-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Ouverture de la session extraordinaire
- 2. Questions au gouvernement
- Situation des urgences hospitalières face à la canicule
- Examen de la proposition de loi pour lutter contre les mariages simulés et arrangés
- Évolution institutionnelle de la Guyane
- Abaissement du plafond des remises sur les médicaments génériques
- Français détenus à l’étranger
- Politique migratoire
- Réchauffement climatique
- Transition écologique
- Épisode caniculaire
- Abaissement du plafond des remises sur les médicaments génériques
- Lutte contre les déserts médicaux
- Lutte contre l’inceste
- Proposition de loi Duplomb
- Contamination alimentaire dans l’Aisne
- Visite d’État du président de la République au Royaume-Uni
- Budget de la défense
- Industrie du transport routier
- 3. Programmation pour la refondation de Mayotte - Département-région de Mayotte
- 4. Motion de censure
- Mme Estelle Mercier (SOC)
- M. François Bayrou, premier ministre, chargé de la planification écologique et énergétique
- M. Thibault Bazin (DR)
- M. Benjamin Lucas-Lundy (EcoS)
- Mme Geneviève Darrieussecq (Dem)
- Mme Anne Le Hénanff (HOR)
- M. Laurent Panifous (LIOT)
- M. Stéphane Peu (GDR)
- M. Maxime Michelet (UDR)
- M. Gaëtan Dussausaye (RN)
- M. Stéphane Vojetta (EPR)
- M. Hadrien Clouet (LFI-NFP)
- Suspension et reprise de la séance
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Xavier Breton
- 1. Organisation et missions des personnels de santé professionnels et volontaires des services d’incendie et de secours
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Sébastien Chenu
- Amendement no 76 rectifié
- M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l’accès aux soins
- M. Jean-Carles Grelier, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 69, 53, 19 et 75 rectifié
- Sous-amendements nos 84 et 82
- Amendement no 56
- Article 2
- Article 2 bis
- Article 3
- Article 6
- Amendement no 74 rectifié
- Article 7
- Article 7 bis
- Amendement no 50
- Après l’article 7 bis
- Article 8
- Titre
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Endiguer la prolifération du frelon asiatique et préserver la filière apicole
- 3. Prévenir le développement des vignes non cultivées
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Xavier Breton
- 1. Prévenir le développement des vignes non cultivées
- Discussion générale
- Mme Sophie Mette
- Mme Lise Magnier
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Maxime Michelet
- M. Patrice Martin
- M. Jean-Luc Fugit
- M. Sylvain Carrière
- Mme Pascale Got
- M. Guillaume Lepers
- M. Nicolas Bonnet
- M. Hubert Ott, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Mme Annie Genevard, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire
- Discussion des articles
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion générale
- 2. Sortie de l’indivision successorale
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Après l’article 1er
- Amendement no 2
- Article 1er bis
- Article 2
- Amendements nos 15 et 4 rectifié, 3
- Article 3
- Amendement no 16
- Article 4
- Amendements nos 17, 21, 5 rectifié, 12 et 13
- Article 5
- Amendement no 11
- Article 6
- Vote sur l’ensemble
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Jérémie Iordanoff
- 1. Dépôt de motions de censure
- 2. Questions orales sans débat
- Incinération des déchets
- Zéro artificialisation nette
- Nouveau programme national de renouvellement urbain
- Ligne ferroviaire Paris-Douai
- Survol d’Antibes par des avions de ligne
- Ligne ferroviaire Paris-Orléans-Limoges-Toulouse
- Trafic de drogue
- Auto-écoles à La Réunion
- Forces de l’ordre en Flandre intérieure
- Parc immobilier de la gendarmerie
- Prison de haute sécurité
- Lycée forestier d’Étang-sur-Arroux
- Conchyliculture
- Allègement des normes environnementales
- Office français de la biodiversité
- Convention fiscale France-Luxembourg
- Ehpad publics
- Société Novethic
- Prix de l’électricité en Polynésie française
- Site d’ArcelorMittal de Dunkerque
- Éducation sexuelle
- Accueil des élèves en situation de handicap
