Lundi 3 novembre 2025

17h00 Salle 6241 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol
Réunion prévisionnelle

Examen pour avis des crédits budgétaires « Outre-mer » (M. Joseph Rivière, rapporteur pour avis) du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906). ) En application de l’article 86 alinéa 5 du Règlement de l’Assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée au jeudi 30 octobre 2025, à 17 heures. Les amendements doivent être déposés à l’adresse http://eloi depuis le réseau de l’Assemblée nationale ou https://portail.assemblee-nationale.fr depuis Internet.

21h00 Salle 6242 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol
Réunion prévisionnelle

- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

21h30 Salle 6241 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol
Réunion prévisionnelle

Eventuellement, suite de l’examen pour avis des crédits budgétaires « Outre-mer » (M. Joseph Rivière, rapporteur pour avis) du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906).

Mardi 4 novembre 2025

16h30 Salle 6242 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol
Réunion prévisionnelle

-- Projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906 – seconde partie) : • Audition de M. Édouard Geffray, ministre de l’Éducation nationale • Examen des crédits de la mission Enseignement scolaire (M. Bertrand Sorre, rapporteur pour avis)

17h00 Salle 7040 – 103 rue de l'Université, 2ème sous-sol

- Audition, non ouverte à la presse, de Mme Carole DELGA, présidente de la région Occitanie, présidente de Régions de France.

21h00 Salle 6242 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol
Réunion prévisionnelle

- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi