-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Tempêtes Ciaran et Domingos
- 2. Questions au Gouvernement
- Situation au Proche-Orient
- Remboursement des prêts garantis par l’État
- Tempête Ciaran
- Tempête Ciaran
- Situation à Gaza
- Tempête Ciaran
- Lutte contre l’antisémitisme
- Tempêtes Ciaran et Domingos
- Rénovation des logements
- Journée nationale de lutte contre le harcèlement scolaire
- Procès du ministre de la justice
- Plan Loup
- Égalité salariale
- Lutte contre l’islamisme radical
- Soutien aux TPE et aux PME de La Réunion
- Lutte contre l’antisémitisme
- Hébergement d’urgence
- Égalité salariale
- Difficultés des agriculteurs
- Revalorisation du régime spécifique d’approvisionnement en outre-mer
- Fonds spécial pour les outre-mer
- Laïcité dans le sport
- Étudiants ultramarins en métropole
- Comité interministériel des villes
- Lutte contre le trafic de drogue dans les territoires
- Éducation à la vie affective et sexuelle
- Filet de sécurité anti-inflation pour les communes
- Situation de la nuciculture
- 3. Projet de loi de finances pour 2024
- Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
- M. Christophe Plassard, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Emeric Salmon, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Bryan Masson, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Alexis Jolly, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- M. Jean-Charles Larsonneur, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Bastien Lachaud, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. François Cormier-Bouligeon, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Yannick Chenevard, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Frank Giletti, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Mounir Belhamiti, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Valérie Bazin-Malgras, rapporteure pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Cyrielle Chatelain (Écolo-NUPES)
- M. Fabien Roussel (GDR-NUPES)
- M. Pierre Morel-À-L’Huissier (LIOT)
- M. Jean-Michel Jacques (RE)
- Mme Caroline Colombier (RN)
- M. Aurélien Saintoul (LFI-NUPES)
- M. Jean-Louis Thiériot (LR)
- Mme Geneviève Darrieussecq (Dem)
- Mme Anna Pic (SOC)
- M. Loïc Kervran (HOR)
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- Mme Patricia Mirallès, secrétaire d’État chargée des anciens combattants et de la mémoire
- M. Jean-Philippe Ardouin (RE)
- Mme Patricia Mirallès, secrétaire d’État
- Mission Défense (état B)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Projet de loi de finances pour 2024
- Seconde partie (suite)
- Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation (suite)
- Mission Défense (état B) (suite)
- Amendement no 3933
- M. Christophe Plassard, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- Amendement no 3804
- M. Bastien Lachaud, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Emeric Salmon, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1259, 2867, 1260, 2557, 3805 et 4009
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 4005, 3070, 3808, 3072, 3074, 3114, 2704, 1256 et 1981
- M. Frank Giletti, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Yannick Chenevard, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendements nos 1992, 3856, 3905, 2706, 2707, 1987, 1255, 3850, 4015, 1261, 954, 993 et 3873
- M. Jean-Charles Larsonneur, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendement no 1984
- Rappel au règlement
- Mission Défense (état B) (suite)
- Amendement no 2814
- Suspension et reprise de la séance
- Application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Programmation militaire 2024-2030
- Discussion des articles (suite)
- Rappels au règlement
- Article 14 (suite)
- Rappels au règlement
- Article 14 (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Article 14 (suite)
- Rappels au règlement
- Article 14 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 14 (suite)
- Amendement no 1572
- Rappel au règlement
- Article 14 (suite)
- Après l’article 14
- Article 15
- Article 16
- Article 17
- M. Michaël Taverne
- M. Loïc Kervran
- Amendements nos 266, 1494 et 423
- Article 17 bis
- Amendement no 1455
- Article 18
- Article 19
- Amendement no 1496
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 19
- Amendement no 566
- Article 20
- Mme Anne Genetet
- Mme Caroline Colombier
- M. Jean-Louis Thiériot
- M. Jean-Charles Larsonneur
- M. Hubert Wulfranc
- Amendements nos 241, 1316, 158, 82 rectifié, 1315, 418, 1573, 384, 385, 159, 83, 28, 267, 1108, 419, 432, 84, 1686, 1498, 843 et 299
- Après l’article 20
- Article 21
- M. Jean-Charles Larsonneur
- Amendements nos 23 et 1499
