-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Restitution de biens culturels
- 3. Actualisation de la programmation militaire pour les années 2024 à 2030
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Amendement no 604
- M. Christophe Plassard, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 620 et 287
- Rappel au règlement
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Amendement no 712
- Rappel au règlement
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Sous-amendement no 771
- Amendement no 109
- Sous-amendement no 769
- Amendements nos 156, 157, 165, 589 et 526 rectifié
- Rappels au règlement
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Amendement no 614
- Mme la présidente
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- 1. Contamination généralisée aux PFAS : l’urgence d’interdire, remplacer, détruire
- M. Louis Delon, docteur en chimie, maraîcher en agriculture biologique
- M. Nicolas Garnier, délégué général d’Amorce
- M. Gabriel Amard (LFI-NFP)
- M. Louis Delon
- M. Julien Brugerolles (GDR)
- M. Louis Delon
- M. Nicolas Garnier
- Mme Nathalie Oziol (LFI-NFP)
- M. Nicolas Garnier
- M. Louis Delon
- M. Nicolas Garnier
- M. Gabriel Amard (LFI-NFP)
- M. Nicolas Garnier
- Suspension et reprise de la séance
- M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique
- M. Gabriel Amard (LFI-NFP)
- M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué
- M. Didier Padey (Dem)
- M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué
- Mme Sylvie Ferrer (LFI-NFP)
- M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué
- M. Gabriel Amard (LFI-NFP)
- M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué
- M. Gabriel Amard (LFI-NFP)
- M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué
- M. Gabriel Amard (LFI-NFP)
- M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Christophe Blanchet
- 1. Démission et remplacement d’un député
- 2. Questions orales sans débat
- Filtration de l’eau en Île-de-France
- Projet agrivoltaïque en Champagne
- Retrait-gonflement des argiles
- Fonds de prévention des risques naturels majeurs
- Associations sportives
- Ligne budgétaire unique
- Suppression de l’obligation de visa en Guyane
- Centre hospitalier de Digne-les-Bains
- Hypospadias
- Hôpital de Saint-Cyr-au-Mont-d’Or
- Formation sanitaire et sociale en Bretagne
- Violences sexistes et sexuelles dans la Sarthe
- Chemsex
- Structures d’accueil pour jeunes en situation de handicap dans la Mayenne
- Ordre public à Marseille
- Casernes de gendarmerie
- Permis de conduire
- Usurpation d’identité
- Agents de la SNCF
- Ligne ferroviaire entre Bordeaux et Le Verdon
- Ligne à grande vitesse entre Bordeaux et Dax
- Quartier d’affaires de La Défense
- Hôtellerie-restauration dans la Creuse
- Certificats d’économie d’énergie
- Fermetures de classes dans le Nord
- Accompagnants d’élèves en situation de handicap à Nantes
- Fermeture de classes en Côte-d’Or
- Fermeture de classes à Paris
- Écoles bilingues
- Collège Cantelande à Cestas
- Parité au sein du bureau des établissements publics de coopération intercommunale
- Mutualité sociale agricole
- Dermatose nodulaire contagieuse
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Démission et remplacement d’un député
- 2. Questions au gouvernement
- 3. Sécurité, rétention administrative et prévention des risques d’attentat
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendement no 156, 152
- Sous-amendements nos 216, 222, 219, 221, 220, 184, 189, 180, 185, 181, 186, 182, 183 et 188
- M. Charles Rodwell, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Laurent Nuñez, ministre de l’intérieur
- Amendements nos 7, 8 et 122
- Sous-amendement no 190
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er
- Amendement no 119
- Article 2
- Mme Élisa Martin
- M. Sacha Houlié
- Mme Léa Balage El Mariky
- Amendements nos 44, 72, 123, 142, 45, 25 et 87
- Sous-amendement nos 223, 224 et 225, 227, 226, 228
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Amendement no 128
- Article 3
- Suspension et reprise de la séance
- Mme Élisa Martin
- M. Sacha Houlié
- Amendements nos 50, 73, 129, 143 et 109
- Suspension et reprise de la séance
- Article 4
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 4 (suite)
- Sous-amendement no 243
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Accueil des otages libérés
- 2. Démission et remplacement d’une députée
- 3. Questions au gouvernement
- Protoxyde d’azote
- Coût des carburants
- Travail le 1er mai
- Travail le 1er mai
- Situation au Liban
- Sécurité à Menton
- Fermetures de classes
- Santé mentale des jeunes
- Travail le 1er mai
- Condamnation de l’État d’Israël
- Accès aux services publics
- Travail le 1er mai
- Éducation prioritaire
- Fermeture de classes en milieu rural
- Santé mentale des jeunes
- Périscolaire parisien
- Défense du Planning familial
- 4. Simplification de la vie économique
- Présentation
- M. Christophe Naegelen, rapporteur de la commission mixte paritaire
- M. Stéphane Travert, rapporteur de la commission mixte paritaire
- M. Serge Papin, ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat, du tourisme et du pouvoir d’achat
- M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Texte de la commission mixte paritaire
- Amendements nos 1, 2, 4, 5, 6, 7 et 8 rectifié
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 3
- Vote sur l’ensemble
- Présentation
- 5. Sécurité, rétention administrative et prévention des risques d’attentat
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Politique nationale d’adaptation au changement climatique
- 2. Transport maritime à propulsion vélique
