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Autoroute A 89 entre Lyon et Balbigny

(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)



Travaux préparatoires

Sénat - 1ère lecture
(Dossier en ligne sur le site du Sénat)

Proposition de loi de Mme Élisabeth LAMURE et plusieurs de ses collègues relative à la réalisation de l’autoroute A 89 entre Lyon et Balbigny, n° 171 rectifié, déposée le 24 janvier 2006
et renvoyée à la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Travaux des commissions

- commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
La Commission saisie au fond a nommé Mme Élisabeth Lamure rapporteur le 25 janvier 2006
Rapport n° 189 déposé le 1er février 2006 par Mme Élisabeth Lamure

Discussion en séance publique au cours de la séance du mardi 7 février 2006
Proposition de loi relative à la réalisation de la section entre Balbigny et la Tour de Salvagny de l’autoroute A 89, adoptée en 1ère lecture par le Sénat le 7 février 2006 , TA n° 59

Assemblée nationale - 1ère lecture

Proposition de loi , adoptée par le Sénat, relative à la réalisation de la section entre Balbigny et la Tour de Salvagny de l’autoroute A 89, n° 2845, déposée le 7 février 2006
et renvoyé à la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Amendements
- Amendements déposés sur le texte n° 2845
- Recherche sur l'ensemble des amendements de la base


Travaux des commissions

- commission des affaires économiques
La Commission saisie au fond a nommé M. Robert Lamy rapporteur le 8 février 2006
examen du texte au cours de la réunion du 8 février 2006 à 16 heures 15
Rapport n° 2864 déposé le 8 février 2006 par M. Robert Lamy

Discussion en séance publique
1ère séance du jeudi 23 février 2006 compte rendu analytique - compte rendu intégral

Proposition de loi relative à la réalisation de la section entre Balbigny et la Tour de Salvagny de l’autoroute A 89, adoptée sans modification en 1ère lecture par l'Assemblée nationale le 23 février 2006 , TA n° 543


En savoir plus
Principaux amendements des commissions

Principaux amendements des commissions



TRAVAUX DE LA COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES,
DE L’ENVIRONNEMENT ET DU TERRITOIRE
Adoption de la proposition de loi le 8 février 2006.
Rapport n° 2864 de M. Robert Lamy, UMP, Rhône.
La commission a adopté la proposition de loi sans modification.
Voir le compte rendu n° 33 de la commission.


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