
- M. Guillaume Bigot (RN)
- M. Patrick Hetzel, ministre
- M. Jean Laussucq (EPR)
- M. Patrick Hetzel, ministre
- M. Arnaud Saint-Martin (LFI-NFP)
- M. Patrick Hetzel, ministre
- Mme Florence Herouin-Léautey (SOC)
- M. Patrick Hetzel, ministre
- Mme Pascale Bay (DR)
- M. Patrick Hetzel, ministre
- M. Jean-Claude Raux (EcoS)
- M. Patrick Hetzel, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Évaluation de la lutte contre la contrefaçon
- M. Christophe Blanchet, rapporteur du comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques
- M. Kévin Mauvieux, rapporteur du comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques
- Mme Lise Magnier (HOR)
- M. Joël Bruneau (LIOT)
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR)
- M. Alexandre Allegret-Pilot (UDR)
- M. David Magnier (RN)
- Mme Annaïg Le Meur (EPR)
- M. René Pilato (LFI-NFP)
- Mme Sophie Pantel (SOC)
- Mme Valérie Bazin-Malgras (DR)
- Mme Catherine Hervieu (EcoS)
- M. Romain Daubié (Dem)
- Mme Marina Ferrari, ministre déléguée chargée de l’économie du tourisme
- M. Joël Bruneau (LIOT)
- Mme Marina Ferrari, ministre déléguée
- M. Nicolas Sansu (GDR)
- Mme Marina Ferrari, ministre déléguée
- M. Alexandre Allegret-Pilot (UDR)
- Mme Marina Ferrari, ministre déléguée
- Mme Angélique Ranc (RN)
- Mme Marina Ferrari, ministre déléguée
- M. Sylvain Carrière (LFI-NFP)
- Mme Marina Ferrari, ministre déléguée
- M. Sébastien Saint-Pasteur (SOC)
- Mme Marina Ferrari, ministre déléguée
- Mme Valérie Bazin-Malgras (DR)
- Mme Marina Ferrari, ministre déléguée
- M. Christophe Blanchet (Dem)
- Mme Marina Ferrari, ministre déléguée
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Évaluation de la prise en compte du retrait-gonflement des argiles
- Mme Sandra Marsaud, rapporteure du comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques
- Mme Sandrine Rousseau, rapporteure du comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques
- Mme Eva Sas (EcoS)
- M. Christophe Plassard (HOR)
- M. Harold Huwart (LIOT)
- M. Nicolas Sansu (GDR)
- M. Matthieu Marchio (RN)
- Mme Danielle Brulebois (EPR)
- Mme Élise Leboucher (LFI-NFP)
- Mme Marie-Noëlle Battistel (SOC)
- Mme Anne-Laure Blin (DR)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Après l’article 3 (suite)
- Amendement no 141
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Amendements nos 297 et 1283
- Sous-amendement no 3681
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 402, 3563, 1564, 3181, 478, 745, 1455, 2549, 1933, 1967, 1976, 2594 et 1586, 784
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Article 4
- Article 5
- M. Maxime Amblard
- Amendement no 1938
- Article 6
- Article 7
- Rappel au règlement
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Après l’article 3 (suite)
- Amendement no 2565
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Amendements nos 3599, 1167, 1730, 2050, 2049, 2316, 788, 3592, 3424, 3632, 3209, 2448, 1777, 3301, 2096, 1873, 1308, 2613, 3157, 3167, 785 et 3590
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1772, 3600, 1729, 556, 3593 et 3527
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Amendement no 2954
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Après l’article 3 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance