M. Pierre Cardo

Yvelines (7^e circonscription) | Mandat clos le 5 juin 2010 (13^e législature)

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23 janvier 2007

Question écrite n° 116755 de M. Pierre Cardo

Rubrique : sécurité publique

Titre : indemnisation

Question sans réponse
23 janvier 2007

Question écrite n° 116642 de M. Pierre Cardo

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux

Question sans réponse
16 janvier 2007

Question écrite n° 116113 de M. Pierre Cardo

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 6 mars 2007
16 janvier 2007

Question écrite n° 116112 de M. Pierre Cardo

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Question sans réponse
9 janvier 2007

Question écrite n° 115537 de M. Pierre Cardo

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Question sans réponse
9 janvier 2007

Question écrite n° 115459 de M. Pierre Cardo

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Question sans réponse
9 janvier 2007

Question écrite n° 115457 de M. Pierre Cardo

Rubrique : logement

Titre : logement social

Question sans réponse
2 janvier 2007

Question écrite n° 115410 de M. Pierre Cardo

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe d'enlèvement des ordures ménagères

Réponse publiée le 10 avril 2007
5 décembre 2006

Question orale sans débat n° 1753 de M. Pierre Cardo

Rubrique : sécurité publique

Titre : plans de prévention des risques

Réponse publiée le 6 décembre 2006
30 novembre 2006

Question au Gouvernement n° 3067 de M. Pierre Cardo

Rubrique : enfants

Titre : modes de garde

Question posée en séance

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M. Pierre Cardo

Questions posées (archives)