-
- Présidence de Mme Danielle Brulebois
- 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018 (suite)
- Troisième partie (suite)
- Après l’article 8 (suite)
- Amendement no 1154
- M. Olivier Véran, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 385, 882 rectifié, 516, 1123, 607 et 646
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 8 (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 8 (suite)
- Article 9
- Mme Séverine Gipson
- Mme Caroline Fiat
- M. Joël Aviragnet
- Amendements nos315, 1049, 1050, 109, 641, 1072, 720 et 667
- Article 10
- Mme Michèle Peyron
- Mme Michèle de Vaucouleurs
- Amendements nos734, 736, 739, 647 et 740
- Article 11
- Rappel au règlement
- Article 11 (suite)
- Mme Séverine Gipson
- M. Gilles Lurton
- Mme Caroline Fiat
- M. Joël Aviragnet
- M. Bruno Bilde
- Mme Carole Grandjean
- M. Sylvain Maillard
- M. Jean-Pierre Door
- Mme Valérie Beauvais
- M. Ludovic Pajot
- M. Thibault Bazin
- M. Francis Vercamer
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- M. Patrick Hetzel
- M. Sylvain Waserman
- Mme Nadia Ramassamy
- Mme Lise Magnier
- Amendements nos 92 et 1014
- Présidence de Mme Cendra Motin
- Amendements nos 224, 588, 589, 806, 110, 807, 808, 810, 811, 522, 813, 111, 112 et 648 rectifié
- Rappel au règlement
- Article 11 (suite)
- Amendements nos 1197, 1196, 1219 rectifié, 862, 815, 816, 817, 818, 471, 819, 113, 820, 1200, 1221, 821, 822, 1132, 823, 114, 115, 116 et 117
- M. Christophe Castaner, secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement
- Amendements nos 76, 696, 118, 72, 531, 824, 825, 826, 827, 828, 829, 830, 831, 694, 996, 833, 834, 835, 1183 et 836 rectifié, 837
- Après l’article 8 (suite)
- Troisième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Travailleurs détachés
- Travailleurs détachés
- Hausse du prix du beurre
- Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018
- Finances locales
- Invalidation de la taxe sur les dividendes
- Conséquences de la sécheresse sur l’agriculture
- Hôpital public
- Formation aux gestes de premier secours
- Démographie médicale
- Réserve civile dans la police nationale
- Travailleurs détachés et CETA
- Trains de nuit
- Place de la France dans le Pacifique
- Organisation des services d’urgence
- 2. Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 - Projet de loi de finances pour 2018 (première partie)
- 3. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018
- Présentation
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- M. Olivier Véran, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- M. Éric Alauzet, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Brigitte Bourguignon, présidente de la commission des affaires sociales
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Conférence nationale des territoires
- Conférence nationale des territoires
- Démission du chef d’état-major des armées
- États généraux de l’alimentation
- Procès de l’amiante
- Système Admission Post Bac
- Démission du chef d’état-major des armées
- Système Admission Post Bac
- Territoires ruraux
- Grippe aviaire
- Canal Seine-Nord
- États généraux de l’alimentation
- Traité de libre-échange entre l’Union européenne et le Canada (CETA)
- Encadrement des médicaments codéinés
- Comptes publics
- 2. Modernisation du système de santé – Profession de physicien médical et qualifications professionnelles dans le domaine de la santé – Fonctionnement des ordres des professions de santé
- Présentation commune
- Discussion générale commune
- Discussion des articles (Modernisation du système de santé)
- Vote sur l’article unique
- Discussion des articles (Profession de physicien médical et qualifications professionnelles dans le domaine de la santé)
- Article 1er
- Article 2
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Caroline Fiat
- M. Thibault Bazin
- M. Éric Alauzet
- Mme Michèle de Vaucouleurs
- Mme Delphine Bagarry
- M. Jean Lassalle
- Mme Stella Dupont
- M. Pierre Dharréville
- Mme Jeanine Dubié
- M. Olivier Véran
- M. François Ruffin
- Mme Brigitte Bourguignon, présidente de la commission des affaires sociales
- M. Éric Coquerel
- M. Jean-Paul Dufrègne
- Après l’article 2
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (Fonctionnement des ordres des professions de santé)
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Yvelines (7e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)