M. Bernard Cazeneuve

Non inscrit

Manche (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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30 novembre 2010

Question écrite n° 94391 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : élevage

Titre : maladies du bétail

Réponse publiée le 4 janvier 2011
24 novembre 2010

Question au Gouvernement n° 2717 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : politique extérieure

Titre : Pakistan

Question posée en séance
10 novembre 2010

Question au Gouvernement n° 2652 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : défense

Titre : armement

Question posée en séance
21 octobre 2010

Question au Gouvernement n° 2578 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : politique extérieure

Titre : Pakistan

Question posée en séance
14 octobre 2010

Question au Gouvernement n° 2554 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : politique extérieure

Titre : Pakistan

Question posée en séance
12 octobre 2010

Question écrite n° 90565 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : mer et littoral

Titre : sauvetage en mer

Réponse publiée le 22 novembre 2011
12 octobre 2010

Question écrite n° 90441 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : infirmiers anesthésistes

Réponse publiée le 28 décembre 2010
14 septembre 2010

Question écrite n° 88012 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Question close sans réponse le 19 juin 2012
22 juin 2010

Question écrite n° 82041 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : santé

Titre : protection

Réponse publiée le 11 octobre 2011
22 juin 2010

Question écrite n° 81637 de M. Bernard Cazeneuve

Rubrique : énergie et carburants

Titre : économies d'énergie

Réponse publiée le 7 septembre 2010

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M. Bernard Cazeneuve

Questions posées (archives)