M. Hervé de Charette

Nouveau Centre

Maine-et-Loire (6^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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7 décembre 2004

Question écrite n° 52950 de M. Hervé de Charette

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 22 février 2005
28 septembre 2004

Question écrite n° 47279 de M. Hervé de Charette

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 11 janvier 2005
28 septembre 2004

Question écrite n° 47257 de M. Hervé de Charette

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : réforme

Réponse publiée le 25 janvier 2005
3 août 2004

Question écrite n° 45266 de M. Hervé de Charette

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 16 août 2005
6 juillet 2004

Question écrite n° 43269 de M. Hervé de Charette

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 28 septembre 2004
22 juin 2004

Question écrite n° 42057 de M. Hervé de Charette

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 1er mars 2005
18 mai 2004

Question écrite n° 39815 de M. Hervé de Charette

Rubrique : emploi

Titre : cumul emploi retraite

Réponse publiée le 25 janvier 2005
4 mai 2004

Question écrite n° 38599 de M. Hervé de Charette

Rubrique : retraites : généralités

Titre : calcul des pensions

Réponse publiée le 25 janvier 2005
6 avril 2004

Question écrite n° 37111 de M. Hervé de Charette

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 26 octobre 2004
9 mars 2004

Question écrite n° 35266 de M. Hervé de Charette

Rubrique : copropriété

Titre : réglementation

Réponse publiée le 2 novembre 2004

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M. Hervé de Charette

Questions posées (archives)