-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- ArcelorMittal
- Soumission chimique
- Abolition du Code noir
- Lutte contre le narcotrafic
- ArcelorMittal
- Manifestation du Comité du 9-Mai
- Sommet de la coalition des volontaires à Kiev
- Menaces contre des fonctionnaires du ministère de l’environnement
- Agressions de sapeurs-pompiers
- Statut de l’élu local
- Lutte contre l’islamisme
- Agressions de sapeurs-pompiers
- Adaptation de la société au vieillissement
- Manifestation du Comité du 9-Mai
- Agressions de sapeurs-pompiers
- Situation économique à La Réunion
- Agressions de sapeurs-pompiers
- Situation à Gaza
- 2. Restaurer l’autorité de la justice à l’égard des mineurs délinquants et de leurs parents
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- M. Jean-François Coulomme
- M. Jean Terlier, rapporteur
- M. Yoann Gillet (RN)
- M. Mathieu Lefèvre (EPR)
- Mme Gabrielle Cathala (LFI-NFP)
- Mme Colette Capdevielle (SOC)
- Mme Alexandra Martin (DR)
- Mme Sandra Regol (EcoS)
- Mme Blandine Brocard (Dem)
- M. Jean Moulliere (HOR)
- Mme Elsa Faucillon (GDR)
- M. Olivier Fayssat (UDR)
- Rappel au règlement
- Discussion générale
- Texte de la commission paritaire
- Amendement no 1
- Vote sur l’ensemble
- 3. Modification de l’ordre du jour
- 4. Accompagnement et soins palliatifs
- Rappels au règlement
- Discussion des articles (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
Version provisoire établie à 19:05
- Présidence de M. Roland Lescure
- 1. Accompagnement et soins palliatifs
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 (suite)
- Après l’article 3
- Amendement no 535
- Article 4
- M. Serge Muller
- Mme Anaïs Belouassa-Cherifi
- M. Jérôme Guedj
- M. Patrick Hetzel
- M. Philippe Vigier
- Mme Annie Vidal, rapporteure
- Amendements nos 538, 751, 237, 168, 297, 480, 643, 49, 615, 51, 127, 22, 28, 36, 745, 581 et 139
- Sous-amendement no 788
- Amendements nos 1, 620, 56, 619, 441 et 543
- Après l’article 4
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- 1. Accompagnement et soins palliatifs
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendement no 350
- Mme Annie Vidal, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles
- Amendements nos 429, 439, 338, 79, 26, 296 rectifié, 357 rectifié, 479 rectifié, 684, 126, 686, 23, 130, 253 et 54
- Sous-amendement no 772
- Amendements nos 131, 685, 205, 434, 132, 584, 698, 161, 606, 440, 162, 33, 163, 524, 658 et 133
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Accompagnement et soins palliatifs – Droit à l’aide à mourir
- Présentation commune
- Mme Annie Vidal, rapporteure, pour la commission des affaires sociales, de la proposition de loi relative à l’accompagnement et aux soins palliatifs
- M. François Gernigon, rapporteur, pour la commission des affaires sociales, de la proposition de loi relative à l’accompagnement et aux soins palliatifs
- M. Olivier Falorni, rapporteur général, pour la commission des affaires sociales, de la proposition de loi relative au droit à l’aide à mourir
- Mme Brigitte Liso, rapporteure, pour la commission des affaires sociales, de la proposition de loi relative au droit à l’aide à mourir
- M. Laurent Panifous, rapporteur, pour la commission des affaires sociales, de la proposition de loi relative au droit à l’aide à mourir
- M. Stéphane Delautrette, rapporteur, pour la commission des affaires sociales, de la proposition de loi relative au droit à l’aide à mourir
- Mme Élise Leboucher, rapporteure, pour la commission des affaires sociales, de la proposition de loi relative au droit à l’aide à mourir
- Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles
- M. Frédéric Valletoux, président de la commission des affaires sociales
- Discussion générale commune
- M. Philippe Vigier
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- M. Laurent Mazaury
- M. Yannick Monnet
- Mme Hanane Mansouri
- Mme Sandrine Dogor-Such
- Mme Nicole Dubré-Chirat
- Mme Karen Erodi
- M. Stéphane Delautrette
- M. Patrick Hetzel
- Mme Danielle Simonnet
- M. Cyrille Isaac-Sibille
- Mme Nathalie Colin-Oesterlé
- M. Vincent Trébuchet
- M. Gaëtan Dussausaye
- M. Vincent Ledoux
- M. Hadrien Clouet
- Mme Océane Godard
- M. Philippe Juvin
- Mme Sophie Errante
- Mme la présidente
- Discussion des articles (proposition de loi relative à l’accompagnement et aux soins palliatifs)
- Présentation commune
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Port du voile islamique lors de manifestations sportives
- Réforme des retraites
- Loi sur l’immigration
- Réforme des retraites
- Relations entre la France et l’Algérie
- ZFE
- Réforme des retraites
- Relations entre la France et l’Algérie
- Réforme de l’audiovisuel public
- Discussions sur l’avenir de la Nouvelle-Calédonie
- Droits de douane sur le champagne et les vins français
- Insécurité dans le monde agricole
- Nouvelle ambition pour les Ardennes
- Suppression de postes chez Thales et Airbus
- Fermetures de classes en zone rurale
- Soutien aux entreprises industrielles en difficulté
- Situation au Proche-Orient
- Programmation pluriannuelle de l’énergie
- 2. Renforcement de la sûreté dans les transports
- 3. Sortir la France du piège du narcotrafic - Statut du procureur de la République national anti-criminalité organisée
- Discussion générale commune (suite)
- Discussion des articles (proposition de loi ordinaire)
- Article 1er
- M. Laurent Mazaury
- M. Michaël Taverne
- M. Ugo Bernalicis
- M. François Ruffin
- M. Florent Boudié, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Bruno Retailleau, ministre d’État, ministre de l’intérieur
- Amendement no 28
- M. Roger Vicot, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendement no 835
- Sous-amendement no 968
- Amendements nos 180, 240, 946, 362, 527 et 616
- Après l’article 1er
- Amendement no 454
- Article 1er bis
- M. Ugo Bernalicis
- Amendement no 40
- Article 2
- Article 1er
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Roland Lescure
- 1. Profession d’infirmier
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Thierry Frappé
- Amendement no 182
- M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l’accès aux soins
- Mme Nicole Dubré-Chirat, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 142, 159, 98, 109, 23, 37, 38, 22, 102, 13, 53, 45, 116, 133, 78, 152, 15, 16, 75, 44, 62, 136, 170, 93, 171, 89, 30, 70, 155, 12, 25, 69, 71, 33, 118, 54, 31, 64, 72, 120, 153, 174, 51, 123, 135, 18, 56, 104, 83, 73, 139, 32, 157, 124, 43, 150, 161 et 147
- Article 1er bis
- Amendement no 19
- Article 1er ter
- Article 1er quater
- Après l’article 1er quater
- Amendement no 138
- Article 2
- M. Julien Gokel
- Amendements nos 169, 26, 52, 129, 130, 34, 134, 162, 94 et 165, 128
- Après l’article 2
- Article 3
- Article 1er
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Hommage à Ohad Yahalomi
- 2. Questions au gouvernement
- 3. Évaluation de la loi visant à lutter contre la précarité des accompagnants d’élèves en situation de handicap
- Mme Fatiha Keloua Hachi, rapporteure
- Mme Géraldine Bannier, rapporteure
- M. Salvatore Castiglione, rapporteur
