-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
- Discussion générale (suite)
- M. Damien Maudet
- M. Yannick Neuder
- M. Nicolas Turquois
- M. Jérôme Guedj
- M. Frédéric Valletoux
- Mme Cyrielle Chatelain
- M. Pierre Dharréville
- M. Laurent Panifous
- Mme Laurence Cristol
- Mme Ségolène Amiot
- M. Thibault Bazin
- Mme Anne Bergantz
- M. François Gernigon
- M. Sébastien Peytavie
- M. Jean-Victor Castor
- M. Paul-André Colombani
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
- M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics
- M. Aurélien Rousseau, ministre de la santé et de la prévention
- Discussion générale (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Plein emploi
- Discussion des articles (suite)
- 2. Modification de l’ordre du jour
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Plein emploi
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 2 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2
- Article 2 bis
- Article 3
- M. Philippe Juvin
- M. Arthur Delaporte
- Mme Emeline K/Bidi
- M. Jocelyn Dessigny
- M. Hadrien Clouet
- M. Nicolas Turquois
- M. Benjamin Saint-Huile
- M. Olivier Dussopt, ministre
- Amendements nos 11, 59, 295, 698, 749, 1604, 771, 704, 705, 251, 253, 931, 1605, 716, 769, 1606, 1556, 739, 772, 915, 1607, 703, 61, 169, 774, 1608, 304, 764, 737, 1628, 1000, 1601, 1437, 221, 621, 781 et 1465
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Dépôt d’une motion de censure
- 2. Plein emploi
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- M. Paul Christophe, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
- Amendements nos 12, 36, 1166, 519, 521, 525, 1373, 133, 513, 566, 1374, 1704, 555, 1574, 301, 1048, 1016, 180, 196, 234, 582, 1271, 590, 593, 715, 197, 1375 et 137
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Communication de M. le président
- 2. Approbation d’accords internationaux
- 3. Plein emploi
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Ouverture de la session extraordinaire
- 2. Cessation de mandat et remplacement de députés
- 3. Plein emploi
- Présentation
- M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
- Mme Aurore Bergé, ministre des solidarités et des familles
- Mme Fadila Khattabi, ministre déléguée chargée des personnes handicapées
- M. Paul Christophe, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Mme Christine Le Nabour, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, présidente de la commission des affaires sociales
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- M. François Gernigon
- Mme Marie-Charlotte Garin
- M. Yannick Monnet
- M. Arthur Delaporte
- Mme Nicole Dubré-Chirat
- M. Jocelyn Dessigny
- M. Philippe Juvin
- Mme Farida Amrani
- M. Nicolas Turquois
- M. Benjamin Saint-Huile
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Olivier Dussopt, ministre
- Mme Aurore Bergé, ministre
- Suspension et reprise de la séance
- Discussion des articles
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Protection des familles d’enfants atteints d’une maladie ou d’un handicap
- 2. Programmation militaire 2024-2030
- 3. Accompagnement des élus locaux dans la lutte contre l’artificialisation des sols
- 4. Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er et rapport annexé (précédemment réservés - suite)
- Rappels au règlement
- Article 1er et rapport annexé (précédemment réservés - suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er et rapport annexé (précédemment réservés - suite)
- Amendements nos 722, 1266, 707, 1179, 1419, 138, 780, 1237, 139, 1250 et 369
- Sous-amendement no 1535
- Amendement no 1238, 1239, 1240
- Sous-amendement no 1536
- Amendements nos 1247, 1249, 1251, 1207, 1222, 523, 1155, 476, 1156, 1224, 1149, 1157, 380, 507, 43, 1241 et 432
- Sous-amendement no 1469
- Amendements nos 403, 818, 433, 370, 1441, 1227, 873, 315, 1221, 314, 316 et 472
- Sous-amendement nos 1524, 1527
- Amendement no 950
- Sous-amendement no 1525
- Amendements nos 1302, 723 et 42
- Discussion des articles (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Avenant au protocole d’accord France-Luxembourg
- 2. Approbation d’accords internationaux
- 3. Partage de la valeur au sein de l’entreprise
- 4. Restitution des biens culturels spoliés entre 1933 et 1945
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Mme Estelle Folest
- Amendements nos 9, 16, 5 et 17
- Article 1er
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance