M. Quentin Bataillon

Renaissance

Loire (1^re circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 16^e législature : Élu le 19 juin 2022 - Mandat du 22 juin 2022 (élections générales) au 9 juin 2024 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 30 juin 2022 au 9 juin 2024
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Rapporteur
    - Commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi organique relative à l’extension des prélèvements sur les recettes de l’État au profit des organismes du secteur audiovisuel public
      - Du 4 juin 2024 au 9 juin 2024
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi organique relative à l’extension des prélèvements sur les recettes de l’État au profit des organismes du secteur audiovisuel public
      - Du 18 mai 2024 au 9 juin 2024
    - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique
      - Du 22 septembre 2023 au 10 avril 2024
      - Du 14 juillet 2023 au 20 septembre 2023
- Commissions d'enquête
  - Président
    - Commission d’enquête sur l’attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
      - Du 6 décembre 2023 au 7 mai 2024
  - Membre
    - Commission d’enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
      - Du 14 mai 2024 au 9 juin 2024
    - Commission d’enquête sur l’attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
      - Du 15 novembre 2023 au 7 mai 2024
    - Commission d’enquête relative à l’identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu’elles ont délégation de service public
      - Du 27 juin 2023 au 19 décembre 2023
- Missions d'information
  - Rapporteur
    - Mission d’information sur l’avenir de l’audiovisuel public
      - Du 28 septembre 2022 au 7 juin 2023
  - Membre
    - Groupe de travail chargé du suivi de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
      - Du 28 septembre 2022 au 9 juin 2024
    - Groupe de travail chargé du suivi de la préparation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024
      - Du 28 septembre 2022 au 9 juin 2024
    - Mission d’information sur l’avenir de l’audiovisuel public
      - Du 28 septembre 2022 au 7 juin 2023
    - Mission d’information sur les capacités d’anticipation et d’adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles
      - Du 28 juin 2023 au 3 mars 2024
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Cinéma et production audiovisuelle
      - Du 14 février 2023 au 9 juin 2024
    - Économie du livre et du papier
      - Du 9 février 2023 au 9 juin 2024
  - Membre
    - Économie du livre et du papier
      - Du 9 février 2023 au 9 juin 2024
    - Cinéma et production audiovisuelle
      - Du 7 février 2023 au 9 juin 2024
    - Vie associative et bénévolat
      - Du 7 mars 2023 au 9 juin 2024
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil d'administration du Centre national du cinéma et de l'image animée
      - Du 28 septembre 2022 au 9 juin 2024