- Écoles rurales
- Emploi des seniors
- Financement des centres sociaux
- Protection de l’enfance en Haute-Garonne
- Garde d’enfants
- Prise en charge des enfants en situation de handicap
- Stage de quatrième année en médecine générale
- Agences régionales de santé
- Lutte contre les maladies neurodégénératives
- Défibrillateurs automatisés externes
- Hôpitaux de proximité
- Santé des femmes
- Politique de santé mentale
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Papeterie de la Chapelle Darblay
- Agression d’un lycéen dans l’Ain
- Grève de la faim d’un sapeur-pompier
- Avenir de la Fonderie de Bretagne
- Moratoire sur les projets autoroutiers
- Charte européenne des langues régionales
- Irresponsabilité budgétaire
- Agissements de Total au Mozambique
- Situation dans les outre-mer
- Fonctionnement de la Carsat
- Quatrième plan national maladies rares
- 2. Évaluation de l’accès à l’enseignement supérieur
- M. Thomas Cazenave, rapporteur du comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques
- M. Hendrik Davi, rapporteur du comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques
- Mme Delphine Lingemann (Dem)
- M. Pierre Henriet (HOR)
- Mme Josiane Corneloup (DR)
- Mme Soumya Bourouaha (GDR)
- M. Maxime Michelet (UDR)
- M. Julien Limongi (RN)
- M. Bertrand Sorre (EPR)
- Mme Marie Mesmeur (LFI-NFP)
- M. Pierrick Courbon (SOC)
- M. Michel Castellani (LIOT)
- M. Arnaud Bonnet (EcoS)
- M. Patrick Hetzel, ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche
- Mme Béatrice Piron (HOR)
- M. Patrick Hetzel, ministre
- M. Michel Castellani (LIOT)
- M. Patrick Hetzel, ministre
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR)
- M. Patrick Hetzel, ministre
- M. Maxime Michelet (UDR)
- M. Patrick Hetzel, ministre
- M. Guillaume Bigot (RN)
- M. Patrick Hetzel, ministre
- M. Jean Laussucq (EPR)
- M. Patrick Hetzel, ministre
- M. Arnaud Saint-Martin (LFI-NFP)
- M. Patrick Hetzel, ministre
- Mme Florence Herouin-Léautey (SOC)
- M. Patrick Hetzel, ministre
- Mme Pascale Bay (DR)
- M. Patrick Hetzel, ministre
- M. Jean-Claude Raux (EcoS)
- M. Patrick Hetzel, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Évaluation de la lutte contre la contrefaçon
- M. Christophe Blanchet, rapporteur du comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques
- M. Kévin Mauvieux, rapporteur du comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques
- Mme Lise Magnier (HOR)
- M. Joël Bruneau (LIOT)
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR)
- M. Alexandre Allegret-Pilot (UDR)
- M. David Magnier (RN)
- Mme Annaïg Le Meur (EPR)
- M. René Pilato (LFI-NFP)
- Mme Sophie Pantel (SOC)
- Mme Valérie Bazin-Malgras (DR)
- Mme Catherine Hervieu (EcoS)
- M. Romain Daubié (Dem)
- Mme Marina Ferrari, ministre déléguée chargée de l’économie du tourisme
- M. Joël Bruneau (LIOT)
- Mme Marina Ferrari, ministre déléguée
- M. Nicolas Sansu (GDR)
- Mme Marina Ferrari, ministre déléguée
- M. Alexandre Allegret-Pilot (UDR)
- Mme Marina Ferrari, ministre déléguée
- Mme Angélique Ranc (RN)
- Mme Marina Ferrari, ministre déléguée
- M. Sylvain Carrière (LFI-NFP)
- Mme Marina Ferrari, ministre déléguée
- M. Sébastien Saint-Pasteur (SOC)
- Mme Marina Ferrari, ministre déléguée
- Mme Valérie Bazin-Malgras (DR)
- Mme Marina Ferrari, ministre déléguée
- M. Christophe Blanchet (Dem)
- Mme Marina Ferrari, ministre déléguée
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Évaluation de la prise en compte du retrait-gonflement des argiles
- Mme Sandra Marsaud, rapporteure du comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques
- Mme Sandrine Rousseau, rapporteure du comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques
- Mme Eva Sas (EcoS)
- M. Christophe Plassard (HOR)
- M. Harold Huwart (LIOT)
- M. Nicolas Sansu (GDR)
- M. Matthieu Marchio (RN)
- Mme Danielle Brulebois (EPR)
- Mme Élise Leboucher (LFI-NFP)
- Mme Marie-Noëlle Battistel (SOC)
- Mme Anne-Laure Blin (DR)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Hérault (8e circonscription)
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