• 18 décembre 2012

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  Question écrite n° 13884 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : jeunes

  Titre : politique à l'égard des jeunes

  Réponse publiée le 24 septembre 2013
• 11 décembre 2012

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  Question écrite n° 13522 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Réponse publiée le 2 juillet 2013
• 4 décembre 2012

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  Question écrite n° 12738 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : professions de santé

  Titre : orthophonistes

  Réponse publiée le 12 février 2013
• 27 novembre 2012

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  Question écrite n° 12042 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 26 février 2013
• 27 novembre 2012

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  Question écrite n° 12037 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : territoires palestiniens

  Réponse publiée le 25 décembre 2012
• 27 novembre 2012

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  Question écrite n° 11898 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : cotisation foncière des entreprises

  Réponse publiée le 2 avril 2013
• 13 novembre 2012

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  Question écrite n° 9986 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Espagne

  Réponse publiée le 18 juin 2013
• 13 novembre 2012

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  Question écrite n° 9379 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : théâtres

  Réponse publiée le 22 janvier 2013
• 1er novembre 2012

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  Question au Gouvernement n° 235 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Question posée en séance
• 30 octobre 2012

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  Question écrite n° 8635 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : archéologie

  Réponse publiée le 5 mars 2013