Recherche de questions (17^e législature)

• 21 janvier 2025

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  Question écrite n° 3336 de M. Philippe Lottiaux

  Rubrique : personnes handicapées

  Titre : Accès aux soins des personnes en situation de handicap

  Question sans réponse
• 21 janvier 2025

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  Question écrite n° 3335 de M. Matthieu Marchio

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : Santé - grippe

  Réponse publiée le 10 juin 2025
• 21 janvier 2025

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  Question écrite n° 3334 de Mme Marietta Karamanli

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : Conformité des photographies d'identité aux dispositions réglementaires

  Réponse publiée le 10 juin 2025
• 21 janvier 2025

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  Question écrite n° 3333 de M. Christophe Naegelen

  Rubrique : outre-mer

  Titre : Situation des entreprises en Nouvelle-Calédonie

  Réponse publiée le 29 avril 2025
• 21 janvier 2025

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  Question écrite n° 3332 de M. Nicolas Metzdorf

  Rubrique : outre-mer

  Titre : Rééchelonnement des PGE en Nouvelle-Calédonie

  Réponse publiée le 3 juin 2025
• 21 janvier 2025

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  Question écrite n° 3331 de M. Aurélien Lopez-Liguori

  Rubrique : numérique

  Titre : Maintien de Microsoft au sein du Health data hub

  Question sans réponse
• 21 janvier 2025

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  Question écrite n° 3330 de M. Aurélien Lopez-Liguori

  Rubrique : numérique

  Titre : Lancement du cloud AWS European Sovereign Cloud

  Réponse publiée le 3 juin 2025
• 21 janvier 2025

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  Question écrite n° 3329 de Mme Anne-Laure Blin

  Rubrique : nuisances

  Titre : Suites judiciaires de la rave party de Parnay

  Réponse publiée le 3 février 2026
• 21 janvier 2025

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  Question écrite n° 3328 de M. Emmanuel Maurel

  Rubrique : nuisances

  Titre : Nécessaire réduction des nuisances sonores dues au trafic aérien

  Réponse publiée le 2 décembre 2025
• 21 janvier 2025

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  Question écrite n° 3327 de Mme Clémence Guetté

  Rubrique : mines et carrières

  Titre : Multiplication du nombre de projets d'exploitation minière en France

  Réponse publiée le 20 mai 2025