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Démission et remplacement d’un député
- 2. Questions au gouvernement
- Fuites dans la presse lors de la garde à vue de Rima Hassan
- Travailleurs des plateformes
- Prix du carburant
- Réévaluation des coûts de Cigéo
- Sommet One Health
- Prix du carburant
- Fraude à la TVA sur les plateformes de vente en ligne
- Criminalité en Martinique
- Politique familiale
- Attaques informatiques
- Zones intermédiaires agricoles dans le Cher
- 3. Simplification du millefeuille territorial par la collectivité unique
- 4. Prévention cardio-neuro-vasculaire
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Sébastien Saint-Pasteur
- Amendements nos 18, 4, 19, 22, 20 rectifié, 15, 21, 16 et 23, 25, 24
- Article 1er bis
- Amendement no 26
- Article 2
- Après l’article 2
- Amendement no 12
- Article 2 bis
- Article 2 ter
- Article 2 quater
- Amendement no 10
- Après l’article 2 quater
- Article 3
- Article 1er
- Vote sur l’ensemble
- 5. Politique nationale d’adaptation au changement climatique
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Renforcer la place des agriculteurs dans l’aménagement du territoire
- 2. Soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Article 1er bis
- Amendement no 7
- Article 1er ter
- Article 2
- Article 2 bis A
- Amendement no 14
- Article 2 bis B
- Amendement no 15
- Article 2 bis
- Amendement no 16
- Article 2 ter
- Article 2 quater
- Article 3
- Amendement no 4
- Article 4
- Amendement no 19
- Après l’article 4
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Enseignement à la défense nationale dans le cadre du parcours de citoyenneté
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Soutien à l’Ukraine
- 2. Questions au gouvernement
- Politique agricole
- Programmation pluriannuelle de l’énergie
- Collectif Némésis
- Investissements étrangers en France
- Impôts des millionnaires
- Soutien à l’Ukraine
- Politique agricole
- Soutien à l’Ukraine
- Impact des certificats d’économies d’énergie en Guyane
- Sanctions contre la Russie
- Politique agricole
- Inondations en Gironde
- 60 Millions de consommateurs
- Soutien à l’Ukraine et LPM
- Fonderies Hachette et Driout
- Snanc et la filière bovine
- Santé mentale des jeunes
- 3. Droit à l’aide à mourir
- Discussion des articles (suite)
- Article 17 (appelé par priorité - suite)
- Amendement no 180
- Mme Élise Leboucher, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
- M. Olivier Falorni, rapporteur général, pour la commission des affaires sociales, de la proposition de loi relative au droit à l’aide à mourir
- Amendements nos 533, 558 et 1606
- Rappel au règlement
- Article 17 (appelé par priorité - suite)
- Rappel au règlement
- Article 17 (appelé par priorité - suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 17 (appelé par priorité) (suite)
- Rappel au règlement
- Article 17 (appelé par priorité) (suite)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 15 (suite)
- Amendements nos 1986, 214, 381, 380, 527, 714, 1542, 1658, 457, 552, 945, 1860, 1862, 1058, 1987, 716, 1872, 39, 1903, 383, 1001, 175, 717, 826, 1221, 1328, 1702, 1988, 817, 1990, 49, 1989, 252, 384, 1002, 1572, 2160, 1991, 1992, 40, 251, 810, 1994, 258 et 2158
- Sous-amendement no 2181
- Amendements nos 386, 385, 528, 458, 553, 834, 1003, 1222, 1329, 1857, 1704, 111, 1565, 1426, 50, 1427, 1995, 1996, 1252, 811, 1841, 1710, 1004, 1890, 51 et 1428, 812, 1429
- Article 16
- Article 17 (appelé par priorité - suite)
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage à Thibaud Breteau, Maxime Pilitieri et Sophie Fleurquin
- 2. Questions au gouvernement
- Prévention des crues et des inondations
- Indemnité temporaire de retraite pour les fonctionnaires ultramarins
- Offre de soins psychiatriques
- Politique éducative
- Site Stellantis de Poissy
- Position de la France à l’égard de Francesca Albanese
- Saturation du réseau routier dans les Alpes
- Inondations dans le Lot-et-Garonne
- Pesticides
- Inondations en Gironde et dans le Lot-et-Garonne
- Mesures agroenvironnementales et climatiques
- 3. Accompagnement et soins palliatifs
- Discussion des articles (suite)
- Article 11
- Rappel au règlement
- Article 11 (suite)
- Article 11 quater
- Article 12
- Mme la présidente
- Amendements nos 135, 172, 159 et 160
- Article 13
- Article 14
- Article 14 bis
- Article 15
- Article 16
- Amendements nos 142, 104 rectifié, 15, 167 et 36
- Article 17
- Article 18
- Article 19
- Article 20 bis A
- Amendement no 162 rectifié
- Article 20 quater
- Article 20 quinquies
- Article 20 sexies
- Titre
- Seconde délibération
- Discussion des articles (suite)
- 4. Droit à l’aide à mourir
- Discussion des articles
- Article 1er
- Rappel au règlement
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 1, 81, 274, 284, 421, 487, 491, 827, 854, 1093, 1214, 1244 et 1807
- M. Olivier Falorni, rapporteur général, pour la commission des affaires sociales, de la proposition de loi relative au droit à l’aide à mourir
- Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
- Amendements nos 2, 84, 658, 828, 659, 1912, 1911, 1915, 511 et 1913
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- M. Stéphane Peu
- Mme Hanane Mansouri
- M. Christophe Bentz
- M. Michel Lauzzana
- Mme Justine Gruet
- Amendements nos 3, 82, 85, 275, 422, 488, 492, 829, 855, 1131, 1216, 1448 et 1808
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Amendements nos 4, 619, 664, 53 et 311
- Mme Brigitte Liso, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Discussion des articles
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Val-de-Marne (5e circonscription)
| Mandat clos le 12 novembre 2025 (17e législature)