• 8 avril 2002

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  Question écrite n° 74908 de M. René Couanau

  Rubrique : associations

  Titre : personnel

  Question sans réponse
• 11 mars 2002

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  Question écrite n° 74075 de M. René Couanau

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Question sans réponse
• 20 février 2002

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  Question au Gouvernement n° 3346 de M. René Couanau

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : durée du travail

  Question posée en séance
• 18 février 2002

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  Question écrite n° 73192 de M. René Couanau

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 6 mai 2002
• 11 février 2002

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  Question écrite n° 72834 de M. René Couanau

  Rubrique : handicapés

  Titre : intégration en milieu scolaire

  Réponse publiée le 18 mars 2002
• 24 décembre 2001

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  Question écrite n° 71210 de M. René Couanau

  Rubrique : taxes parafiscales

  Titre : redevance audiovisuelle

  Réponse publiée le 18 février 2002
• 17 décembre 2001

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  Question écrite n° 70740 de M. René Couanau

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : frais de déplacement

  Réponse publiée le 11 février 2002
• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69530 de M. René Couanau

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : TV Breizh

  Réponse publiée le 11 février 2002
• 26 novembre 2001

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  Question écrite n° 69529 de M. René Couanau

  Rubrique : télécommunications

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 21 janvier 2002
• 19 novembre 2001

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  Question écrite n° 69257 de M. René Couanau

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : allocations de logement

  Question sans réponse