-
- Présidence de M. Christophe Blanchet
- 1. Réforme de l’aide sociale à l’enfance
- Mme Marine Hamelet (RN)
- Mme Joséphine Missoffe (EPR)
- Mme Sophia Chikirou (LFI-NFP)
- Mme Isabelle Santiago (SOC)
- Mme Julie Ozenne (EcoS)
- Mme Béatrice Piron (HOR)
- Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
- Mme Marine Hamelet (RN)
- Mme Stéphanie Rist, ministre
- Mme Florence Goulet (RN)
- Mme Stéphanie Rist, ministre
- M. Arnaud Saint-Martin (LFI-NFP)
- Mme Stéphanie Rist, ministre
- Mme Isabelle Santiago (SOC)
- Mme Stéphanie Rist, ministre
- Mme Julie Ozenne (EcoS)
- Mme Stéphanie Rist, ministre
- Mme Béatrice Piron (HOR)
- Mme Stéphanie Rist, ministre
- Mme Florence Goulet (RN)
- Mme Stéphanie Rist, ministre
- Mme Isabelle Santiago (SOC)
- Mme Stéphanie Rist, ministre
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Christophe Blanchet
- 1. Suites données au rapport de la commission d’enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l’enfance.
- Mme Olga Douin, directrice du programme Enfance protégée, au groupe Caisse des dépôts
- Mme Emmanuelle Coint, première vice-présidente du conseil départemental de la Côte-d’Or
- M. Daniel Goldberg, président de l’Union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés non lucratifs sanitaires et sociaux
- Mme Isabelle Santiago (SOC)
- Mme Olga Douin
- Mme Emmanuelle Coint
- M. Daniel Goldberg
- Mme Liliana Tanguy (EPR)
- Mme Emmanuelle Coint
- M. Daniel Goldberg
- Mme Olga Douin
- Mme Isabelle Santiago (SOC)
- Mme Liliana Tanguy (EPR)
- Mme Emmanuelle Coint
- M. Daniel Goldberg
- Mme Olga Douin
- Suspension et reprise de la séance
- Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
- Mme Isabelle Santiago (SOC)
- Mme Stéphanie Rist, ministre
- M. Arnaud Bonnet (EcoS)
- Mme Stéphanie Rist, ministre
- Mme Liliana Tanguy (EPR)
- Mme Stéphanie Rist, ministre
- Mme Julie Ozenne (EcoS)
- Mme Stéphanie Rist, ministre
- Mme Isabelle Santiago (SOC)
- Mme Stéphanie Rist, ministre
- Mme Isabelle Santiago (SOC)
- Mme Stéphanie Rist, ministre
- Mme Isabelle Santiago (SOC)
- Mme Stéphanie Rist, ministre
- M. Arnaud Bonnet (EcoS)
- Mme Stéphanie Rist, ministre
- M. Arnaud Bonnet (EcoS)
- Mme Stéphanie Rist, ministre
- Mme Isabelle Santiago (SOC)
- Mme Stéphanie Rist, ministre
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage aux victimes de l’attentat de Sydney
- 2. Questions au gouvernement
- Dermatose nodulaire contagieuse
- Crise agricole
- Dermatose nodulaire contagieuse
- Dermatose nodulaire contagieuse
- Dermatose nodulaire contagieuse
- Dermatose nodulaire contagieuse
- Crise agricole
- Dermatose nodulaire contagieuse
- Dermatose nodulaire contagieuse
- Politique industrielle
- Dermatose nodulaire contagieuse
- Conflit au Moyen-Orient
- Aide sociale à l’enfance
- Liquidation de Brandt
- Gestion des eaux
- Situation du secteur périscolaire
- Fast fashion
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026
- Présentation
- Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
- M. Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités
- Mme Amélie de Montchalin, ministre de l’action et des comptes publics
- M. Thibault Bazin, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- M. Frédéric Valletoux, président de la commission des affaires sociales
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Vote sur l’ensemble
- Présentation
- 4. Organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2030
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Christophe Blanchet
- 1. Nationalisation d’ArcelorMittal France
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er (suite)
- Amendements nos 178, 179, 180, 181, 182, 183, 184, 185, 186
- Mme Aurélie Trouvé, rapporteure de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Sébastien Martin, ministre délégué chargé de l’industrie
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no 247
- Article 1er bis
- M. Louis Boyard
- M. Julien Gokel
- Mme Edwige Diaz
- Amendements nos 214 et 257
- Après l’article 1er bis
- Article 2
- Amendement no 215
- Après l’article 2
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Amendements nos 64, 124, 129, 187, 195, 42, 196, 197, 200, 201, 202, 205, 206, 207, 208, 209, 210, 211, 212 et 221
- Sous-amendement nos 421
- Amendement no 220
- Sous-amendement nos 422
- Amendement no 222
- Sous-amendement nos 423
- Amendements nos 223, 224, 227, 228 et 275
- Sous-amendement nos 424, 425
- Amendement no 276
- Sous-amendement nos 426, 427
- Amendement no 277
- Sous-amendement nos 428, 429
- Amendement no 278
- Sous-amendement nos 430, 431
- Amendements nos 306, 321 et 322
- Sous-amendements nos 412 et 411
- Amendements nos 317 et 326
- Sous-amendements nos 415 et 414
- Amendement no 327
- Sous-amendement no 417
- Amendement no 323
- Sous-amendement no 418
- Amendement no 324
- Article 3
- Titre
- Après l’article 1er (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Défiscaliser les pensions alimentaires
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- 1. Démission d’une députée
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026
- Deuxième partie (suite)
- Après l’article 8 (suite)
- Amendement no 1904
- M. Thibault Bazin, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- M. Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités
- Mme Amélie de Montchalin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 121 rectifié, 220, 1210, 617, 1275, 1379, 1505, 1914, 1940, 75, 1108, 1509 rectifié, 1930, 13 rectifié, 311 rectifié, 667 rectifié, 2067 rectifié, 2165 rectifié, 2290, 2453 rectifié, 542 rectifié, 213, 852 rectifié, 2289, 986 , 135, 878, 331, 1232, 212, 232, 854, 76 rectifié et 1508 rectifié, 1926 rectifié
- Sous-amendement no 2633
- Amendements nos 137, 169, 282, 817, 467, 77, 1507, 1925, 1606, 216, 1830, 217, 227, 342, 272, 855, 1402 et 222
- Rappel au règlement
- Après l’article 8 (suite)
- Après l’article 8 (suite)
- Amendements nos 224, 223 et 891
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 226, 856, 247, 297, 368, 1599, 1355, 238, 305, 857, 302, 858, 2494, 250 rectifié, 303 rectifié, 248 rectifié et 249 rectifié
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 8 (suite)
- Deuxième partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Christophe Blanchet
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026
- Deuxième partie (suite)
- Après l’article 8 (suite)
- Amendement no 861
- M. Thibault Bazin, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- M. Jean-Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités
- Amendements nos 862, 867, 868, 276, 2490, 186, 859, 865, 864, 866, 869, 2090 et 2097
- Mme Amélie de Montchalin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 231, 1279, 2007, 1354, 2008, 367, 271, 300, 301, 270, 870, 2464, 2422, 258, 871 et 257
- Rappel au règlement
- Après l’article 8 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 8 (suite)
- Après l’article 8 (suite)
- Deuxième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Réforme des retraites
- Reconstruction de Gaza
- Plan de paix à Gaza
- Lutte contre le réchauffement climatique
- Reconstruction de Gaza
- Crise économique et sociale dans les territoires
- Suspension de la réforme des retraites
- Projet de loi de finances pour 2026
- Niveau des retraites
- Annonces budgétaires du premier ministre
- Prix Nobel français
- 2. Transposition des accords nationaux interprofessionnels en faveur de l’emploi des salariés expérimentés et évolution du dialogue social
- 3. Simplification du droit de l’urbanisme et du logement
- 4. Ratification de la convention n° 155 sur la sécurité et la santé des travailleurs
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Jérémie Iordanoff
- 1. Programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035
- Discussion des articles (suite)
- Article 9 (suite)
- Après l’article 9
- Article 10
- Article 11
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 11
- Amendement no 281
- Article 11 bis
- Après l’article 11 bis
- Amendement no 13
- Après l’article 12
- Amendement no 259
- Sous-amendement nos 852, 853
- Amendement no 103 rectifié
- Après l’article 13
- Amendements nos 156, 465 et 70, 29, 27
- Article 14
- Amendement no 159
- Après l’article 14
- Amendement no 676
- Article 16 bis
- Amendements nos 687 rectifié et 25, 292
- Après l’article 16 bis
- Amendement no 641 rectifié
- Après l’article 18 bis
- Amendement no 619, 679
- Article 21
- Amendement no 454
- Après l’article 21
- Amendement no 343
- Article 22 ter
- Amendements nos 626, 184 et 288, 478, 589
- Article 25 A
- Article 25 D
- Amendement no 1, 617
- Après l’article 25 D
- Titre
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage à deux sapeurs-pompiers et à une assistante d’éducation
- 2. Questions au gouvernement
- Surveillante poignardée par un élève
- MaPrimeRénov’
- Interception du Madleen
- Surveillante poignardée par un élève
- Statut de la Polynésie française
- CCAS
- CCAS
- Surveillante poignardée par un élève
- Interception du Madleen
- Bilan de la dissolution de l’Assemblée nationale
- MaPrimeRénov’
- Traversées clandestines de la Manche
- Augmentation des taux de TVA
- MaPrimeRénov’
- Maladies liées à l’alimentation
- MaPrimeRénov’
- Industrie automobile
- 3. Résultats de la gestion et approbation des comptes de l’année 2024
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- M. David Guiraud
- Mme Amélie de Montchalin, ministre
- Mme Félicie Gérard (HOR)
- M. Jean-Pierre Bataille (LIOT)
- M. Emmanuel Maurel (GDR)
- M. Olivier Fayssat (UDR)
- M. Matthias Renault (RN)
- M. David Amiel (EPR)
- Mme Gabrielle Cathala (LFI-NFP)
- M. Laurent Baumel (SOC)
- M. Thierry Liger (DR)
- M. Tristan Lahais (EcoS)
- M. Emmanuel Mandon (Dem)
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Approbation des comptes de la sécurité sociale pour 2024
- Présentation
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre chargée du travail et de l’emploi
- Mme Amélie de Montchalin, ministre chargée des comptes publics
- M. Thibault Bazin, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- M. Jean-Didier Berger, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Frédéric Valletoux, président de la commission des affaires sociales
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- M. Hadrien Clouet
- M. Thibault Bazin, rapporteur général
- M. Paul Molac (LIOT)
- M. Yannick Monnet (GDR)
- M. Olivier Fayssat (UDR)
- Mme Joëlle Mélin (RN)
- Mme Stéphanie Rist (EPR)
- M. Louis Boyard (LFI-NFP)
- Mme Sandrine Runel (SOC)
- Mme Justine Gruet (DR)
- M. Hendrik Davi (EcoS)
- M. Nicolas Turquois (Dem)
- M. François Gernigon (HOR)
- Suspension et reprise de la séance
- Présentation
- 5. Profession d’infirmier
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Roland Lescure
- 1. Simplification de la vie économique
- Discussion des articles (suite)
- Article 15 (appelé par priorité – suite)
- Rappels au règlement
- Article 15 (appelé par priorité - suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 15 (appelé par priorité - suite)
- Amendement no 2616
- Rappel au règlement
- Article 15 (appelé par priorité - suite)
- Amendement no 2136
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 15 (appelé par priorité - suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 15 (appelé par priorité - suite)
- Rappels au règlement
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Paris (6e circonscription)
| Mandat en cours