Jour

Horaire
de diffusion

Réunion de commission ou de mission d'information ou événement

9h00

Commission des affaires étrangères
Audition, ouverte à la presse,  de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européenne

Jeudi
17 décembre
2009

9h00

Commission des affaires étrangères
Audition ouverte à la presse, de M. Alain Le Roy, secrétaire général adjoint des Nations unies chargé des opérations de maintien de la paix

Jeudi
17 décembre
2009

9h30

Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Auditions ouvertes à la presse et au public sur le fonctionnement de l’hôpital
- 9 h 30 : Mme Annie Podeur, directrice de l’hospitalisation et de l’organisation des soins au ministère de la santé et des sports
- 10 h 30 : M. Christophe Alfandari, président du directoire de la clinique Saint-Gatien, M. Philippe Choupin, directeur général délégué des nouvelles cliniques nantaises, et M. Gérard Reysseguier, directeur de la clinique Sarrus-Teinturiers
- 11 h 30 : M. Gérard Baron, directeur par intérim de la clinique Belledonne, M. Philippe Plagès, directeur par intérim de la polyclinique Majorelle, et M. Sami Franck Rifaï, directeur général de la clinique Tivoli

Mercredi
16 décembre
2009

17h30

Mission d'information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national
Auditions ouvertes à la presse
- M. Brice Hortefeux, ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités locales,
- M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville,
- M. Eric Besson, ministre de l’immigration, de l’intégration, de l’identité nationale et du développement solidaire

Mercredi
16 décembre
2009

17h30

Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition ouverte à la presse, relative à l’état des conditions d’approvisionnement en électricité de la France cet hiver de :
- EDF (Electricité de France)
- RTE (Réseau de transport d’électricité)
- UFE (Union française de l’électricité)
- DGEC (Direction générale de l’énergie et du climat)
- CRE (Commission de régulation de l’énergie)

Mercredi
16 décembre
2009

11h00

Commission des affaires étrangères
Audition ouverte à la presse, de M. Jack Lang, député, envoyé spécial du président de la République pour la Corée du Nord

16h00

Mission d’information sur la révision des lois bioéthiques
Audition ouverte à la presse, de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé et des sports

Jeudi
10 décembre
2009

9h30

Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Auditions ouvertes à la presse
9h30 - Mme Maryse Chodorge, ancienne directrice de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation, et M. Housseyni Holla, directeur
10h30 - M. Antoine Flahault, directeur de l'École des hautes études en santé et M. Christian Queyroux, secrétaire général
11h30 - Mme Danielle Toupillier, directrice générale du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière

Mercredi
9 décembre
2009

18h15

Mission d'information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national
Audition ouverte à la presse de M. Bertrand Louvel, président de chambre, et Mme Cécile Petit, premier avocat général à la Cour de cassation

Mercredi
9 décembre
2009

11h30

Commission des affaires étrangères
Audition, ouverte à la presse de Mme  Anne Lauvergeon, présidente du directoire d'Areva

Mardi
8 décembre
2009

Mission d'information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national
Auditions ouvertes à la presse
à 16 h 30. Audition ouverte à la presse de M. Antoine Sfeir, journaliste, directeur des Cahiers de l'Orient
à 17 h 30. Table ronde d'historiens et d'anthropologues autour du corps et du visage
    - Mme Nadeije Laneyrie-Dagem, professeur d'histoire de l'art moderne à l'École normale supérieur (ENS-Ulm)
    -  Mme Nilüfer Gole, directrice d'études à l'École des hautes études en sciences sociales
    -  M. Jean-Jacques Courtine, professeur d'anthropologie à l'Université Paris Sorbonne nouvelle

Jeudi
3 décembre
2009

Mission d’information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national
Auditions ouvertes à la presse
- 10h45 : Représentants d’associations
- 12h00 : Elus locaux
- 16h00: Représentants d’associations musulmanes

Jeudi
3 décembre
2009

Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Auditions ouvertes à la presse et au public sur le fonctionnement de l’hôpital
- 9h00 : M. Gérard Vincent, délégué général de la Fédération hospitalière de France (FHF), et M. Yves Gaubert, responsable du pôle finances
- 9h40 : M. Jean-Loup Durousset, président de la Fédération de l’hospitalisation privée (FHP), et Mme Mélanie Belsky, directrice des relations institutionnelles
- 10h20 : M. Antoine Dubout, président de la Fédération des établissements hospitaliers et d’aide à la personne (FEHAP), et M. Yves-Jean Dupuis, directeur général

Mission d’information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national
Auditions ouvertes à la presse
- 16h30 : M. Tariq Ramadan
- 18h15 : M. Jean-Pierre Marguénaud, professeur de droit privé à l’Université de Limoges
- 19h00 : M. Pascal Hilout , de l’association Riposte laïque

Commission des affaires culturelles
Auditions ouvertes à la presse, sur l’avenir de l’Agence France Presse
16 h 15 : Représentants de l’Intersyndicale
- CGT : M. Philippe Faye, M. Bernard Dayras et Mme Maria Carmona
- FO : M. Jean-Pierre Rejeté et Mme Julie Charpentrat
- SNJ : M. Yves-Claude Llorca et M. Emmanuel Duparq (ou M. Boris Cambrelang)
- CFDT : Mme Florence Panoussian et M. Philippe Capdevielle
- SUD : M. David Sharp
- CFE-CGC : M. Jean-Paul Girardeau
18 h 00 :
- M. Pierre Louette, président-directeur général de l’Agence France Presse
- M. Antoine Ludier, directeur des affaires financières
- Mme Juliette Thiébault, responsable du service juridique

Commission des affaires européennes
Audition ouverte à la presse, dans le cadre du rapport de Mme Odile Saugues sur la sécurité aérienne, de MM. Antonio Tajani, Vice-président de la Commission européenne, Patrick Goudou, Directeur exécutif de l’Agence européenne de la sécurité aérienne, Patrick Gandil, Directeur général de l’Aviation civile, et Pierre-Henri Gourgeon, Directeur général exécutif du groupe Air France KLM

Commission des lois
Auditions ouvertes à la presse sur le projet de loi organique, adopté par le Sénat, relatif à l’application de l’article 65 de la Constitution (n° 1983, M. Philippe Houillon, rapporteur)
- 9h30 : M. Jean Gicquel, professeur émérite à l’Université Paris I, ancien membre du Conseil supérieur de la magistrature
- 10h00 : M. Jean-Louis Nadal, procureur général près la Cour de cassation
- 10h45 : M. Christophe Régnard, président de l’Union syndicale des magistrats
- 11h15 : Mme Naïma Rudloff, secrétaire générale de FO Magistrats
- 11h45 : M. Mathieu Bonduelle, secrétaire général du syndicat de la magistrature
- 12h30 : M. Vincent Lamanda, Premier président de la Cour de cassation

Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition publique, ouverte à la presse, sur « Face à la grippe A(H1N1) et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics ? »

Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
 Auditions ouvertes à la presse et au public
 à  9 h 30. M. Pierre Vollot, directeur du Centre hospitalier intercommunal Loire-Vendée-Océan
à 10 h 30. Mme Véronique Anatole-Touzet, directrice générale du Centre hospitalier de Metz-Thionville
à 11 h 30. M. Philippe Roussel, directeur général du Centre hospitalier du Mans, M. Lucien Vicenzutti, directeur du Centre hospitalier de Lens, et M. Philip Vrouvakis, directeur général de la Maison de santé protestante de Bordeaux-Bagatelle

Mission d'information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national
Auditions ouvertes à la presse
à 16 h 30. M. Bertrand Mathieu, professeur de droit public à l'université de Paris I
à 17 h 30. M. Guy Carcassonne, professeur de droit public à l'université de Paris X

Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Table ronde, ouverte à la presse, sur la numérisation des ouvres du patrimoine écrit
- M. Guillaume Boudy, secrétaire général du Ministère de la culture et de la communication
- M. Philippe Colombet, responsable du programme « recherche de livres » de Google Europe
- M. Serge Eyrolles, président du Syndicat national de l'édition
- M. Nicolas Georges, directeur du Centre national du livre
- M. Javier Hernández-Ros, chef de l'Unité « Accès à l'information » à la Commission européenne
- M. Jean-Noël Jeanneney, ancien président de la Bibliothèque nationale de France
- M. Dominique Le Brun, secrétaire général de la Société des gens de lettres
- M. Hervé de la Martinière, président-directeur général des Éditions de la Martinière
- M Arnaud Nourry, président-directeur général de Hachette Livres
- M. Bruno Racine, président de la Bibliothèque nationale de France

Mission d'information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national
 Auditions ouvertes à la presse
 à 16 h 30. Mme Anne Levade, professeur de droit public à l'université Paris XII
 à 17 h 30. M. Benjamin Stora, historien
 à 18 h 30. M. Patrick Gaubert, président de la LICRA, président du Haut Conseil à l'Intégration

Commissions des affaires économiques et du développement durable
 Auditions ouvertes à la presse
- Mme Agnès Buzyn, présidente de l'IRSN (Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire), et M. Jacques Repussard, directeur général de l'IRSN 

Mission d'information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national
Auditions ouvertes à la presse
- 9h00 : M. Henri Pena-Ruiz, philosophe, spécialiste de la laïcité
- 10h00 : Mme Caroline Fourest, journaliste et sociologue
- 11h00 Représentants des obédiences maçonniques

Commission des affaires étrangères
Audition ouverte à la presse
M. Pierre Lellouche, secrétaire d’Etat chargé des affaires européennes auprès du ministre des affaires étrangères et européennes

Commission des finances
Commission des affaires étrangères
Commission élargie ouverte à la presse
Projet de loi de finances pour 2010
Examen de la mission Aide publique au développement

Commission des finances
Commission des affaires culturelles
Commission élargie ouverte à la presse
Projet de loi de finances pour 2010
Examen de la mission Recherche et enseignement supérieur

Commission des finances
Commission des lois
Commission élargie ouverte à la presse
Projet de loi de finances pour 2010
Examen de la mission Relation avec les collectivités territoriales

Commission des finances
Commission élargie ouverte à la presse
Projet de loi de finances pour 2010
Examen de la mission Direction de l'action du Gouvernement et sur le budget annexe "Publication officielles et information administrative"

Commission des finances
Commission des lois
Commission élargie ouverte à la presse
Projet de loi de finances pour 2010
Examen de la mission Administration générale et territoriale de l'État

Commission des finances
Commission des affaires sociales
Commission élargie ouverte à la presse
Projet de loi de finances pour 2010
Examen de la mission Santé

Commission des affaires européennes
Audition ouverte à la presse
M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes

Commission des finances
Commission des affaires culturelles
Commission élargie ouverte à la presse
Projet de loi de finances pour 2010
Examen de la mission Culture

Commission des finances
Commission des affaires économiques
Commission élargie ouverte à la presse
Projet de loi de finances pour 2010
Examen de la mission Ville et Logement

Commission des finances
Commission des lois
Commission élargie ouverte à la presse
Projet de loi de finances pour 2010
Examen de la mission Sécurité

Commission des finances
Commission des lois
Commission élargie ouverte à la presse
Projet de loi de finances pour 2010
Examen de la mission Justice

Commission des finances
Commission des lois
21 heures. Commission élargie ouverte à la presse
Projet de loi de finances pour 2010
Examen de la mission Immigration, asile et intégration

Commission des finances
Commission des affaires économiques
9 heures. Commission élargie ouverte à la presse
Projet de loi de finances pour 2010
Examen de la mission Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales

Mission d'information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national
Auditions ouvertes à la presse
- 16 h 30 : M. Dalil Boubakeur, recteur de la Grande Mosquée de Paris
- 18 h 30 : Mme Ismahane Chouder et Mme Monique Crinon, du Collectif des féministes pour l’égalité

Commission des finances
Commission des affaires économiques
Commission du développement durable
Commission des affaires étrangères
16 h 15 et 21 h 30. Commission élargie ouverte à la presse
Projet de loi de finances pour 2010
Examen de la mission Ecologie, développement et aménagement durables

Commission des affaires économiques
Commission des lois
Audition ouverte à la presse
Mme Marie-Luce Penchard, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, chargée de l'outre-mer

Commission des finances
Commission des affaires culturelles
Commission élargie ouverte à la presse
Projet de loi de finances pour 2010
Examen de la mission Sport, jeunesse et vie associative

Commission des finances
Commission des affaires économiques
Commission des affaires étrangères
Commission élargie ouverte à la presse
Projet de loi de finances pour 2010
Examen des missions Economie. Plan de relance de l'économie

Commission des affaires européennes
Audition ouverte à la presse
M. Alain Lamassoure, président de la Commission du budget du Parlement européen

Commission des finances
Commission des affaires culturelles
Commission élargie ouverte à la presse
Projet de loi de finances pour 2010
Examen de la mission Enseignement scolaire

Commission des affaires économiques
Auditions ouvertes à la presse
Auditions successives des dirigeants de la Confédération paysanne et de la Confédération nationale des syndicats d’exploitants familiaux (MODEF)

Commission des affaires européennes
Audition ouverte à la presse
M. Bruno Le Maire, ministre de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche

Commission des affaires économiques
Audition ouverte à la presse
M. Patrick Devedjian, ministre, auprès du Premier ministre, chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

Commission des affaires économiques
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Audition ouverte à la presse
M. Michel Boyon, président du Conseil supérieur de l’audiovisuel

