M. Richard Cazenave

Union pour un Mouvement Populaire

Isère (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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25 octobre 1999

Question écrite n° 36498 de M. Richard Cazenave

Rubrique : enseignement

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 20 décembre 1999
25 octobre 1999

Question écrite n° 36496 de M. Richard Cazenave

Rubrique : agriculture

Titre : dotation d'installation

Réponse publiée le 13 décembre 1999
25 octobre 1999

Question écrite n° 36357 de M. Richard Cazenave

Rubrique : sécurité routière

Titre : accidents

Réponse publiée le 21 février 2000
18 octobre 1999

Question écrite n° 36155 de M. Richard Cazenave

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : La Poste et France Télécom : montant des pensions

Réponse publiée le 27 décembre 1999

20 septembre 1999

Question écrite n° 34982 de M. Richard Cazenave

Rubrique : impôts et taxes

Titre : associations

Réponse publiée le 3 janvier 2000
2 août 1999

Question écrite n° 33651 de M. Richard Cazenave

Rubrique : politique extérieure

Titre : Russie

Réponse publiée le 4 octobre 1999
2 août 1999

Question écrite n° 33649 de M. Richard Cazenave

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 1er novembre 1999
2 août 1999

Question écrite n° 33518 de M. Richard Cazenave

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Question sans réponse

26 juillet 1999

Question écrite n° 33163 de M. Richard Cazenave

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : élèves

Réponse publiée le 22 novembre 1999
21 juin 1999

Question écrite n° 31811 de M. Richard Cazenave

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe à l'essieu

Réponse publiée le 15 novembre 1999

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