M. Richard Cazenave

Union pour un Mouvement Populaire

Isère (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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17 mai 1999

Question écrite n° 29873 de M. Richard Cazenave

Rubrique : TVA

Titre : entreprises

Réponse publiée le 8 novembre 1999
10 mai 1999

Question écrite n° 29721 de M. Richard Cazenave

Rubrique : formation professionnelle

Titre : apprentissage

Réponse publiée le 24 janvier 2000
10 mai 1999

Question orale sans débat n° 795 de M. Richard Cazenave

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Réponse publiée le 12 mai 1999
3 mai 1999

Question écrite n° 29467 de M. Richard Cazenave

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : indemnités journalières

Réponse publiée le 25 octobre 1999

3 mai 1999

Question écrite n° 29453 de M. Richard Cazenave

Rubrique : sports

Titre : randonnée en montagne

Réponse publiée le 5 juillet 1999
5 avril 1999

Question écrite n° 27833 de M. Richard Cazenave

Rubrique : rapatriés

Titre : politique à l'égard des rapatriés

Réponse publiée le 2 août 1999
29 mars 1999

Question écrite n° 27573 de M. Richard Cazenave

Rubrique : défense

Titre : hôpitaux

Réponse publiée le 17 mai 1999
22 mars 1999

Question écrite n° 27326 de M. Richard Cazenave

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 2 août 1999

8 mars 1999

Question écrite n° 26569 de M. Richard Cazenave

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 27 septembre 1999
8 mars 1999

Question écrite n° 26568 de M. Richard Cazenave

Rubrique : chambres consulaires

Titre : chambres d'agriculture

Réponse publiée le 26 avril 1999

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