M. Bernard Carayon

Union pour un Mouvement Populaire

Tarn (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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9 juin 2003

Question écrite n° 19753 de M. Bernard Carayon

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux

Réponse publiée le 8 décembre 2003
24 mars 2003

Question écrite n° 15021 de M. Bernard Carayon

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 13 avril 2004
23 décembre 2002

Question écrite n° 9636 de M. Bernard Carayon

Rubrique : drogue

Titre : trafic

Réponse publiée le 5 mai 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9561 de M. Bernard Carayon

Rubrique : logement

Titre : expulsions

Question sans réponse
23 décembre 2002

Question écrite n° 9405 de M. Bernard Carayon

Rubrique : droit pénal

Titre : trafic de stupéfiants

Réponse publiée le 5 mai 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9399 de M. Bernard Carayon

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : intérieur : budget

Question sans réponse
9 décembre 2002

Question écrite n° 8028 de M. Bernard Carayon

Rubrique : élevage

Titre : ovins et caprins

Réponse publiée le 7 avril 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 8025 de M. Bernard Carayon

Rubrique : arts et spectacles

Titre : travailleurs du spectacle

Réponse publiée le 20 janvier 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 7994 de M. Bernard Carayon

Rubrique : chasse et pêche

Titre : permis de chasser

Réponse publiée le 24 février 2004

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