- Mme Florence Herouin-Léautey (SOC)
- M. Corentin Le Fur (DR)
- M. Arnaud Bonnet (EcoS)
- Mme Blandine Brocard (Dem)
- Mme Béatrice Piron (HOR)
- Mme Constance de Pélichy (LIOT)
- Mme Soumya Bourouaha (GDR)
- M. Maxime Michelet (UDR)
- M. Matthieu Marchio (RN)
- Mme Julie Delpech (EPR)
- Mme Murielle Lepvraud (LFI-NFP)
- Mme Élisabeth Borne, ministre d’État, ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
- M. Pierrick Courbon (SOC)
- Mme Élisabeth Borne, ministre d’État
- Mme Ayda Hadizadeh (SOC)
- Mme Élisabeth Borne, ministre d’État
- Mme Sylvie Bonnet (DR)
- Mme Élisabeth Borne, ministre d’État
- Mme Josiane Corneloup (DR)
- Mme Élisabeth Borne, ministre d’État
- M. Steevy Gustave (EcoS)
- Mme Élisabeth Borne, ministre d’État
- M. François Ruffin (EcoS)
- Mme Élisabeth Borne, ministre d’État
- M. Emmanuel Mandon (Dem)
- Mme Élisabeth Borne, ministre d’État
- M. Emmanuel Mandon (Dem)
- Mme Élisabeth Borne, ministre d’État
- M. François Gernigon (HOR)
- Mme Élisabeth Borne, ministre d’État
- M. Max Mathiasin (LIOT)
- Mme Élisabeth Borne, ministre d’État
- M. Christophe Naegelen (LIOT)
- Mme Élisabeth Borne, ministre d’État
- Mme Émeline K/Bidi (GDR)
- Mme Élisabeth Borne, ministre d’État
- M. Yannick Monnet (GDR)
- Mme Élisabeth Borne, ministre d’État
- Mme Angélique Ranc (RN)
- Mme Élisabeth Borne, ministre d’État
- Mme Anne Sicard (RN)
- Mme Élisabeth Borne, ministre d’État
- Mme Anne Genetet (EPR)
- Mme Élisabeth Borne, ministre d’État
- M. Bertrand Sorre (EPR)
- Mme Élisabeth Borne, ministre d’État
- Mme Anne Stambach-Terrenoir (LFI-NFP)
- Mme Élisabeth Borne, ministre d’État
- Mme Anaïs Belouassa-Cherifi (LFI-NFP)
- Mme Élisabeth Borne, ministre d’État
- M. Lionel Vuibert (NI)
- Mme Élisabeth Borne, ministre d’État
- Suspension et reprise de la séance
- 4. L’échec global de la reconquête de la qualité de l’eau potable
- Mme Adèle Veerabadren, inspectrice de l’environnement et du développement durable
- M. Dan Lert, président d’Eau de Paris, adjoint à la maire de Paris chargé de la transition écologique, du plan climat, de l’eau et de l’énergie
- Mme Pauline Cervan, chargée de mission réglementaire et scientifique à Générations futures, docteure en pharmacie et toxicologue
- M. Jean-Claude Raux (EcoS)
- Mme Adèle Veerabadren
- M. Dan Lert
- Mme Pauline Cervan
- M. Cyrille Isaac-Sibille (Dem)
- Mme Adèle Veerabadren
- M. Dan Lert
- M. Max Mathiasin (LIOT)
- Mme Adèle Veerabadren
- Mme Pauline Cervan
- M. André Chassaigne (GDR)
- Mme Adèle Veerabadren
- M. Dan Lert
- M. René Pilato (LFI-NFP)
- Mme Pauline Cervan
- Suspension et reprise de la séance
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
- M. René Pilato (LFI-NFP)
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre
- M. Jean-Claude Raux (EcoS)
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre
- M. Cyrille Isaac-Sibille (Dem)
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre
- M. Max Mathiasin (LIOT)
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre
- Mme Marie-Noëlle Battistel (SOC)
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre
- Mme Delphine Batho (EcoS)
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre
- M. Gabriel Amard (LFI-NFP)
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre
- Mme Cyrielle Chatelain (EcoS)
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre
- M. Jean-Victor Castor (GDR)
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Roland Lescure
- 1. Mutations liées à l’intelligence artificielle : quelle stratégie pour la France et l’Europe ?
