-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Partage de la valeur au sein de l’entreprise
- Discussion des articles (suite)
- Article 7 (suite)
- Article 8
- Amendement no 147
- Après l’article 8
- Rappel au règlement
- Après l’article 8 (suite)
- Amendement no 266
- Article 9
- M. Frédéric Cabrolier
- Mme Aurélie Trouvé
- Amendements nos 261, 262 et 18
- Après l’article 9
- Article 10
- Amendements nos 264 et 358, 359, 360
- Après l’article 10
- Article 11
- Après l’article 11
- Amendement no 41
- Article 12
- Amendement no 4
- Article 13
- Après l’article 13
- Amendements nos 362, 9 et 361 rectifié
- Article 14
- Après l’article 14
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Partage de la valeur au sein de l’entreprise
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 4 (suite)
- Article 5
- M. Frédéric Cabrolier
- Mme Aurélie Trouvé
- M. Charles de Courson
- Amendements nos 15, 124 et 156
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 5 (suite)
- Sous-amendement no 429
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 5
- Article 6
- Mme Félicie Gérard
- M. Frédéric Cabrolier
- Mme Marianne Maximi
- Amendements nos 248 et 255
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Partage de la valeur au sein de l’entreprise
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Modification de l’ordre du jour
- 2. Partage de la valeur au sein de l’entreprise
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er
- Amendement no 228
- Article 1er
- M. Victor Catteau
- Mme Aurélie Trouvé
- M. Dino Cinieri
- Amendements nos 1, 90 et 279
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 161 rectifié, 13, 20, 162 et 372
- Après l’article 1er
- Avant l’article 1er
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Programmation militaire 2024-2030
- 2. Restitution des travaux des commissions des finances et des affaires sociales sur le Printemps de l’évaluation
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Fadila Khattabi, présidente de la commission des affaires sociales
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
- M. Charles de Courson (LIOT)
- M. Benoit Mournet (RE)
- M. Franck Allisio (RN)
- M. Hadrien Clouet (LFI-NUPES)
- M. Patrick Hetzel (LR)
- M. Luc Geismar (Dem)
- M. Philippe Brun (SOC)
- Mme Félicie Gérard (HOR)
- Mme Christine Arrighi (Écolo-NUPES)
- M. Davy Rimane (GDR-NUPES)
- Mme Monique Iborra (RE)
- M. Thierry Frappé (RN)
- M. François Gernigon (HOR)
- M. Pierre Dharréville (GDR-NUPES)
- M. Roland Lescure, ministre délégué chargé de l’industrie
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Écoles nationales d’architecture
- 4. Dérapage du coût de la couverture santé des étrangers en situation irrégulière et des demandeurs d’asile
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Souhaits de bienvenue à une députée nouvellement élue
- 2. Questions au Gouvernement
- Réforme des retraites
- Fonctionnement des institutions
- Harcèlement scolaire
- Lutte contre la fraude aux prestations sociales
- Crise du logement
- Ingérences de puissances étrangères
- Crise du logement
- Navigation aérienne en Polynésie
- Parcoursup
- Crise du logement
- Soutien de l’État aux métiers d’art
- Harcèlement scolaire
- Militants écologistes
- Droits de l’enfant
- Difficultés de fonctionnement des Ehpad
- Abandon du projet d’implantation d’une usine Bridor en Bretagne
- Fermeture de services hospitaliers et renouveau démocratique
- Maîtrise des dépenses publiques
- Élèves en situation de handicap intellectuel
- Sécheresse
- Détenus atteints de troubles psychiatriques en outre-mer
- Petite enfance
- Crise du logement
- Situation de Sanofi
- Contrôle technique des deux-roues motorisés
- Sabotage du barrage de Kakhovka
- Situation politique au Sénégal
- Intelligence artificielle
- 3. Approbation des comptes de la sécurité sociale pour l’année 2022
- Présentation
- M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale de la commission des affaires sociales
- M. Michel Lauzzana, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- Explications de vote
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article liminaire
- M. Michel Castellani
- Amendements nos 1, 5, 12 et 18
- Article 1er
- Article 2
- Article 3 et rapport annexé
- Article liminaire
- Vote sur l’ensemble
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Crise de l’hôpital public
- Mme Sabrina Sebaihi (Écolo-NUPES)
- M. Pierre Dharréville (GDR-NUPES)
- Mme Stéphanie Rist (RE)
- M. Matthieu Marchio (RN)
- M. Damien Maudet (LFI-NUPES)
- M. Philippe Juvin (LR)
- Mme Anne Bergantz (Dem)
- Mme Chantal Jourdan (SOC)
- M. Frédéric Valletoux (HOR)
- M. Olivier Serva (LIOT)
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé
- M. Michel Castellani (LIOT)
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée
- M. Jean-François Rousset (RE)
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée
- Mme Pascale Bordes (RN)
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée
- Mme Marine Hamelet (RN)
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée
- M. Léo Walter (LFI-NUPES)
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée
- M. Jérôme Legavre (LFI-NUPES)
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée
- M. Philippe Juvin (LR)
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée
- Mme Géraldine Bannier (Dem)
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée
- M. Christian Baptiste (SOC)
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée
- M. Frédéric Valletoux (HOR)
- Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée
- Suspension et reprise de la séance
- 2. Quelles réponses à l’envolée des prix des produits de grande consommation ?
