-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Bâtir la société du bien vieillir en France
- Présentation
- Mme Laurence Cristol, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Annie Vidal, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Fadila Khattabi, présidente de la commission des affaires sociales
- M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l’autonomie et des personnes handicapées
- Motion de rejet préalable
- M. Yannick Monnet
- M. Hadrien Clouet (LFI-NUPES)
- Mme Josiane Corneloup (LR)
- Mme Anne Bergantz (Dem)
- M. Jérôme Guedj (SOC)
- M. François Gernigon (HOR)
- M. Sébastien Peytavie (Écolo-NUPES)
- M. Pierre Dharréville (GDR-NUPES)
- M. Laurent Panifous (LIOT)
- M. Nicolas Metzdorf (RE)
- Mme Sandrine Dogor-Such (RN)
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- Discussion générale
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er
- Amendement no 551
- Avant l’article 1er
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Lutte contre le dumping social sur le transmanche
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er (suite)
- Amendement no 7
- M. Didier Le Gac, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Hervé Berville, secrétaire d’État chargé de la mer
- Amendements nos 8, 10, 48 rectifié, 86 rectifié, 12, 26, 55 et 72
- Article 2
- Article 3
- M. Erwan Balanant
- M. Marc Le Fur
- M. Sébastien Jumel
- Amendement no 44
- Article 4
- Amendements nos 45, 46
- Après l’article 4
- Amendements nos 87, 91
- Après l’article 1er (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Améliorer l’encadrement des centres de santé
- Suspension et reprise de la séance
- Présentation
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Réforme des retraites
- Violences à Sainte-Soline
- Violences à Sainte-Soline
- Violences contre les forces de l’ordre
- Violences lors de manifestations
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Intérim médical hospitalier
- Fermeture d’entreprises dans la Meuse
- Maintien de l’ordre
- Maintien de l’ordre
- Maintien de l’ordre
- Réforme des retraites
- Partage de la richesse
- Renchérissement du logement
- Souveraineté française
- Désertification médicale à Carcassonne
- Semaine de l’autisme
- Crise de l’eau à Mayotte
- Médecins intérimaires à l’hôpital public
- Précarité des jeunes
- Lutte contre les dérives sectaires
- Scolarisation des enfants autistes
- Rénovation thermique
- Lutte contre les polluants éternels
- Agence française anticorruption
- Écoles d’art territoriales
- Blocage des ports de pêche
- 2. Jeux olympiques et paralympiques de 2024
- 3. Reconnaissance et condamnation de l’Holodomor comme génocide
- Mme la présidente
- Discussion générale
- Mme Anne Genetet
- M. Frédéric Falcon
- M. Bastien Lachaud
- M. Michel Herbillon
- Mme Maud Gatel
- M. Alain David
- M. Jean-François Portarrieu
- M. Aurélien Taché
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Bertrand Pancher
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Olivier Becht, ministre délégué chargé du commerce extérieur, de l’attractivité et des Français de l’étranger
- Explications de vote
- Vote sur la proposition de résolution
- 4. Lutte contre le dumping social sur le transmanche
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendement no 16
- M. Didier Le Gac, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Hervé Berville, secrétaire d’État chargé de la mer
- Amendements nos 42, 76, 75, 24, 2, 38, 49, 89, 50, 30, 43, 52, 4, 74, 73, 88 rectifié et 90 rectifié, 92 rectifié
- Après l’article 1er
- Amendements nos 61 rectifié, 59 et 20
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Faciliter le passage et l’obtention de l’examen du permis de conduire
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Timothée Houssin
- M. Alexandre Portier
- M. Emmanuel Mandon
- M. Mickaël Bouloux
- Amendements nos 33, 84, 7, 64, 75, 5, 63, 2 et 54
- Après l’article 1er
- Amendements nos 23, 20 et 22
- Sous-amendement no 96
- Amendement no 85 rectifié
- Article 2
- M. Jean-Luc Warsmann
- M. Julien Odoul
- M. Nicolas Dupont-Aignan
- M. Nicolas Forissier
- Amendement no 80 rectifié
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l’enseignement et de la formation professionnels
- Sous-amendements nos 95 rectifié et 97 rectifié
- Amendement no 91
- Après l’article 2
- Amendement no 81
- Article 3
- M. Jean-Luc Warsmann
- Mme Béatrice Piron
- M. Michel Guiniot
- M. Alexandre Portier
- Amendements nos 86, 43, 17 et 87
- Après l’article 3
- Article 4
- Amendement no 61
- Titre
- Amendement no 10
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Lutte contre le dumping social sur le transmanche
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Jeux olympiques et paralympiques de 2024
- Discussion des articles (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Après l’article 1er
- Article 2
- Mme Annie Vidal
- M. Thierry Frappé
- M. Maxime Minot
- Amendements nos 92, 481, 482, 634, 93 et 195
- Après l’article 2
- Article 4
- M. Belkhir Belhaddad
- Mme Élisa Martin
- M. Maxime Minot
- Mme Marietta Karamanli
- Amendement no 626
- M. Bertrand Sorre, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 199, 174, 94, 89, 483, 172, 603, 200, 356, 204, 173, 201, 170, 446, 602, 138, 202, 203, 175, 205, 604, 177, 178, 197, 198, 207 et 605
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Grand âge
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Situation de l’entreprise Carelide
- Réforme des retraites
- Statut des élèves des IFPS
- Adolescent poignardé à Thiais
- Réforme des retraites
- Mineurs violents
- Baisse de la TVA sur l’énergie
- Contrôles dans les Ehpad
- Pénibilité
- Accident industriel
- Réforme des retraites
- États généraux de la justice
- Exécution des obligations de quitter le territoire français
- Accident industriel
- Disparition du timbre rouge
- Guichet unique pour les entreprises
- Présence des services publics
- Effets de la réforme des retraites dans les outre-mer
- Déstockage des déchets sur le site de Stocamine
- Liquidation judiciaire de Place du Marché
- Cyberharcèlement
- Allocation aux adultes handicapés
- 2. Moratoire sur l’exploitation minière des fonds marins
- 3. Proposition de législation européenne sur la liberté des médias
- Présentation
- M. Emmanuel Pellerin, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Constance Le Grip, rapporteure de la commission des affaires européennes
- Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la culture
- Mme Isabelle Rauch, présidente de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Discussion générale
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Lutte contre les abus et les fraudes au compte personnel de formation
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Freddy Sertin
- M. Christophe Naegelen
- Amendements nos 5, 7 et 1
- Article 2
- M. Christophe Naegelen
- Amendements nos 3 et 17
- Sous-amendement no 19
- Amendement no 4, 16
- Après l’article 2
- Amendement no 12
- Article 3
- Après l’article 3
- Amendement no 13 rectifié
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Charge fiscale de la pension alimentaire
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Caroline Yadan
- Amendement no 1
- Article 2
- Amendements nos 2, 4
- Après l’article 2
- Amendement no 3
- Article 3
- Après l’article 3
- Amendements nos6, 5
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Fonctionnement du marché du travail
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er
- Amendements nos 388 rectifié, 391 rectifié, 392 rectifié et 393 rectifié
- Sous-amendement no 401
- M. Marc Ferracci, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée chargée de l’enseignement et de la formation professionnels
- Amendements nos 192 rectifié, 359 et 205
- Sous-amendement no 405
- Amendements nos 124, 94, 40, 350, 227 et 27
- M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
- Amendements nos 242, 271, 304, 326,31, 82, 7, 49, 70, 327, 41, 44, 283, 81, 273 et 279
- Rappels au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- Article 1er bis
- Article 2
- M. Éric Alauzet
- Mme Sophie Taillé-Polian
- M. Hendrik Davi
- M. Pierre Dharréville
- Amendements nos 208, 209, 262, 199, 264 et 120
- Après l’article 2
- Article 3
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- M. Hadrien Clouet
- Amendements nos 254, 348
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Amendement no 351
- Rappel au règlement
- Article 3 (suite)
- Amendements nos 219, 255 rectifié, 352, 363 rectifié et 353 rectifié
- Après l’article 3
- Article 4
- Après l’article 1er
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance