-
- Présidence de M. Christophe Blanchet
- 1. Actualisation de la programmation militaire pour les années 2024 à 2030
- Discussion des articles (suite)
- M. Jean-Michel Jacques, président de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Amendement no 544
- M. Yannick Chenevard, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Catherine Vautrin, ministre des armées et des anciens combattants
- Amendement no 746 rectifié
- M. Jean-Louis Thiériot, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendements nos 198, 554, 450, 741 et 201
- Sous-amendement no 767
- Amendements nos 194, 537, 657, 713, 731 rectifié, 736 rectifié, 203, 467, 687, 106, 289, 516, 595, 219, 301, 290, 205 et 686
- Rappel au règlement
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 265 et 333
- Mme Alice Rufo, ministre déléguée auprès de la ministre des armées et des anciens combattants
- Amendements nos 330, 505 rectifié, 518, 423, 448, 691, 692 et 418
- Sous-amendement no 776
- Amendements nos 499 rectifié, 212, 538, 497 deuxième rectification, 501 rectifié, 496 rectifié, 79, 429, 436, 470, 211, 213, 218 et 520
- Rappels au règlement
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Amendement no 404
- Sous-amendement no 773
- Amendements nos 623, 707, 498 rectifié, 288 rectifié, 519, 264 rectifié, 332, 298, 437, 221 rectifié, 140, 463, 689, 137, 261, 222 rectifié, 135, 557 et 125
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage au sergent Bin Chen et au caporal-chef Axel Delplanque
- 2. Questions au gouvernement
- Rave-party dans le Cher
- Prix des carburants
- Prix des carburants
- Ademe
- Rave-party dans le Cher
- 1er mai
- Cybersécurité
- État écologique de l’eau
- Prix des carburants
- Prix des carburants
- Rave-party dans le Cher
- Crédits budgétaires pour la Polynésie
- Sucreries de La Réunion
- Accès aux soins
- Politique agricole commune
- Lancement de la stratégie « jeunes »
- Surpopulation carcérale
- 3. Sécurité, rétention administrative et la prévention des risques d’attentat
- 4. Lutte contre les fraudes sociales et fiscales
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Mme Mathilde Feld
- Mme Nathalie Colin-Oesterlé (HOR)
- M. Laurent Mazaury (LIOT)
- M. Emmanuel Maurel (GDR)
- M. Antoine Valentin (UDR)
- M. Jocelyn Dessigny (RN)
- Mme Annie Vidal (EPR)
- M. Louis Boyard (LFI-NFP)
- M. Peio Dufau (SOC)
- M. Thibault Bazin (DR)
- Mme Sophie Taillé-Polian (EcoS)
- Mme Blandine Brocard (Dem)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion générale
- Texte de la commission mixte paritaire
- Amendements nos 1, 2, 5, 4 rectifié, 3
- Vote sur l’ensemble
- 5. Actualisation de la programmation militaire pour les années 2024 à 2030
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Amendement no 587
- M. Yannick Chenevard, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Catherine Vautrin, ministre des armées et des anciens combattants
- Amendements nos 613 et 633
- M. Jean-Louis Thiériot, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendement no 91
- M. Jean-Michel Jacques, président de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendement no 647
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 371
- Rappel au règlement
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Christophe Blanchet
- 1. Actualisation de la programmation militaire pour les années 2024 à 2030
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Amendement no 362
- Sous-amendement no 765
- M. Jean-Louis Thiériot, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mme Catherine Vautrin, ministre des armées et des anciens combattants
- Amendements nos 376, 377, 582 et 542
- M. Yannick Chenevard, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendements nos 625, 379, 546, 752 et 527
- Sous-amendement no 755
- Amendements nos 380, 668, 285, 669, 666 et 55
- M. Christophe Plassard, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 89 rectifié, 90, 108, 148, 115, 97, 120, 375, 117, 118 rectifié, 122 et 144
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 283, 390, 676, 749 rectifié et 579 rectifié