Mission d'information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national
Auditions ouvertes à la presse
- 9 h 30 : M. Jean Bauberot, titulaire de la chaire d’histoire et sociologie de la laïcité à l’école pratique des hautes études
- 10 h 30 : M. Farhad Khosrokhavar, directeur d’études à l’école des hautes études en sciences sociales
- 11h 30 : M. Jean-Michel Ducomte, président de la Ligue de l’enseignement

Commission des affaires économiques
Audition ouverte à la presse
M. Hervé Novelli, secrétaire d’Etat chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

Commission des affaires économiques
Audition ouverte à la presse
M. Christian Estrosi , ministre de l’industrie et de l’emploi, chargé de l’industrie

Mission d'information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national
Auditions ouvertes à la presse
- 16 h 30 : M. Mohammed Moussaoui, président, accompagné d’une délégation du Conseil français du culte musulman
- 18 h 30 : M. Denys de Béchillon, professeur de droit public à l’université de Pau, membre du club des juristes

Commission des affaires économiques
Audition ouverte à la presse
M. Serge Letchimy, (Apparenté SRC, Martinique) sur le rapport demandé par le Gouvernement relatif à l’habitat insalubre et indigne dans les départements d’outre-mer

Commission des affaires étrangères
Audition ouverte à la presse
M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la réforme du réseau diplomatique et le projet de loi de finances pour 2010

Commission des affaires économiques
Audition ouverte à la presse
Auditions successives des dirigeants de la Fédération nationale des syndicats d’exploitants agricoles (FNSEA), des jeunes agriculteurs (JA), de la coordination rurale, de la Confédération paysanne et de la Confédération des syndicats d’exploitants familiaux (MODEF)

Mercredi
7 octobre
2009

16h15

Commission des affaires étrangères
Audition ouverte à la presse
- M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur l’actualité internationale (Iran, Afghanistan, Guinée, Honduras, Traité de Lisbonne)

Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques 
Auditions ouvertes à la presse 
- 17 h 15 : M. Jean-Paul Delevoye, Médiateur de la République
- 18 h 15 :M. Jean-Didier Vincent, professeur à l’Université de Paris Sud Orsay, directeur de l’Institut de neurologie Alfred Fessard, membre de l’Académie des sciences

Commission des affaires économiques
Auditions ouvertes à la presse
- 16 h 30 : Mme Christine Lagarde, ministre de l’Economie, de l’industrie et de l’emploi, sur la réforme de la taxe professionnelle.
- 18 h 00 : M. Jean-Louis Borloo, ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, sur la « taxe carbone »

Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Auditions ouvertes à la presse
M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication

Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Auditions ouvertes à la presse
M. Patrick de Carolis , président-directeur général de France Télévisions, sur l’exécution du contrat d’objectifs et de moyens de France-Télévisions pour 2006-2010

Commission des lois
Auditions ouvertes à la presse
M. Philippe Séguin, Premier président de la Cour des comptes, de M. Alain Pichon, président de la quatrième chambre de la Cour des comptes, et de MM. Gérard Moreau et Gérard Ganser, conseillers maîtres, responsables respectivement des secteurs « justice » et « intérieur »

Mission d'information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national
Auditions ouvertes à la presse
- 9 h 30 : M. Jean-Pierre Dubois, président de la Ligue des droits de l’homme, de M. Michel Tubiana, président d’honneur et Mme Françoise Dumont, vice présidente.
- 10 h 30 : M. Mahmoud Doua, enseignant en anthropologie du monde arabo-musulman à l’Université Bordeaux III
- 11 h 30 : M. Rémi Schwartz, Conseiller d’Etat, rapporteur de la commission de réflexion sur l’application du principe de laîcité dans la République, présidée par M. Bernard Stasi

Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques
- 16 h 15 : table ronde ouverte à la presse
Mme Cyra Nargolwalla, trésorière, et M. François Pochart, secrétaire de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
M. Jacques Peuscet, membre de l’Association des conseils en propriété industrielle
- 17 h 15 : audition de M. Alain Pompidou, professeur de médecine, ancien président de l’Office européen des brevets, président de l’Académie des technologies
-à 18 h 15 : table ronde ouverte à la presse
Mme Christine Vanhee-Brossolet, responsable de la propriété intellectuelle à l’Institut Curie
M Frédéric Foubert, directeur du service Transfert de technologies de la direction de la politique industrielle au CNRS, Mme Isabelle Benoist, responsable du pôle Nouvelles technologies et responsabilités de la direction des affaires juridiques du CNRS, et M. Bernard Bioulac, directeur scientifique adjoint de l’Institut des sciences biologiques
Mme Marie Glomet, directrice juridique à l’Institut Pasteur

Mission d'information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national
- 16 h 30 : Association Ville et Banlieue de France .
- 18 h 15 : Mme Gisèle Halimi , Présidente de l’association « Choisir la cause des femmes ».
- 19 h 00 : M. André Rossinot , maire de Nancy, auteur du rapport « La laïcité dans les services publics ».

Mardi 29 septembre
2009

15h00

Commission des Affaires étrangères
Audition ouverte à la presse
- M. Philippe Douste-Blazy, secrétaire général adjoint des Nations-Unies, conseiller spécial du secrétaire général en charge des financements innovants pour le développement, président d’Unitaid

Commission des affaires économiques
Commission du développement durable
 Audition ouverte à la presse (salle 6241, 2^ème sous-sol, Palais-Bourbon)
-  M. Michel Rocard, ancien Premier ministre, sur la contribution climat-énergie  

Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques
- M. Jean-Michel Besnier, professeur de philosophie à l'Université Paris IV
- M. François Berger, directeur du département Nanomédecine et cerveau de l'Institut des neurosciences de Grenoble
- Mme Sarah Sauneron, chargée de mission, et de M. Olivier Oullier, conseiller scientifique et maître de conférences en neurosciences, responsable du programme Neurosciences et politiques publiques du Conseil d'analyse stratégique  

Commission des affaires économiques
Commission des finances
Audition ouverte à la presse
à 11 heures. Mme Anne Lauvergeon, présidente du directoire d'Areva, sur l'environnement stratégique et l'évolution du capital d'Areva.

Commission des affaires sociales
Audition ouverte à la presse
à 16 h 30. Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur le dispositif mis en place pour faire face à la grippe A/H1/N1

Commission des affaires économiques
Audition ouverte à la presse
à 16 heures. M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

Commission des affaires économiques
Audition ouverte à la presse
à 11 heures. M. Pierre Gadonneix, président-directeur général d'EDF

Commission des affaires culturelles
Commission des finances
Audition ouverte à la presse
à 9 h 30. M. Jean-Luc Hees, président-directeur général de Radio-France, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de Radio-France pour 2006-2009

Commission des affaires économiques
Audition ouverte à la presse
à 17 heures. M. René Ricol, Médiateur du crédit, président du comité exécutif de la médiation

Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques 
Auditions ouvertes à la presse 
à 16 h 15. Mme Laurence Lwoff, division bioéthique du Conseil de l'Europe
à 17 h 15. M. Hervé Chneiweiss, directeur de l'Unité de plasticité Gliale (INSERM)

Commission des lois
Mission d’information sur l’optimisation de la dépense publique
Auditions ouvertes à la presse
- 9 h 00 : M. Dominique Libault, directeur de la sécurité sociale au ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
- 10 h 00  : M. Gilbert Azibert, secrétaire général du ministère de la justice et des libertés
- 11 h 00  : Association des départements de France :
  M. Thierry Carcenac, vice-président de la commission finances et fiscalité locale
  M. Guillaume Denis, chef du service financier
- 12 h 00  : M. Rémi Pellet, directeur d’études en questions sociales à l’Institut d’études politiques de Paris
- 14 h 00 : M. Pierre Burban, président du conseil d’administration de l’Agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss)
- 15 h 00 : M. Philippe Parini, directeur général des finances publiques au ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l’État
- 16 h 00 : M. Stéphane Fratacci, secrétaire général du ministère de l’immigration, de l’intégration, de l’identité nationale et du développement solidaire
- 17 h 00 : M. Patrick Dibout, directeur du centre d’études sur la fiscalité des entreprises de l’Université Panthéon-Assas, professeur en droit communautaire, fiscalité européenne et fiscalité internationale
- 18 h 00 : M. Christian Saint-Etienne, économiste, professeur titulaire de la chaire d’économie industrielle au conservatoire national des arts et métiers
- 19 h 00 : M. François-Daniel Migeon, directeur général de la modernisation de l’État au ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l’État

Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques
Table ronde sur les biobanques ouverte à la presse
- Pr Jean-Jacques Hauw, Académie nationale de médecine, auteur du rapport sur les centres de ressources biologiques
- Mme Anne-Laure Morin , avocate, docteur en droit
- Mme Emmanuelle Rial-Sebbag , juriste Inserm 558

Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques

10 h 00 - Table ronde sur le conseil génétique
- Dr Josué Feingold, généticien épidémiologiste, pédiatre, consultant à la consultation de génétique clinique (département de génétique, cytogénétique), hôpital de la Pitié-Salpétrière
- Pr Nicole Philip, département de génétique médicale, hôpital de la Timone
- Mme Marcela Gargiulo, psychologue clinicienne, institut de myologie, hôpital de la Pitié-Salpétrière

11 h 00 - Audition :
- Pr. Philippe Beaune, Inserm, unité de pharmacogénétique et oncologie moléculaire de l’université René Descartes et laboratoire de biochimie de l’hôpital européen Georges Pompidou (pharmacogénétique)

Mission d'information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national
- 9 h 00 : Mme Sihem Habchi, présidente de l’association Ni putes ni soumises
- 10 h 30 : Mme Élisabeth Badinter, philosophe

Commission des finances
- Audition de M. Éric Woerth , ministre du Budget, des comptes publics et de la fonction publique, sur les moyens de lutter contre les paradis fiscaux.

Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques - 9h15 : audition de Mme Françoise Antonini, déléguée générale de l'Alliance maladie rares, Mme Viviane Viollet, responsable de la commission éthique, Mme Catherine Avanzini, membre de la commission éthique et Mme Marie-Christine Ouillade, administratrice de l'Association française contre les myopathies (AFM)- 10h15 : audition de Mme Sylvie Manouvrier-Hanu, présidente du Collège national des enseignants et praticiens de génétique médicale- 15h00 : audition de M. Bernard Loty, directeur médical et scientifique, Mme Corinne Antoine, médecin responsable du programme « coeur arrêté » à l'Agence de la biomédecine et M. François Thépot, responsable du pôle stratégie, procréation, génétique de l'Agence de la Biomédecine

- 16h00 : audition de M. Christian Byk, magistrat à la cour d'appel de Paris, secrétaire général de l'Association internationale droit, éthique et science

Commission des affaires économiques
- Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

Mission d’information sur la révision des lois bioéthiques
- Audition de M. Philippe Gosselin, député, président du collectif « don de vie »

Commission des affaires économiques
Commission du développement durable
Rapport d’information sur l’énergie photovoltaïque

Mission d'information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national
- 16 h 30 : Table ronde avec des associations de défense des droits des femmes (Fédération nationale solidarité femmes ; Femmes solidaires ; Ligue du Droit International des Femmes ; Mouvement français pour le planning familial ; Regards de femmes)
- 18 h 30 : Audition de représentants de l’Association des Maires de France

Commission des affaires économiques
Rapport d’information sur les conséquences de la tempête du 24 janvier 2009 dans le Sud-Ouest

Mission d’information sur la révision des lois bioéthiques
Auditions ouvertes à la presse
- 15 h 00 : Mme Perrine Malzac, médecin généticienne dans le département de génétique médicale de l’hôpital de la Timone à Marseille
- 16 h 00 : Mme Dominique Stoppa-Lyonnet, chef de service de génétique oncologique del’Institut Curie

Commission des affaires économiques
Audition ouverte à la presse, de la Commission d’examen des pratiques commerciales sur l’application de la LME

Mission d'information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national
Auditions ouvertes à la presse
- 9 h 30 : Mme Dounia Bazar, anthropologue
- 10 h 30 : M. Abdennour Bidar, philosophe

Mission d’information sur la révision des lois bioéthiques
Audition ouverte à la presse
Mme Ségolène Aymé, généticienne, épidémiologiste, directrice de recherche à l’INSERM et directrice d’Orphanet France

Commission des affaires économiques
Audition ouverte à la presse
- M. Paul Champsaur, sur le rapport de la commission sur l’organisation du marché de l’électricité

Mission d’information sur la révision des lois bioéthiques
Auditions ouvertes à la presse
- 16 h 15 : M. Jean-Michel Boles, médecin au service de réanimation et des urgences médicales du CHU de Brest, co-directeur de l’espace éthique de Bretagne occidentale
- 17 h 15 : M. Louis Puybasset, anesthésiste-réanimateur à l’hôpital de la Pitié-Salpétrière,Mme France Roussin, coordonatrice de dons d’organes du service d’anesthésie-réanimation chirurgicale de l’hôpital Saint-Louis et de M. Laurent Jacob, chef de service adjoint du service d’anesthésie-réanimation chirurgicale de l’hôpital Saint-Louis

Commission des lois
Auditions ouvertes à la presse, sur le projet de loi organique relatif à l’application de l’article 61-1 de la Constitution
M. Nicolas Molfessis, professeur à l’Université Paris II
M. Guy Carcassonne, professeur à l’Université Paris X
M. Paul Cassia, professeur à l’Université Paris I
M. Marc Guillaume, secrétaire général du Conseil constitutionnel
M. Jean-Louis Nadal, procureur général près la Cour de cassation
M. Vincent Lamanda, Premier président de la Cour de cassation

