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25 mai 2004Rubrique : transports aériensTitre : aéroport de Saint-Étienne-BouthéonRéponse publiée le 26 mai 2004
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27 avril 2004Rubrique : matières premièresTitre : acierRéponse publiée le 12 avril 2005
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Réponse publiée le 5 octobre 2004
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Réponse publiée le 26 octobre 2004
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7 avril 2004Rubrique : ordre publicTitre : terrorismeQuestion posée en séance
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23 mars 2004Rubrique : impôts et taxesTitre : taxe sur les tabacsQuestion close sans réponse le 5 juillet 2005
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9 mars 2004Rubrique : professions de santéTitre : ophtalmologistesRéponse publiée le 8 juin 2004
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9 mars 2004Rubrique : handicapésTitre : allocations et ressourcesQuestion close sans réponse le 5 juillet 2005
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2 mars 2004Rubrique : taxes parafiscalesTitre : redevance audiovisuelleRéponse publiée le 15 juin 2004
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2 mars 2004Rubrique : jeunesTitre : associations de jeunesse et d'éducationRéponse publiée le 27 juillet 2004