-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- Deuxième partie (suite)
- Après l’article 9 (suite)
- Amendements nos 198, 1737
- Sous-amendement nos 2376, 2381, 2369, 2373
- Amendement no 1885
- Sous-amendements nos 2370, 2379 et 2377
- Amendement no 1989
- M. Frédéric Valletoux, président de la commission des affaires sociales
- M. Yannick Neuder, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Mme Geneviève Darrieussecq, ministre de la santé et de l’accès aux soins
- Amendements nos 2402 rectifié et 2352
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Sous-amendements nos 2396, 2384, 2388, 2378, 2427, 2428, 2430, 2387 et 2394, 2395
- Amendements nos 2249, 121, 1361, 1358, 1357, 2314, 1957, 380, 377, 378, 838, 992, 1740, 1993, 1994, 783, 1135, 568, 567, 1095, 127 et 125, 569
- Sous-amendements nos 2403 et 2431
- Amendements nos 1061 et 1450
- Sous-amendement nos 2405, 2432
- Amendement no 1833
- Sous-amendement no 2406
- Amendements nos 1453, 784, 2014 et 122
- Sous-amendement no 2436
- Amendements nos 2157, 1442, 589, 664, 968, 1786, 2123, 1145, 1895, 1947 rectifié et 575
- Article 10
- Article 11
- Après l’article 9 (suite)
- Après l’article 11
- Article 12
- Amendements nos 1110 et 1303
- Article 13
- Amendement no 1304
- Suspension et reprise de la séance
- Article 14 et annexe
- Seconde délibération
- Après l’article 9 ter (seconde délibération)
- Amendement no 1
- Après l’article 9 ter (seconde délibération)
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble de la deuxième partie
- Deuxième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Roland Lescure
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- 1. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Après l’article 3 (suite)
- Amendements nos 884, 880, 871, 1474, 2689 et 3130
- M. Charles de Courson, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Amendements nos 548, 2615, 3133 rectifié et 3274
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 2809, 1870, 1872, 468 rectifié, 3409, 2612, 910, 2552, 3417, 1458, 3080 et 916, 919
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Amendements nos 1044, 1184, 848, 1386, 850, 1017, 1016, 316, 1267 et 1313, 1397, 2664, 2849
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 1237, 1039, 1264, 326, 1036, 1312, 1396, 1836, 2848, 3247, 3248, 1148, 1146, 2799, 1150, 2670, 1253, 134, 137, 136, 135, 138, 1529, 3595, 174, 439, 2297, 2627, 2626, 1543, 1581, 3286, 582, 143, 2616, 470, 2617, 2621, 1134, 1135 et 2628 rectifié
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- Amendements nos 1874, 471, 3676, 2597, 2598, 261, 473 rectifié, 1488 rectifié, 2534, 3128, 1400, 1767, 1572, 1288, 34, 1883, 2205 et 3471, 3477
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 3 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Dordogne (4e circonscription)
| Mandat en cours