- M. Bernard Benhamou, secrétaire général de l’Institut de la souveraineté numérique
- M. Jean-Marie Cavada, président de l’Institut des droits fondamentaux numériques
- M. Philippe Latombe (Dem)
- M. Bernard Benhamou
- M. Jean-Paul Lecoq (GDR)
- M. Jean-Marie Cavada
- Mme Céline Calvez (EPR)
- M. Jean-Marie Cavada
- M. Bernard Benhamou
- M. René Pilato (LFI-NFP)
- M. Jean-Marie Cavada
- M. Erwan Balanant (Dem)
- M. Bernard Benhamou
- M. Jean-Marie Cavada
- Mme Géraldine Bannier (Dem)
- M. Bernard Benhamou
- M. Laurent Croizier (Dem)
- M. Bernard Benhamou
- M. Nicolas Turquois (Dem)
- M. Bernard Benhamou
- M. Jean-Marie Cavada
- Suspension et reprise de la séance
- M. Marc Ferracci, ministre chargé de l’industrie et de l’énergie
- Mme Josy Poueyto (Dem)
- M. Marc Ferracci, ministre
- M. Nicolas Sansu (GDR)
- M. Marc Ferracci, ministre
- M. Arnaud Saint-Martin (LFI-NFP)
- M. Marc Ferracci, ministre
- Mme Céline Calvez (EPR)
- M. Marc Ferracci, ministre
- M. Philippe Latombe (Dem)
- M. Marc Ferracci, ministre
- Mme Élisa Martin (LFI-NFP)
- M. Marc Ferracci, ministre
- M. Nicolas Bonnet (EcoS)
- M. Marc Ferracci, ministre
- M. Laurent Croizier (Dem)
- M. Marc Ferracci, ministre
- M. René Pilato (LFI-NFP)
- M. Marc Ferracci, ministre
- Mme Delphine Lingemann (Dem)
- M. Marc Ferracci, ministre
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Nadège Abomangoli
- 1. Impôt sur le patrimoine des ultrariches
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article unique
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Amendement no 1
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Amendement no 2
- Rappels au règlement
- Article unique (suite)
- Amendement no 3
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 18
- Rappels au règlement
- Article unique (suite)
- Amendement no 44
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Rappel au règlement
- Article unique (suite)
- Amendement no 28
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Jérémie Iordanoff
- 1. Dépôt de motions de censure
- 2. Questions orales sans débat
- Incinération des déchets
- Zéro artificialisation nette
- Nouveau programme national de renouvellement urbain
- Ligne ferroviaire Paris-Douai
- Survol d’Antibes par des avions de ligne
- Ligne ferroviaire Paris-Orléans-Limoges-Toulouse
- Trafic de drogue
- Auto-écoles à La Réunion
- Forces de l’ordre en Flandre intérieure
- Parc immobilier de la gendarmerie
- Prison de haute sécurité
- Lycée forestier d’Étang-sur-Arroux
- Conchyliculture
- Allègement des normes environnementales
- Office français de la biodiversité
- Convention fiscale France-Luxembourg
- Ehpad publics
- Société Novethic
- Prix de l’électricité en Polynésie française
- Site d’ArcelorMittal de Dunkerque
- Éducation sexuelle
- Accueil des élèves en situation de handicap
- Écoles rurales
- Emploi des seniors
- Financement des centres sociaux
- Protection de l’enfance en Haute-Garonne
- Garde d’enfants
- Prise en charge des enfants en situation de handicap
- Stage de quatrième année en médecine générale
- Agences régionales de santé
- Lutte contre les maladies neurodégénératives
- Défibrillateurs automatisés externes
- Hôpitaux de proximité
- Santé des femmes
- Politique de santé mentale
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Charente (1re circonscription)
| Mandat en cours