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Article 1er et rapport annexé (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage à l’adjudant Florian Montorio et au sergent Anicet Girardin
- 2. Questions au gouvernement
- Attaques racistes
- Loi sur la fin de vie
- Hausse des tarifs des mutuelles
- Prix des carburants
- Réglementation de l’usage des pesticides
- Prix des carburants
- Cinémas indépendants
- Projet de loi sur le logement
- Édition et médias
- Attaques racistes
- Ressources énergétiques
- Relations entre la France et l’Algérie
- Accidents médicaux
- Logement en outre-mer
- Mouvement des agents pénitentiaires
- Lutte aérienne contre les incendies
- Prix des carburants
- Coupes dans le budget dédié aux outre-mer
- 3. Droit de visite des parlementaires et des bâtonniers dans les lieux de privation de liberté
- 4. Dissociation, syndromes traumatiques et décrédibilisation de la parole des victimes de violences sexistes et sexuelles dans le processus judiciaire
- Mme Estelle Mercier, rapporteure
- Mme Sandrine Josso, rapporteure
- M. Andy Kerbrat, rapporteur
- Mme Céline Thiébault-Martinez (SOC)
- Mme Sylvie Bonnet (DR)
- M. Arnaud Bonnet (EcoS)
- Mme Maud Petit (Dem)
- M. Bertrand Bouyx (HOR)
- M. Frédéric Maillot (GDR)
- Mme Edwige Diaz (RN)
- Mme Véronique Riotton (EPR)
- Mme Gabrielle Cathala (LFI-NFP)
- M. Gérald Darmanin, garde des sceaux, ministre de la justice
- Mme Chantal Jourdan (SOC)
- M. Gérald Darmanin, garde des sceaux
- Mme Estelle Mercier (SOC)
- M. Gérald Darmanin, garde des sceaux
- Mme Émilie Bonnivard (DR)
- M. Gérald Darmanin, garde des sceaux
- Mme Sandrine Josso (Dem)
- M. Gérald Darmanin, garde des sceaux
- Mme Sandrine Josso (Dem)
- M. Gérald Darmanin, garde des sceaux
- Mme Marie-France Lorho (RN)
- M. Gérald Darmanin, garde des sceaux
- Mme Ségolène Amiot (LFI-NFP)
- M. Gérald Darmanin, garde des sceaux
- M. Andy Kerbrat (LFI-NFP)
- M. Gérald Darmanin, garde des sceaux
- Mme Céline Thiébault-Martinez (SOC)
- M. Gérald Darmanin, garde des sceaux
- Mme Mathilde Feld (LFI-NFP)
- M. Gérald Darmanin, garde des sceaux
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Sécurité, rétention administrative et prévention des risques d’attentat
- Discussion des articles (suite)
- Article 8 bis (suite)
- Rappel au règlement
- Article 8 bis (suite)
- Amendements nos 175 et 176
- Sous-amendements nos 278, 279, 280 et 202
- M. Charles Rodwell, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Laurent Nuñez, ministre de l’intérieur
- M. Florent Boudié, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Rappels au règlement
- Article 8 bis (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 8 bis (suite)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 8 bis (suite)
- Rappel au règlement
- Article 8 bis (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 8 bis (suite)
- Rappel au règlement
- Article 8 bis (suite)
- Après l’article 8 bis
- Amendement no 155
- Rappel au règlement
- Après l’article 8 bis (suite)
- Article 9
- Rappel au règlement
- Article 9 (suite)
- Amendement no 79
- Rappel au règlement
- Article 9 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion des articles (suite)
- 2. Avenant au protocole d’accord du 10 novembre 2023 relatif à l’assurance chômage
- Présentation
- Discussion générale
- M. Hadrien Clouet
- M. Karim Benbrahim
- M. Nicolas Tryzna
- M. Hendrik Davi
- Mme Anne Bergantz
- Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback
- M. Michel Castellani
- M. Stéphane Peu
- M. Olivier Fayssat
- M. Gaëtan Dussausaye
- M. Christophe Mongardien
- M. Jean-Pierre Farandou, ministre
- M. Thibault Bazin, rapporteur
- M. Jean-Pierre Farandou, ministre
- Discussion des articles
- Article unique
- Après l’article unique
- Amendement no 40
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback
- 1. Sécurité, rétention administrative et prévention des risques d’attentat
- Discussion des articles (suite)
- Article 7 (suite)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 7 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 7 (suite)
- Amendement no 82
