M. Richard Cazenave

Union pour un Mouvement Populaire

Isère (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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24 mars 2003

Question écrite n° 14892 de M. Richard Cazenave

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 26 mai 2003
24 mars 2003

Question écrite n° 14891 de M. Richard Cazenave

Rubrique : plus-values : imposition

Titre : valeurs mobilières

Réponse publiée le 6 octobre 2003
24 mars 2003

Question écrite n° 14788 de M. Richard Cazenave

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : cycles

Réponse publiée le 25 août 2003
24 mars 2003

Question écrite n° 14764 de M. Richard Cazenave

Rubrique : assurances

Titre : assurance responsabilité civile médicale

Réponse publiée le 8 décembre 2003

24 mars 2003

Question écrite n° 14763 de M. Richard Cazenave

Rubrique : retraites : généralités

Titre : allocation aux mères de famille

Réponse publiée le 10 novembre 2003
17 mars 2003

Question écrite n° 14356 de M. Richard Cazenave

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : radio

Réponse publiée le 26 mai 2003
3 février 2003

Question écrite n° 11312 de M. Richard Cazenave

Rubrique : sécurité sociale

Titre : CSG

Réponse publiée le 12 mai 2003
27 janvier 2003

Question écrite n° 11076 de M. Richard Cazenave

Rubrique : professions sociales

Titre : assistants maternels

Réponse publiée le 24 mars 2003

27 janvier 2003

Question écrite n° 10875 de M. Richard Cazenave

Rubrique : marchés publics

Titre : appels d'offres

Réponse publiée le 31 mars 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9688 de M. Richard Cazenave

Rubrique : donations et successions

Titre : droits de succession

Réponse publiée le 31 mars 2003

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