- Article 22
- Article 23
- Article 24
- Article 25
- Article 26
- Article 27
- Article 28
- Article 29
- Article 30
- Article 31
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- Proposition de loi abrogeant le recul de l’âge de départ à la retraite
- Crise du logement
- Politique migratoire
- Avenir du cheptel français
- Proposition de loi abrogeant le recul de l’âge de départ à la retraite
- Réactions à l’attribution de la palme d’or à Mme Triet
- Politique industrielle
- Stratégie nationale en faveur des métiers d’art
- Triple meurtre à Dreux
- Traité mondial contre la pollution plastique
- Proposition de loi abrogeant le recul de l’âge de départ à la retraite
- Crise du logement
- Proposition de loi abrogeant le recul de l’âge de départ à la retraite
- Fermeture temporaire des services d’urgence
- Régime fiscal des Ehpad publics
- Exception culturelle
- Protection des PME
- Stratégie nationale en faveur des métiers d’art
- Changement climatique
- Avenir du fret ferroviaire
- Soutien au cinéma français
- Plan de lutte contre la fraude sociale
- Plan de lutte contre la fraude sociale
- Sécheresse
- Médecine scolaire et santé mentale
- Délocalisation de l’hébergement d’urgence francilien
- Présidence par l’Iran du Forum social 2023
- Sécurité routière
- 3. Programmation militaire 2024-2030
- Discussion des articles (suite)
- Article 5
- Mme Anne Genetet
- M. Fabien Roussel
- M. Emeric Salmon
- Mme Murielle Lepvraud
- Mme Valérie Rabault
- Amendement no 157
- M. Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- Amendements nos 398, 998, 488, 797, 1249, 1624, 1243, 1546, 397, 431, 1139 et 1443
- Sous-amendement no 1785
- Amendement no 1556 et 1562
- Après l’article 5
- Amendements nos 498, 798
- Article 6
- M. Yannick Chenevard
- M. Frédéric Boccaletti
- Mme Valérie Rabault
- M. Jean-Charles Larsonneur
- M. Aurélien Saintoul
- Amendements nos 520, 800, 773, 95 et 270
- M. Christophe Plassard, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 10, 213, 1240, 125, 235, 272, 465, 1288, 236, 1677, 1678, 1289, 1205, 1206 et 1433
- Article 7
- Article 8
- M. Lionel Royer-Perreaut
- Mme Caroline Colombier
- M. Jean-Charles Larsonneur
- Amendements nos 1545, 533 et 445
- Article 5
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Programmation militaire 2024-2030
- Discussion des articles (suite)
- Article 8 (suite)
- Amendement no 1549
- M. Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- Amendements nos 1295, 537, 380, 126, 77, 1766, 1239, 237, 381, 466, 521, 804, 522, 805, 564 et 983
- Mme Patricia Mirallès, secrétaire d’État chargée des anciens combattants et de la mémoire
- Amendements nos 1057, 1444, 1472, 1747, 1773, 523, 806, 114, 1296, 151 et 78
- Article 9
- M. Mounir Belhamiti
- M. Aurélien Saintoul
- M. Jean-Charles Larsonneur
- Amendements nos 1551, 1555, 1558 et 80
- Article 9 bis
- Amendement no 1645
- M. Thomas Gassilloud, président de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendements nos 1561 et 1646
- Article 10
- Article 11
- Article 12
- Après l’article 12
- Article 13
- Mme Caroline Colombier
- Mme Isabelle Santiago
- Amendements nos 32 et 243
- Après l’article 13
- Article 14
- M. Frank Giletti
- M. Christophe Blanchet
- Amendements nos 1255, 1409, 1042, 1569, 1204 et 1647
- Sous-amendement no 1832
- Article 8 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Programmation militaire 2024-2030
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Amendements nos 1774, 925 et 926
- M. Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- Amendements nos 658, 752, 659, 753, 644, 737, 646, 740, 647, 741, 650, 744, 651, 745, 653, 747, 654, 748, 655, 749 , 656 et 750
- Sous-amendement no 1822
- Amendements nos 657, 751, 1559, 1672, 661, 760, 1644, 660, 756, 990, 1002, 1097, 152, 1038 rectifié, 663, 754, 666, 755, 1611, 1745, 1003, 1099, 1004, 1098, 1390, 1710 et 1749
- Sous-amendement no 1830
- M. Christophe Plassard, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Sous-amendement no 1831
- Amendements nos 1750, 1754 et 1584
- Article 3
- Article 4
- Mme Caroline Colombier
- Amendements nos 486, 796, 1285 et 1286
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Programmation militaire 2024-2030
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Amendements nos 546, 915 et 916
- Sous-amendement no 1823
- Amendement no 1722
- M. Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- Amendements nos 425, 62, 355, 356, 1721, 61, 1159, 1219, 1381, 1574, 1480, 1382, 1422, 360, 631, 723, 1414, 1383, 630, 721, 440, 1662, 441, 415, 1641, 1160, 1222, 108, 212, 358, 1505 et 632, 724, 633, 725, 634, 726
- Rappel au règlement
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Sous-amendement no 1825 rectifié
- Amendements nos 479, 637 et 729
- M. Thomas Gassilloud, président de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendements nos 635, 727, 636, 728 , 154, 917, 918, 638, 730, 1026, 1091, 361 et 1238
- Sous-amendement nos 1826
- Amendement no 1740
- Sous-amendement nos 1827
- Amendements nos 458, 919, 920, 253 1051, 364, 363, 515, 1484, 1550, 1554, 639, 731, 1234 et 1169, 1518, 1536, 1650, 1652, 1653
- Sous-amendements nos 1809 et 1828
- Amendements nos 1506, 362, 1107, 1769, 1770 et 291
- Sous-amendements nos 1801 et 1829
- Amendements nos 1463 rectifié, 1465 rectifié, 469, 365, 25, 547, 219, 1261, 60, 367, 1385, 1548, 1600, 1729, 366, 1407, 1408, 1477, 1519, 1528, 1525, 1522, 1520, 1529, 1526, 1523, 1521, 1530, 1527, 1524, 640, 732, 1211, 1114, 1043, 1214, 1225, 1386, 368, 1101, 561, 1711, 1100 et 297
- Sous-amendement no 1810
- Amendements nos 921, 922, 449, 1028, 1093, 461, 1466 et 1467
- Mme Patricia Mirallès, secrétaire d’État chargée des anciens combattants et de la mémoire
- Amendements nos 641, 733, 1161, 1392, 369, 1387, 923, 924, 1029, 1094, 1005, 1096, 1757, 1030, 1095, 1426, 1427, 1428, 450, 642, 735, 512, 370, 1060, 1059, 1061, 1429, 1622, 1782, 371, 1215, 1630, 1643, 1388, 372, 192, 766, 207, 1046, 1122, 1468 et 1469
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Programmation militaire 2024-2030
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Amendements nos 1516, 1704, 1705 et 1706
- M. Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- Amendements nos 1753, 290, 625, 717, 628, 720, 409, 298, 1405, 1406, 1152, 1253, 1610, 1772, 905, 906, 1250, 485, 1041, 1163, 1262 et 1619
- Mme Sabine Thillaye, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 1153, 1264,1154,1279,1155,1268,1156,1266, 1223, 1267, 1280, 1489, 1640, 348, 66, 67, 1781, 1517, 413, 1375, 349, 411, 768, 1376, 1377, 1378, 350, 351, 907, 908, 352, 629 et 722
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Rappels au règlement
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Programmation militaire 2024-2030
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Amendement no 1605
- M. Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- Amendements nos 507, 542 et 541
- M. Thomas Gassilloud, président de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendements nos 1514, 600, 696, 1637, deuxième rectification , 1691, deuxième rectification, 1693, deuxième rectification, 221, 1728, 1186, 1187, 71, 333, 1359 et 1735
- Sous-amendement no 1805
- Amendements nos 484, 1197, 1198, 1356, 978, 141, 1399, 1400, 1431, 976, 544 et 4
- Sous-amendement no 1808
- Amendements nos 1357, 1675, 1676 et 1679
- Sous-amendement no 1806
- Amendements nos 3, 41 et 185
- Rappel au règlement
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Rappels au règlement
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 224, 1104, 1358, 1360, 1638, 331, 110, 225, 246, 430, 602, 667, 1361, 896, 898 et 223
- Mme Patricia Mirallès, secrétaire d’État chargée des anciens combattants et de la mémoire
- Amendements nos 604, 698, 605, 699, 771, 1022, 1086, 603 rectifié, 697 rectifié, 226, 1362, 1021, 1085, 388, 434, 334, 606, 700, 1401, 1402, 280, 1363, 186, 899, 900, 601, 734, 1089, 1024 et 1088
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- Amendements nos 1023, 1087, 608, 702, 239, 1025, 1090, 294, 1190, 1199, 514, 610, 703, 70, 611, 704, 1165, 443, 612, 705, 337, 338, 489, 613, 706, 293, 478, 491, 1241, 341, 448, 451, 201, 1034, 1367, 1174, 1680 et 1685
- Sous-amendement no 1807
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Programmation militaire 2024-2030
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Amendements nos 1784, 100 et 1209
- M. Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Sébastien Lecornu, ministre des armées
- Amendements nos 340, 1170, 1752, 1696, 615, 708, 1128, 292, 500, 505, 616, 709, 617, 710, 339, 344, 1039, 343, 763, 764, 205, 618, 711, 1370, 296, 187, 620, 713 et 302
- Sous-amendements nos 1813 et 1802
- Amendements nos 1760, 901, 902, 439, 623, 715, 69 et 295
- Sous-amendement no 1811
- Amendements nos 188, 1188, 1189, 1149, 1251, 136, 1148, 1248, 1434, 1744 et 1425
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 1737, 1373, 1715, 1716, 1717 et 1739
- Sous-amendements nos 1812 et 1815
- M. Christophe Plassard, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 200, 1403, 1404, 1459, 1460, 903, 904, 347, 543, 346, 624, 716, 408, 1762, 1374, 1151, 1263, 1150, 1258, 1176 et 1712
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2 et rapport annexé (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance