M. Pierre Cardo

Yvelines (7^e circonscription) | Mandat clos le 5 juin 2010 (13^e législature)

Page n°59 : 10 résultats affichés sur un total de 774

8 octobre 2001

Question écrite n° 67175 de M. Pierre Cardo

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : détermination du revenu imposable

Réponse publiée le 31 décembre 2001
3 octobre 2001

Question au Gouvernement n° 2945 de M. Pierre Cardo

Rubrique : ordre public

Titre : terrorisme

Question posée en séance
24 septembre 2001

Question écrite n° 66154 de M. Pierre Cardo

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Question sans réponse
24 septembre 2001

Question écrite n° 66127 de M. Pierre Cardo

Rubrique : politique extérieure

Titre : Algérie

Réponse publiée le 5 novembre 2001
24 septembre 2001

Question écrite n° 66126 de M. Pierre Cardo

Rubrique : politique extérieure

Titre : Algérie

Réponse publiée le 12 novembre 2001
30 juillet 2001

Question écrite n° 64763 de M. Pierre Cardo

Rubrique : défense

Titre : service national

Réponse publiée le 10 décembre 2001
30 juillet 2001

Question écrite n° 64762 de M. Pierre Cardo

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : lycées

Question sans réponse
25 juin 2001

Question écrite n° 62953 de M. Pierre Cardo

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 14 janvier 2002
25 juin 2001

Question orale sans débat n° 1480 de M. Pierre Cardo

Rubrique : politique extérieure

Titre : enfants

Réponse publiée le 27 juin 2001
18 juin 2001

Question écrite n° 62546 de M. Pierre Cardo

Rubrique : traités et conventions

Titre : convention relative aux droits de l'enfant

Réponse publiée le 24 septembre 2001

...

Page n°59 : 10 résultats affichés sur un total de 774

M. Pierre Cardo

Questions posées (archives)