-
- Présidence de M. Jérémie Iordanoff
- 1. Droit à l’aide à mourir
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Amendement no 8
- Mme Brigitte Liso, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles
- Amendements nos 834, 1038, 674, 2000, 290, 633, 603, 838, 495, 845, 1597, 1426, 9, 196, 2268, 2614, 512, 1247, 1248, 1249, 751, 1246, 531 et 1437
- M. Olivier Falorni, rapporteur général, pour la commission des affaires sociales, de la proposition de loi relative au droit à l’aide à mourir
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Article 2 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- 1. Comment construire une véritable défense européenne ?
- M. Jean-Michel Jacques (EPR)
- M. Bastien Lachaud (LFI-NFP)
- M. Sébastien Saint-Pasteur (SOC)
- Mme Virginie Duby-Muller (DR)
- Mme Catherine Hervieu (EcoS)
- M. Christophe Blanchet (Dem)
- M. Édouard Bénard (GDR)
- M. Matthieu Bloch (UDR)
- M. Laurent Jacobelli (RN)
- Mme Natalia Pouzyreff (EPR)
- M. Michel Castellani (LIOT)
- Mme Patricia Mirallès, ministre déléguée chargée de la mémoire et des anciens combattants
- Mme Constance Le Grip (EPR)
- Mme Patricia Mirallès, ministre déléguée
- Mme Brigitte Klinkert (EPR)
- Mme Patricia Mirallès, ministre déléguée
- M. Arnaud Saint-Martin (LFI-NFP)
- Mme Patricia Mirallès, ministre déléguée
- M. Emmanuel Fernandes (LFI-NFP)
- Mme Patricia Mirallès, ministre déléguée
- Mme Marie Récalde (SOC)
- Mme Patricia Mirallès, ministre déléguée
- M. Arnaud Simion (SOC)
- Mme Patricia Mirallès, ministre déléguée
- Mme Virginie Duby-Muller (DR)
- Mme Patricia Mirallès, ministre déléguée
- M. Pascal Lecamp (Dem)
- Mme Patricia Mirallès, ministre déléguée
- M. Thibaut Monnier (RN)
- Mme Patricia Mirallès, ministre déléguée
- Mme Caroline Colombier (RN)
- Mme Patricia Mirallès, ministre déléguée
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Roland Lescure
- 1. Démission et remplacement d’un député
- 2. Questions orales sans débat
- Fonds national de garantie individuelle des ressources
- Action de l’État dans les Ardennes
- Loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains
- Accès au logement dans le Calvados
- Contournement de Martigues et Port-de-Bouc
- Route nationale 141
- Zones à faibles émissions mobilité
- Zones à faibles émissions
- Filière du transport maritime à propulsion vélique
- Hôpital de Juvisy-sur-Orge
- Extension de la prime Ségur aux épiceries solidaires
- Microcrèches
- Énergie photovoltaïque
- Répartition du produit de l’imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux
- Statut du conjoint collaborateur
- Énergie photovoltaïque
- Étudiants exilés
- Éducateurs canins
- Aéroport de Colmar
- Cétacés en captivité
- Club de tir de La Ciotat
- Société ALM-MECA
- Cybersécurité
- Tribunal judiciaire de Cherbourg-en-Cotentin
- Cité judiciaire de Nancy
- Maison d’arrêt de Caen
- Érosion côtière dans les outre-mer
- Lutte contre le trafic de stupéfiants en Meurthe-et-Moselle
- Centre hospitalier intercommunal Marmande-Tonneins
- Accès aux soins
- Centre hospitalier de Saint Quentin
- Centres de santé
- Lutte contre la pollution au mercure en Guyane
- Allocation de solidarité aux personnes âgées
- Hypermarché à Clermont-Ferrand
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Volonté de paix
- Simplification administrative
- Reprise de l’usine Sanofi d’Amilly
- Agressions de soignants
- Situation en République démocratique du Congo
- Moyens alloués à la justice
- Attitude du groupe LFI à l’Assemblée nationale
- Demandeurs d’asile syriens
- Quart d’heure lecture
- Filière photovoltaïque
- Santé auditive
- 2. Modification de l’ordre du jour
- 3. Supprimer le vote par assis et levé
- 4. Renforcement du soutien à l’Ukraine
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article unique (suite)
- Amendements nos 43, 52, 46, 2, 20 et 64
- Sous-amendement no 72
- Amendement no 23, 24
- Sous-amendement no 70
- Amendements nos 66 et 8
- Rappels au règlement
- Article unique (suite)
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- Deuxième partie (suite)
- Après l’article 9 (suite)
- Amendements nos 198, 1737
- Sous-amendement nos 2376, 2381, 2369, 2373
- Amendement no 1885
- Sous-amendements nos 2370, 2379 et 2377
- Amendement no 1989
- M. Frédéric Valletoux, président de la commission des affaires sociales
- M. Yannick Neuder, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Mme Geneviève Darrieussecq, ministre de la santé et de l’accès aux soins
- Amendements nos 2402 rectifié et 2352
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Sous-amendements nos 2396, 2384, 2388, 2378, 2427, 2428, 2430, 2387 et 2394, 2395
- Amendements nos 2249, 121, 1361, 1358, 1357, 2314, 1957, 380, 377, 378, 838, 992, 1740, 1993, 1994, 783, 1135, 568, 567, 1095, 127 et 125, 569
- Sous-amendements nos 2403 et 2431
- Amendements nos 1061 et 1450
- Sous-amendement nos 2405, 2432
- Amendement no 1833
- Sous-amendement no 2406
- Amendements nos 1453, 784, 2014 et 122
- Sous-amendement no 2436
- Amendements nos 2157, 1442, 589, 664, 968, 1786, 2123, 1145, 1895, 1947 rectifié et 575
- Article 10
- Article 11
- Après l’article 9 (suite)
- Après l’article 11
- Article 12
- Amendements nos 1110 et 1303
- Article 13
- Amendement no 1304
- Suspension et reprise de la séance
- Article 14 et annexe
- Seconde délibération
- Après l’article 9 ter (seconde délibération)
- Amendement no 1
- Après l’article 9 ter (seconde délibération)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble de la deuxième partie
- Deuxième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance