Nombre de résultats : 8
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3 juin 2025Rubrique : transports ferroviairesTitre : Expérimentation d'un titre de transport unique sur la ligne Tours-Le Mans-CaenQuestion posée en séance
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6 mai 2025Rubrique : pauvretéTitre : Réduction objectifs de pauvretéQuestion sans réponse
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6 mai 2025Rubrique : animauxTitre : Décret sur les sanctions relatives à la reproduction dans les cirques itinérantsQuestion sans réponse
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26 mars 2025Rubrique : ÉtatTitre : Simplification administrativeQuestion posée en séance
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18 mars 2025Rubrique : enseignement agricoleTitre : Suppression de postes dans l'enseignement technique agricoleRéponse publiée le 20 mai 2025
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4 mars 2025Rubrique : environnementTitre : Garantir le débat public sur les projets d'équipements industrielsQuestion sans réponse
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25 février 2025Rubrique : animauxTitre : Évolution du régime déclaratif pour un spécimen sanglierRéponse publiée le 20 mai 2025
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6 novembre 2024Rubrique : industrieTitre : Politique industrielleQuestion posée en séance