Recherche de questions (17^e législature)

• 3 décembre 2024

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  Question écrite n° 2456 de Mme Gisèle Lelouis

  Rubrique : défense

  Titre : Interrogations sur les VBMR face aux cyberattaques

  Question close sans réponse le 4 février 2025
• 3 décembre 2024

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  Question écrite n° 2455 de M. Nicolas Meizonnet

  Rubrique : défense

  Titre : Délais de paiement des réservistes

  Réponse publiée le 1er avril 2025
• 3 décembre 2024

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  Question écrite n° 2454 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho

  Rubrique : défense

  Titre : Augmentation du nombre et de l'armement des frégates

  Réponse publiée le 1er avril 2025
• 3 décembre 2024

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  Question écrite n° 2453 de M. Alexandre Allegret-Pilot

  Rubrique : déchets

  Titre : Gestion des matières et déchets radioactifs en France

  Réponse publiée le 4 février 2025
• 3 décembre 2024

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  Question écrite n° 2452 de Mme Julie Delpech

  Rubrique : cycles et motocycles

  Titre : Lutte contre le vol de vélos

  Réponse publiée le 4 février 2025
• 3 décembre 2024

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  Question écrite n° 2451 de Mme Marie-Noëlle Battistel

  Rubrique : consommation

  Titre : Privatisation du magazine 60 millions de consommateurs édité par l'INC

  Réponse publiée le 22 avril 2025
• 3 décembre 2024

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  Question écrite n° 2450 de M. Nicolas Meizonnet

  Rubrique : consommation

  Titre : Plateformes d'achat en ligne

  Réponse publiée le 29 avril 2025
• 3 décembre 2024

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  Question écrite n° 2449 de Mme Katiana Levavasseur

  Rubrique : communes

  Titre : Demande de révision du FNGIR

  Réponse publiée le 25 mars 2025
• 3 décembre 2024

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  Question écrite n° 2448 de M. Nicolas Meizonnet

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : Vente illégale de tabac en France

  Réponse publiée le 17 juin 2025
• 3 décembre 2024

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  Question écrite n° 2447 de M. Jérôme Nury

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : Réglementation et installation des distributeurs automatiques alimentaires

  Question close sans réponse le 17 décembre 2024