M. Henri Cuq

Union pour un Mouvement Populaire

Yvelines (9^e circonscription) | Mandat clos le 11 juin 2010 (13^e législature)

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22 décembre 1997

Question écrite n° 8108 de M. Henri Cuq

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 19 janvier 1998
22 décembre 1997

Question écrite n° 7978 de M. Henri Cuq

Rubrique : politique extérieure

Titre : Cambodge

Réponse publiée le 9 février 1998
15 décembre 1997

Question écrite n° 7959 de M. Henri Cuq

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : zones franches urbaines

Réponse publiée le 26 octobre 1998
15 décembre 1997

Question écrite n° 7771 de M. Henri Cuq

Rubrique : santé

Titre : dyslexie et dysphasie

Réponse publiée le 16 février 1998
15 décembre 1997

Question écrite n° 7767 de M. Henri Cuq

Rubrique : enseignement

Titre : médecine scolaire et universitaire

Réponse publiée le 16 mars 1998
15 décembre 1997

Question écrite n° 7766 de M. Henri Cuq

Rubrique : établissements de santé

Titre : centres psychiatriques

Réponse publiée le 27 avril 1998
15 décembre 1997

Question écrite n° 7627 de M. Henri Cuq

Rubrique : handicapés

Titre : emplois réservés

Réponse publiée le 2 février 1998
17 novembre 1997

Question écrite n° 6297 de M. Henri Cuq

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : contractuels

Réponse publiée le 2 février 1998
10 novembre 1997

Question écrite n° 6146 de M. Henri Cuq

Rubrique : énergie et carburants

Titre : GPL

Réponse publiée le 18 mai 1998
10 novembre 1997

Question écrite n° 6026 de M. Henri Cuq

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : emploi et activité

Réponse publiée le 5 janvier 1998

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M. Henri Cuq

Questions posées (archives)