Mission d’information sur la révision des lois bioéthiques
Auditions ouvertes à la presse
- 9 h 15 : M. Bruno Riou, chef du service des urgences médicales, chirurgicales et psychiatriques à l’hôpital de la Pitié-Salpétrière (AP-HP)
- 10 h 15 : Mme Frédérique Bozzi, conseiller à la Cour d’appel de Paris et M. Pierre Lecat, vice-procureur chargé du service de l’État civil au parquet du tribunal de grande instance de Nantes
- 16 h 15 : Mme Valérie Pécresse, ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche

Commissions des Affaires sociales
Commission des Finances
Audition ouverte à la presse sur le rapport préalable au débat d’orientation des finances publiques pour 2010
- M. Philippe Séguin, Premier président de la Cour des comptes

Commission des lois
Auditions ouvertes à la presse sur le projet de loi organique relatif à l’application de l’article 61-1 de la Constitution
- 9 h 00 : M. Jean-Marc Sauvé, vice-président du Conseil d’État
- 9 h 45 : M. Bertrand Mathieu, professeur à l’université Paris I, président de l’Association française de droit constitutionnel
- 10 h 15 : M. Francis Delpérée, vice-président du Sénat de Belgique, professeur de droit constitutionnel à l’Université catholique de Louvain
- 11 h 00 : M. Thierry Wickers, président du Conseil national des barreaux, ancien bâtonnier de Bordeaux
- 11 h 30 : M. Jean-Claude Colliard, Président de l’Université Paris I, ancien membre du Conseil constitutionnel
- 12 h 15 : Mme Anne Levade, professeure à l’Université Paris XII
- 12 h 45 : M. Didier Le Prado, président du Conseil de l’Ordre des avocats au Conseil d’État à la Cour de cassation

Commission des finances
Commission élargie ouverte à la presse
Projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l’année 2008
- 9 h 00 : Ville et logement
- 11 h 00 : Santé

Commission des finances
Commission élargie ouverte à la presse
Projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l’année 2008
- 11 h 15 : Solidarité, insertion et égalité des chances
- 16 h 15 : Action extérieure de l’État ; Aide publique au développement
- 18 h 00 : Écologie, développement et aménagement durables

Commission des affaires économiques
Réunion ouverte à la presse
Rapport du comité de suivi des questions ferroviaires relatif au développement du fret ferroviaire

Commission des finances
Commission élargie ouverte à la presse
Projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l’année 2008
- 16 h 30 : Travail et emploi
- 18 h 30 : Immigration, asile et intégration

Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques
- 14 h à 19 h : Audition publique ouverte à la presse, sur : téléphonie mobile, technologies sans fil et santé : sortir du manichéisme

Mission d’information sur la révision des lois bioéthiques
Auditions ouvertes à la presse
- 9 h 15 : Table ronde avec  :
Mme Marie-Claire Paulet, présidente de la Fédération des associations pour le don d’organes et de tissus humains (France ADOT).
M. Régis Volle, président de la Fédération nationale d’aide aux insuffisants rénaux (FNAIR)
Mme Yvanie Caillé cofondatrice du groupe de réflexion « Demain la greffe » et membre du conseil d’orientation de l’Agence de la biomédecine, et M. Christian Baudelot, cofondateur et professeur émérite de sociologie
M. Jean Acciaro, président de la Fédération nationale des déficients et transplantés hépatiques(Transhépate)
- 16 h 15. M. Pierre Boyer, biologiste au service de médecine et de biologie de la reproduction de l’hôpital Saint-Joseph de Marseille
- 17 h 15. M. Jean-Michel Dubernard, membre du collège de la Haute Aurorite de santé, chirurgien attaché, président du Collège européen de transplantation

Commission des affaires économiques
Audition, ouverte à la presse, de M. Carlos Ghosn, président directeur général de Renault

Mission d’évaluation de la politique de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes
Auditions ouvertes à la presse 
- 16 h 15 : Mme Christelle Hamel de l’Institut national des études démographiques (INED)
- 17 h 15 : Mme Valérie Létard , secrétaire d’Etat chargé de la solidarité, auprès du ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
- 18 h 15 : Table ronde relative aux médias avec Mme Anne Auclair (commission DVD), Mme Michèle Reiser (CSA) et Mme Martine Brousse (commission de classification des œuvres cinématographiques

Mission d’information sur la révision des lois bioéthiques
Auditions ouvertes à la presse 
- 10 h 15. M. Jean-Marie LE MÉNÉ, président de la Fondation Jérôme Lejeune
- 17 h 15. Mme Michèle ANDRÉ, sénatrice, présidente de la Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes du Sénat

Mardi
19 mai 2009

16h30

Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Audition ouverte à la presse sur « la prestation d’accueil du jeune enfant »

 -  Mme Nadine Morano, secrétaire d’État chargée de la famille

Mercredi
20 mai 2009

16h15

Commission des Affaires étrangères
Audition ouverte à la presse
- M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes

Mission d’information sur la révision des lois bioéthiques
Auditions ouvertes à la presse
- 9 h 15. M. Philippe Bas, conseiller d’État, président du groupe de travail du Conseil d’État sur la révision des lois de bioéthique, ancien ministre
 - 11 h 45 . M. Jean-René Binet, maître de conférences à la faculté de droit de l’université de Besançon
 - 16 h 15.  M. Jean-François Guérin, chef du service de biologie de la reproduction de l’hôpital de Bron et président du Comité d’éthique des Hospices civils de Lyon, membre du conseil d’administration et du groupe d’experts sur la recherche sur l’embryon de l’Agence de la biomédecine 
- 17 h 15.  M. Georges Uzan, directeur de recherche au CNRS, unité de recherche de l’INSERM U 602, hôpital Paul Brousse de Villejuif

Mission d’information sur la révision des lois bioéthiques
Auditions ouvertes à la presse
- 9 h 30 : M. Pierre Savatier , directeur de recherche à l’INSERM, Institut cellules souches et cerveau de Lyon
- 10 h 30 : M. Philippe Lamoureux , directeur général des Entreprises du médicament (LEEM), de Mme Catherine Lassale, directrice des affaires scientifiques, pharmaceutiques et médicales, de Mme Blandine Fauran, directrice juridique et fiscale, et M. Pierre-Yves Arnoux, chargé de mission recherche et biotechnologies
- 11 h 30 : M. Jean Marimbert , directeur général de l’Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS)

Présidence de la Chaîne Parlementaire-Assemblée nationale (LCP-AN)
Audition des candidats à la présidence de LCP-AN
Candidats auditionnés par le comité de sélection
- M. Ulysse Gosset
- M. Gérard Leclerc
- Mme Dominique Martinaud
- M. Richard Michel

Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques
Auditions publiques ouvertes à la presse, sur le dossier médical personnel (DMP) : quel bilan d’étape pour quelles perspectives ?

Mission d’information sur la révision des lois bioéthiques
Auditions ouvertes à la presse
- 9 h 15 : Mme Gisèle Halimi, présidente de l’association Choisir-la cause des femmes, avocate, écrivain
- 16 h 15 : Mme Eliane Gluckman, hématologue, présidente de l’association Eurocord
- 17 h 45 : M. Xavier Labbée, professeur de droit à l’université de Lille II, avocat

Commission des affaires sociales
Audition ouverte à la presse
M. Jean-Luc Hees, dont la nomination est envisagée par le Président de la République pour présider Radio France

Mission d’information sur la révision des lois bioéthiques
Auditions ouvertes à la presse
- 16 h 15 : Mme Catherine Labrusse-Riou, professeur émérite de droit à l’université de Paris I.
- 17 h 45 : M. Alain Privat, directeur de recherche à l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

Commission des lois
Audition ouverte à la presse
M. Bernard Accoyer, Président de l’Assemblée nationale, sur la proposition de résolution tendant à modifier le Règlement de l’Assemblée nationale

Mission d’information sur la révision des lois bioéthiques
Auditions ouvertes à la presse
- 9 h 00 : M. Philippe Menasché, chirurgien cardiaque à l’hôpital Georges Pompidou, directeur de recherche à l’INSERM
- 10 h 15 : M. Jacques Hardy, président de l’Etablissement français du sang

Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition publique ouverte à la presse, sur « les effets des pesticides sur la santé humaine ».

Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Mission d’information sur la réforme du lycée
Table ronde ouverte à la presse
« Quelle orientation pour les lycées ? »
- M. Philippe Lacroix, secrétaire général et M. Jean-Claude Tricoche, trésorier du Centre info
- M. Olivier Vial, délégué national, et M. Rémi Martial, délégué national de l’Union nationale inter universitaire (UNI)
- M. Grégory Golf, président et M. Mathieu Bach, vice-président de la Fédération des associations générales étudiantes (PDE)
- Mme Claire Guichet, présidente et M. François-Loïc Pichard, vice-président de la Fédération des associations générales étudiantes (FAGE)
- M. Pascal Charvet, directeur de l’Office national d’information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
Un représentant de l’Union nationale des étudiants de France-Indépendante et Démocratique (UNEF-ID)

Mission d’information sur la révision des lois bioéthiques
Auditions ouvertes à la presse
- 9 h 15 : Mme Marie-Josée Keller, présidente, et Mme Anne-Marie Curat, trésorière du Conseil national de l’ordre des sages femmes

Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques
Présentation du rapport de l’Autorité de Sûreté nucléaire (ASN) sur : « l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France en 2008 » par le collège de l’ASN et son président, M. André Lacoste.

Mission d’information sur la révision des lois bioéthiques
Auditions ouvertes à la presse
- 16 h 15 : M. Xavier Mirabel, président de l’Alliance pour les droits de la vie
- 17 h 15 : Mme Laure Coulombel, directeur de recherche à l’INSERM

Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition publique ouverte à la presse, sur les antennes relais à l’épreuve des inquiétudes du public et des données scientifiques

Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Mission d’information sur la réforme du lycée
Table ronde ouverte à la presse, sur le lycée et l’enseignement supérieur
– M. François Perret, doyen de l’inspection générale de l’éducation nationale
– M. Hervé Biausser, directeur général de Centrale Paris, président de la commission amont de la Conférence des grandes écoles
– M. Lionel Collet, président, et Mme Simone Bonnafous, vice-présidente, de la Conférence des présidents d’universités
– M. Christian Cuesta, membre du bureau, et Mme Françoise Biard, responsable du partenariat industriel, de l’Assemblée des directeurs d’IUT
– M. Patrick Hetzel, directeur général de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle au ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche
- M. Michel Bouchaud, vice-président, et M. Dominique Montagne, secrétaire, de l'Association des proviseurs de lycées à classe préparatoire aux grandes écoles (APLCPGE)

Mission d’information sur la révision des lois bioéthiques
Auditions ouvertes à la presse
- 9 h 30 : M. Marc Benbunan, chef du département de biothérapies cellulaires et tissulaires de l’hôpital Saint-Louis
- 11 h 00 : M. Bertrand Mathieu, professeur de droit public à l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
- 16 h 15 : M. David Gomez, senior legal adviser de l’Autorité britannique pour la fécondation humaine et l’embryologie (HFEA)

Mission d’évaluation de la politique de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes
Table ronde ouverte à la presse
M. Alain Legrand, psychologue et psychanalyste, de SOS-Violences familiales (Paris) membre de la Fédération Nationale des Associations et des Centres de prise en charge d’Auteurs de Violences conjugales et familiales (FNACAV) M. Pascal Cuénot, psychologue clinicien responsable de l’association Parenthèses à la violence (Belfort)
Mme Magali Barre, éducatrice spécialisée de l’association Mots pour maux (Limoges)
Mme Catherine Vasselier et M. Charles Heim, psychologues-psychothérapeutes du centre de consultation de La Durance (Marseille)

Mission d’information sur la révision des lois bioéthiques
Auditions ouvertes à la presse
- 16 h 00 : Mme Joëlle Belaisch-Allart, chef du service de gynécologie-obstétrique de l’hôpital de Sèvres, vice-présidente du Collège national des gynécologues et obstétriciens français (CNGOF)
- 17 h 30 : M. Israël Nisand, chef du service de gynécologie-obstétrique du CHU de Strasbourg

Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Auditions ouvertes à la presse et au public
sur « la prestation d’accueil du jeune enfant »
- 9 h 30 : M. Julien Damon , co-auteur du rapport du Centre d’analyse stratégique sur le service public de la petite enfance
- 10 h 30 : Mme France Prioux , co-rédactrice en chef de la revue Population à l’Institut national d’études démographiques (INED), et M. Laurent Toulemon, responsable de l’unité de recherche fécondité, famille, sexualité à l’INED
- 11 h 30 : Mme Anne-Marie Brocas , directrice de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DRESS) au ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
 

Délégation à l’aménagement du territoire  
Rencontre avec le Collège des directeurs du développement durable (C3D) sur le thème « Développement durable et création des valeurs pour l’entreprise »
 

Commission des lois
Mission d’information sur les nouvelles régulations de l’économie
Audition ouverte à la presse
- Mme Laurence Parisot, présidente du Mouvement des entreprises de France (MEDEF) et M. Robert Leblanc, président du comité d’éthique
 

Mission d’information sur la révision des lois bioéthiques
Auditions ouvertes à la presse
à 9 h 30. Dr François Stefani, vice-président, et du Dr Piernick Cressard, membre de la section « éthique et déontologie » du Conseil national de l’ordre des médecins
à 11 heures. Dr Jacques Montagut, médecin biologiste de la reproduction au laboratoire de biologie clinique Montagut-Prola-Roussel à Toulouse, ancien membre du conseil d’orientation de l’Agence de la biomédecine
 

