M. Kévin Pfeffer

Rassemblement National

Moselle (6e circonscription) | Mandat en cours
  • –Communication, ouverte à la presse, sur le déplacement effectué par une délégation de la commission à New York à l'occasion de la 79ème Assemblée générale des Nations unies ;
    – Nomination de rapporteurs d'information sur la géopolitique de l'eau douce au XXIème siècle ;
    – Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution européenne invitant le Gouvernement de la République française à refuser la ratification de l'accord commercial entre l'Union européenne et le Mercosur (n° 695) ;
    – Nomination de deux députés en mission pour proposer un accord économique bilatéral entre la France et la République démocratique du Congo.

  • Jeudi 30 janvier 2025

    Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur le déplacement d’une délégation de la commission à New York à l’occasion de la 79e Assemblée générale des Nations unies, à l’automne 2024, n° 870

  • – Examen, ouvert à la presse, et vote sur les projets de loi suivants :
    - projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale d'Allemagne relatif à l'apprentissage transfrontalier (n° 566) (Mme Brigitte Klinkert, rapporteure) ;
    - projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord sur la création d'un espace aérien commun entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République d'Arménie, d'autre part et de l'accord sur la création d'un espace aérien commun entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part, (n° 535) (Mme Maud Petit, rapporteure).

  • Mercredi 4 décembre 2024
    Session 2024 – 2025

    Examen, ouvert à la presse, et vote sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de la convention d'extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Cambodge, signée à Paris le 26 octobre 2015 (n° 567) (Mme Marine Hamelet, rapporteure).
    Nomination de rapporteurs sur les projets de loi suivants :
    projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord sur la création d'un espace aérien commun entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République d'Arménie, d'autre part, et de l'accord sur la création d'un espace aérien commun entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part (n° 535) ;
    projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Indonésie relatif à la coopération dans le domaine de la défense (n° 536).
    Nomination d'un rapporteur d'information « flash » sur les problématiques rencontrées par les Français vivant en zone transfrontalière dans l'hexagone.

  • Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission affaires étrangères, de M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur la situation au Liban.

  • Mercredi 13 novembre 2024
    Session 2024 – 2025

    – Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission de la défense nationale et des forces armées, de M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur la situation au Liban.

  • – Examen pour avis et vote des crédits de la mission Aide publique au développement (M. Guillaume Bigot, rapporteur pour avis).

  • – Nomination, sur le fondement de l'article 2 de la loi n° 2010-873 du 27 juillet 2010 relative à l'action extérieure de l'État, d'une représentante de la commission au conseil d'administration de l'agence pour l'enseignement du français à l'étranger (AEFE) ;

    – Nomination de rapporteurs d'information « flash » :
    • sur l'enjeu alimentaire ;
    • sur l'avenir de la francophonie ;
    • sur les enjeux et la place de la France dans l'Indopacifique ;
    • sur les ressources naturelles stratégiques et les terres rares.

    – Examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2025 :
    - Examen pour avis des crédits de la mission Immigration, asile et intégration (Mme Brigitte Klinkert, rapporteure pour avis) ;
    • Vote sur les crédits de la mission Immigration, asile et intégration ;
    - Examen pour avis des crédits de la mission Audiovisuel public - Audiovisuel extérieur (M. Alain David, rapporteur pour avis) ;
    • Vote sur les crédits de la mission Audiovisuel public - Audiovisuel extérieur.
    - Examen pour avis des crédits de la mission Économie – commerce extérieur et diplomatie économique (M. Jean-François Portarrieu, rapporteur pour avis) ;
    • Vote sur les crédits de la mission Économie – commerce extérieur et diplomatie économique.

  • – Examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2025 :
    - Examen pour avis et vote des crédits de la mission Action extérieure de l'État :
    • Action de la France en Europe et dans le monde ; Français à l'étranger et affaires consulaires (M. Nicolas Forissier, rapporteur pour avis) ;
    • Diplomatie culturelle et d'influence - Francophonie (M. Frédéric Petit, rapporteur pour avis).

  • – Examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2025 (sous réserve de son dépôt) :
    - Examen de l'avis sur le prélèvement sur recettes au profit de l'Union européenne (M. Arnaud Le Gall, rapporteur pour avis) ;
    • Vote sur l'article du projet de loi de finances pour 2025 prévoyant le prélèvement sur recettes au profit de l'Union européenne ;
    - Examen pour avis des crédits de la mission Écologie, développement et mobilité durables (Mme Dominique Voynet, rapporteure pour avis) ;
    • Vote sur les crédits de la mission Écologie, développement et mobilité durables.