- Suspension et reprise de la séance
- Article 8
- M. Antoine Léaument
- M. Peio Dufau
- Mme Léa Balage El Mariky
- Amendements nos 63, 78, 147, 171 et 172
- Suspension et reprise de la séance
- Sous-amendement nos 265, 267, 272, 271, 268, 269
- Mme la présidente
- Rappels au règlement
- Article 8 (suite)
- Rappels au règlement
- Article 8 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 8 (suite)
- Rappels au règlement
- Article 8 bis
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 175
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Sécurité, rétention administrative et prévention des risques d’attentat
- Discussion des articles (suite)
- Article 4 (suite)
- Article 5
- Mme Élisa Martin
- Mme Léa Balage El Mariky
- M. Sacha Houlié
- Amendements nos 52, 145, 163, 56, 107 et 57
- Suspension et reprise de la séance
- Article 6
- M. Andy Kerbrat
- Mme Léa Balage El Mariky
- Amendement no 14 et 133
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 6 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 20
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 137
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Démission et remplacement d’un député
- 2. Questions au gouvernement
- 3. Sécurité, rétention administrative et prévention des risques d’attentat
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendement no 156, 152
- Sous-amendements nos 216, 222, 219, 221, 220, 184, 189, 180, 185, 181, 186, 182, 183 et 188
- M. Charles Rodwell, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Laurent Nuñez, ministre de l’intérieur
- Amendements nos 7, 8 et 122
- Sous-amendement no 190
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er
- Amendement no 119
- Article 2
- Mme Élisa Martin
- M. Sacha Houlié
- Mme Léa Balage El Mariky
- Amendements nos 44, 72, 123, 142, 45, 25 et 87
- Sous-amendement nos 223, 224 et 225, 227, 226, 228
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Amendement no 128
- Article 3
- Suspension et reprise de la séance
- Mme Élisa Martin
- M. Sacha Houlié
- Amendements nos 50, 73, 129, 143 et 109
- Suspension et reprise de la séance
- Article 4
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 4 (suite)
- Sous-amendement no 243
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Accueil des otages libérés
- 2. Démission et remplacement d’une députée
- 3. Questions au gouvernement
- Protoxyde d’azote
- Coût des carburants
- Travail le 1er mai
- Travail le 1er mai
- Situation au Liban
- Sécurité à Menton
- Fermetures de classes
- Santé mentale des jeunes
- Travail le 1er mai
- Condamnation de l’État d’Israël
- Accès aux services publics
- Travail le 1er mai
- Éducation prioritaire
- Fermeture de classes en milieu rural
- Santé mentale des jeunes
- Périscolaire parisien
- Défense du Planning familial
- 4. Simplification de la vie économique
- Présentation
- M. Christophe Naegelen, rapporteur de la commission mixte paritaire
- M. Stéphane Travert, rapporteur de la commission mixte paritaire
- M. Serge Papin, ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat, du tourisme et du pouvoir d’achat
- M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Texte de la commission mixte paritaire
- Amendements nos 1, 2, 4, 5, 6, 7 et 8 rectifié
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 3
- Vote sur l’ensemble
- Présentation
- 5. Sécurité, rétention administrative et prévention des risques d’attentat
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Clémence Guetté
- 1. Sécurité, rétention administrative et prévention des risques d’attentat
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 3 et 113
- M. Charles Rodwell, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Laurent Nuñez, ministre de l’intérieur
- Amendement no 114
- Sous-amendements nos 207, 208 et 209
- Amendements nos 85, 115 et 116 rectifié
- Sous-amendement no 210
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Fait personnel
- Article 1er (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Essonne (10e circonscription)
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