- M. Olivier Andrault, chargé de mission à l’UFC-Que choisir
- M. Gérard Le Puill, journaliste
- M. Philippe Chalmin, président de l’Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires
- M. André Chassaigne (GDR-NUPES)
- M. Philippe Chalmin
- M. Daniel Labaronne (RE)
- M. Olivier Andrault
- Mme Aurélie Trouvé (LFI-NUPES)
- M. Philippe Chalmin
- M. Olivier Andrault
- M. Christian Baptiste (SOC)
- M. Gérard Le Puill
- M. Yannick Monnet (GDR-NUPES)
- M. Gérard Le Puill
- M. Emmanuel Fernandes (LFI-NUPES)
- M. Philippe Chalmin
- Suspension et reprise de la séance
- Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat et du tourisme
- M. Daniel Labaronne (RE)
- Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée
- Mme Emeline K/Bidi (GDR-NUPES)
- Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée
- M. Max Mathiasin (LIOT)
- Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée
- Mme Edwige Diaz (RN)
- Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée
- M. Emmanuel Fernandes (LFI-NUPES)
- Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée
- M. Christian Baptiste (SOC)
- Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée
- M. André Chassaigne (GDR-NUPES)
- Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée
- Mme Aurélie Trouvé (LFI-NUPES)
- Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée
- M. Frédéric Maillot (GDR-NUPES)
- Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée
- M. André Chassaigne (GDR)
- Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Bâtir la société du bien vieillir en France
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er bis
- Rappel au règlement
- Article 1er bis (suite)
- Amendements nos 1181 rectifié, 1093, 1205, 477 et 864
- Article 1er ter
- Article 2
- M. Thibault Bazin
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- M. Jérôme Guedj
- Mme Martine Etienne
- Amendements nos 120, 121, 122
- Sous-amendement no 1378
- Amendements nos 79, 529, 867, 418, 558, 1334, 1224, 57, 58, 1180, 59, 692, 936, 1165 et 135
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Bâtir la société du bien vieillir en France
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er (suite)
- Amendements nos1247 rectifié, 1288 rectifié
- Sous-amendements nos 1385, 1357, 1392, 1394, 1358, 1359, 1360, 1395, 1361 rectifié, 1362, 1363, 1396 et 1393, 1371, 1372, 1373
- Mme Laurence Cristol, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 1154, 28 et 355
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er (suite)
- M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l’autonomie et des personnes handicapées
- Amendements nos 843, 552, 1285, 69, 1242, 1157 rectifié, 1261 rectifié et 1325 rectifié
- Sous-amendement no 1382
- Mme Annie Vidal, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 847, 18, 107, 588, 920, 1258 et 282
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 1er (suite)
- Amendements nos 1380 rectifié
- Sous-amendements nos 1364, 1391 et 1365, 1366, 1367, 1368
- Amendements nos 1057, 106, 591, 84, 189, 1277 deuxième rectification et 844
- Après l’article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Bâtir la société du bien vieillir en France
- Présentation
- Mme Laurence Cristol, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Annie Vidal, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Fadila Khattabi, présidente de la commission des affaires sociales
- M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l’autonomie et des personnes handicapées
- Motion de rejet préalable
- M. Yannick Monnet
- M. Hadrien Clouet (LFI-NUPES)
- Mme Josiane Corneloup (LR)
- Mme Anne Bergantz (Dem)
- M. Jérôme Guedj (SOC)
- M. François Gernigon (HOR)
- M. Sébastien Peytavie (Écolo-NUPES)
- M. Pierre Dharréville (GDR-NUPES)
- M. Laurent Panifous (LIOT)
- M. Nicolas Metzdorf (RE)
- Mme Sandrine Dogor-Such (RN)
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- Discussion générale
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Avant l’article 1er
- Amendement no 551
- Avant l’article 1er
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance