M. Richard Cazenave

Union pour un Mouvement Populaire

Isère (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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17 juillet 2000

Question écrite n° 49011 de M. Richard Cazenave

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : ressources

Réponse publiée le 12 février 2001
17 juillet 2000

Question écrite n° 49008 de M. Richard Cazenave

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : retraite du combattant

Réponse publiée le 18 septembre 2000
12 juin 2000

Question écrite n° 47578 de M. Richard Cazenave

Rubrique : taxis

Titre : exercice de la profession

Réponse publiée le 23 octobre 2000
29 mai 2000

Question écrite n° 47037 de M. Richard Cazenave

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 23 octobre 2000

1er mai 2000

Question écrite n° 45767 de M. Richard Cazenave

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 14 août 2000
24 avril 2000

Question écrite n° 45512 de M. Richard Cazenave

Rubrique : défense

Titre : service national

Réponse publiée le 3 juillet 2000
24 avril 2000

Question écrite n° 45424 de M. Richard Cazenave

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : assiette

Réponse publiée le 11 décembre 2000
24 avril 2000

Question écrite n° 45293 de M. Richard Cazenave

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : collectivités locales : calcul des pensions

Réponse publiée le 14 août 2000

24 avril 2000

Question écrite n° 45292 de M. Richard Cazenave

Rubrique : politique extérieure

Titre : Djibouti

Réponse publiée le 19 juin 2000
13 mars 2000

Question écrite n° 43307 de M. Richard Cazenave

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 10 juillet 2000

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