Commission des finances
Audition ouverte à la presse
- M. François Pérol, président du groupe Caisses d’Epargne/Banques populaires
 

Mission d’information sur la révision des lois bioéthiques
Auditions ouvertes à la presse
 à 16 h 15. Mme Sophie Marinopoulos, psychanalyste et psychologue clinicienne
 à 17h45. M. Pierre Jouannet, professeur des universités, praticien hospitalier consultant en biologie de la reproduction à l’hôpital Cochin, membre correspondant de l’Académie de médecine, ancien membre du conseil d’administration de l’Agence de la biomédecine
 

Commission des lois
Audition ouverte à la presse
- M. Jean-Paul Delevoye, médiateur de la République 
 

Mission d’information sur la révision des lois bioéthiques
Auditions ouvertes à la presse
- 16 h 15 : Mme Nadine Morano, secrétaire d’État chargée de la famille
- 17 h 45 : Mme Sylviane Agacinski, philosophe et professeur à l’École des hautes études en sciences sociales
 

Commission des affaires étrangères
Audition ouverte à la presse
- M. Bernard Kouchner, ministre  des affaires étrangères et européennes

Mission d’information sur la révision des lois bioéthiques
Auditions ouvertes à la presse
- 9 h 30 : M. Jacques Testart, biologiste, directeur de recherche honoraire à l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
- 11 h 00 : Mme Françoise Dekeuwer-Defossez, professeur émérite de droit à l’université Lille 2
 

Mission d’évaluation de la politique de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes
Auditions ouvertes à la presse
- M. Paul Durning, directeur de l’Observatoire national de l’enfance en danger (ONED), Mme Anne Oui, chargée de mission protection de l’enfance, et Nadège Severac, chargée d’étude
- Docteur Maurice Berger, chef de service en psychiatrie de l’enfant au CHU de Saint-Étienne
-  Mme Coumba Touré, présidente du Groupe pour l’abolition des mutilations sexuelles (GAMS)
 

Mission d’information sur la révision des lois bioéthiques
Audition ouverte à la presse
- 16 h 15 : Mme Dominique Mehl, sociologue, directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
 

Mission d’information sur la révision des lois bioéthiques
Audition ouverte à la presse
-  9 h 15 : M. Pierre Levy-Soussan, pédopsychiatre
- 10 h 15 : M. Stéphane Viville, responsable du laboratoire de biologie de la reproduction du CHU de Strasbourg (diagnostic préimplantatoire)
- 11 h 15. M. François Fondard, président, Mmes Chantal Lebatard et Christiane Basset, administratrices, et M. Paul Yonnet, chargé de mission de l’Union nationale des associations familiales (UNAF)
 

Mission d’information sur la révision des lois bioéthiques
Table ronde ouverte à la presse
- 16 h 15
Mme Pauline Tiberghien, présidente, gynécologue-obstétricienne, et M. Arthur Kermalvezen, porte-parole de l’association Procréation médicalement anonyme
Mmes Laure Camborieux, président, et Sandra Saint-Laurent, membre de l’association Maia
Mmes Marie-Pierre Micoud, co-présidente, et Marie-Claude Picardat, porte-parole de l’association des parents gays et lesbiens
Mmes Dominique Lenfant, présidente, et Hortense de Beauchaine, membre de l’association Pauline et Adrien

- 18 heures
Mme Françoise Héritier, membre du comité consultatif national d’éthique (CCNE), professeur honoraire au Collège de France

Jeudi
5 mars
2009

Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Auditions ouvertes à la presse et au public
sur « la prestation d’accueil du jeune enfant »
- 9 h 30 : Mme Martine Durand, directrice adjointe de l’emploi, du travail et des affaires sociales de l’Organisation de coopération et de développement économique (OCDE), M. Willem Adema, administrateur principal, et M. Olivier Thevenon, administrateur
- 10 h 30 : Mme Kristin Schreiber, chef de cabinet de M. Vladimir Spidla, commissaire européen à l’emploi, aux affaires sociales et à l’égalité des chances
- 11 h 30 : M. Fabrice Heyries, directeur général de l’action sociale au ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, Mme Florence Lianos, sous-directrice des âges de la vie, et M. Ibrahim Moussouni, adjoint au chef de bureau enfance et famille

Mission d’information sur la révision des lois bioéthiques
Audition ouverte à la presse
 - 16 h 15 : M. François Olivennes, gynécologue-obstétricien au centre d’assistance médicale à la procréation Eylan-La Muette, professeur des universités
- 17 h 45 : Mme Monique Canto-Sperber, philosophe, directrice de l’Ecole normale supérieure, ancienne vice-présidente du CCNE

Mercredi
4 mars
2009

Mission d’information sur la révision des lois bioéthiques
Auditions ouvertes à la presse
- 9 h 30 : Mme Julie Steffann, praticien hospitalier dans le service de génétique médicale de l’hôpital Necker
- 10 h 45 : M. Jean Hauser, professeur de droit privé et directeur de l’Institut européen de droit civil et pénal à l’université Montesquieu-Bordeaux IV

Commission des finances
Audition ouverte à la presse
- M. Philippe Séguin, Premier président de la Cour des comptes, à l’occasion de la remise d’un rapport du Conseil des prélèvements obligatoires sur la fiscalité du patrimoine

Commission des affaires étrangères
Commission des affaires européennes
Auditions ouvertes à la presse
- 10 h 30 :. M. Ivo Sanader, Premier ministre de Croatie
- 11 h 30 : M. Ivica Bocevski, Vice Premier Ministre pour l’intégration européenne de l’ancienne République yougoslave de Macédoine

mercredi 18 février
2009

Mission d’information sur la révision des lois bioéthiques
Auditions ouvertes à la presse
- 9 h 15 : M. Jean-Luc Bresson , président de la Fédération nationale des Centres d’études et de conservation des œufs, chef du service de biologie du développement et de la reproduction au CHU de Besançon, de M. Jean-Marie Kunstermann, vice-président de la Fédération nationale des CECOS, praticien hospitalier en médecine de la reproduction à l’hôpital Cochin, et de Mme Dominique Regnault, présidente de la commission des psychologues de la Fédération nationale des CECOS
- 10 h 45 : M. Christian Flavigny, psychanalyste et pédopsychiatre, praticien attaché au service de psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent de l’hôpital de la Pitié-Salpétrière

Commission des affaires sociales
Commission des lois
Audition ouverte à la presse de Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication, sur le projet de loi, adopté par le Sénat, favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet

Délégation à l’aménagement et au développement du territoire
Table ronde, ouverte à la presse, sur la couverture numérique du territoire avec laparticipation de M. Edouard Bridoux, membre du collège de l’Autorité de régulation descommunications électroniques et des postes (ARCEP), M. Pierre Dartout, délégué interministériel à l’aménagement et à la compétitivité du territoire (DIACT), M. Vanik Berberian, président de l’Association des maires ruraux de France (AMRF) et M. Bruno Bourg-Broc, président de la Fédération des maires de villes moyennes (FMVM)

jeudi
12février
2009

Commission des affaires étrangères
Commission de la défense nationale et des forces armées
Audition ouverte à la presse de M. Jaap de Hoop Scheffer, secrétaire général de l’OTAN
 

mercredi 11
février
2009

Commission des affaires économiques
Audition ouverte à la presse
- Examen du rapport d’information de M. Olivier Carré sur l’accession sociale à la propriété dans le parc HLM
- Communication de M. Alain Gest sur les pesticides
 

mercredi 11
février
2009

Mission d’information sur la révision des lois bioéthiques
Auditions ouvertes à la presse
- 9h30 : Mme Jacqueline Mandelbaum, membre du Comité consultatif national d’éthique (CCNE), responsable du laboratoire fécondation in vitro de l’hôpital Tenon, vice-présidente de la Fédération française des biologistes des laboratoires d’études de la fécondation et de la conservation de l’œuf
- 11h00 : Mme Hélène Gaumont-Prat, professeur de droit à l’université Paris-VIII, directrice du laboratoire de droit médical et droit de la santé, ancien membre du CCNE

mercredi 4
février
2009

Commission des finances
Audition ouverte à la presse
- M. Jean-Pierre Jouyet, président de l’Autorité des marchés financiers
 

mercredi 4
février
2009

Commission des affaires économiques
Audition ouverte à la presse
- M. Jean-Claude Mallet , président de l’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP), sur la 4^ème licence de téléphonie mobile

mercredi 4
février
2009

Mission d’information sur la révision des lois bioéthiques
Auditions ouvertes à la presse
- 9 h 30 : Dr Hélène Letur-Konirsch, gynécologue, médecin responsable de l’activité de don d’ovocytes à l’Institut Montsouris, présidente du Groupe d’étude des dons d’ovocytes (GEDO) et du professeur Patrick Fenichel, coprésident du GEDO
- 10 h 30 : Mme Genevieve Delaisi de Parseval , psychanaliste

mardi 3
février
2009

Commission des finances
Audition ouverte à la presse
- M. Bernard Comolet, Président du directoire de la Caisse nationale des Caisses d’épargne,
- M. Philippe Dupont, Président directeur général de la Banque fédérale des banques populaires,
- M. Michel Lucas, Directeur général du Crédit mutuel et du CIC,
- M. Frédéric Oudéa, Directeur général de la Société générale,
- M. Georges Pauget, Directeur général du Crédit agricole SA,
- M. Baudouin Prot, Directeur général de BNP Paribas
sur la situation, l’activité et les engagements des établissements bancaires bénéficiant de prêts et d’apports en fonds propres de la SFEF (Société de financement de l’économie française) et de la SPPE (Société de prises de participation de l’État)

mardi 3
février
2009

Commission des affaires économiques
Audition ouverte à la presse
- Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports

mercredi 28 janvier
2009

Mission d’information sur la révision des lois bioéthiques
Auditions ouvertes à la presse
- 9 h 15 : Mme Simone Veil, présidente du Comité de réflexion sur le Préambule de la Constitution, ancienne ministre, ancien membre du Conseil Constitutionnel
- 10 h 45 : M. Claude Sureau, membre du Comité consultatif national d’éthique (CCNE), ancien chef de service et professeur de gynécologie-obstétrique, ancien président de l’Académie de médecine
- 16 h 15 : Mme Emmanuelle Prada-Bordenave, directrice générale de l’Agence de la biomédecine, et de M. Sadek Beloucif, président du conseil d’orientatioin de l’Agence de la biomédecine

mardi 27 janvier
2009

Mission d’information sur la révision des lois bioéthiques
Auditions ouvertes à la presse
- 16 h 15 : M. Jean-François Mattei, président de la Croix-Rouge française, responsable de l’Espace éthique méditerranéen, professeur de pédiatrie et de génétique médicale, ancien ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées
- 17 h 45 : M. Géraud Lasfargues, président de l’Académie nationale de médecine et M. Jacques-Louis Binet, secrétaire perpétuel

jeudi 22 janvier
2009

Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Auditions ouvertes à la presse et au public
sur « la prestation d’accueil du jeune enfant »
- 9h30 : M. Georges Noharet, en charge du développement de la vie associative, Mme Anne-Marie Bouvier, conseillère technique à Familles rurales, Mme Patricia Augustin, secrétaire générale de la Fédération syndicale des familles monoparentales (FSM), Mme Christiane Attali-Marot, présidente de la commission petite enfance de l’Union nationale interfédérale des organismes privés sanitaires et sociaux (UNIOPSS), et Mme Karine Metayer, conseillère technique responsable du pôle enfance, jeunesse, famille
- 10 h 30 : M. Yves Verollet, secrétaire confédéral en charge du secteur protection sociale à la Confédération française démocratique du travail (CFDT), Mme Dominique Jeoffre, déléguée nationale du pôle protection sociale, chargée de la famille à la Confédération française de l'encadrement – Confédération générale des cadres (CFE-CGC), Mme Pascale Coton, secrétaire générale adjointe chargée de la protection sociale à la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), Mme Marie-Madeleine Pattier, conseillère, et M. Noël Barbier, conseiller, et Mme Jacqueline Farache, conseillère confédérale en charge du dossier jeune enfant à la Confédération Générale du Travail (CGT)
- 11 h 30 : M. Pierre Triadou, membre de la commission sociale de la Confédération générale du patronat des petites et moyennes entreprises (CGPME), et M. Philippe Chognard, assistant à la direction des affaires sociales, et Mme Fabienne Munoz, membre du conseil d’administration de la Caisse nationale des allocations familiales, représentant l’Union professionnelle artisanale (UPA).

mercredi 21 janvier
2009

Commission des affaires étrangères
Audition ouverte à la presse
- M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes

mercredi 21 janvier
2009

Mission d’information sur la révision des lois bioéthiques
Auditions ouvertes à la presse
Table ronde avec M. Olivier Abel, professeur de philosophie éthique à la faculté de théologie protestante de Paris, membre du Comité consultatif national d’Ethique (CCNE), chargé d’enseignement à l’Ecole des Hautes Etudes en Sciences sociales (EHESS), M. Alain Korsia, Grand Rabbin, aumônier général israélite des armées, membre du CCNE, M. Xavier Lacroix, philosophe, théologien, professeur d’éthique, université catholique de Lyon, membre du CCNE, et M. Mohammed Moussaoui, président du Conseil français du culte musulman

mercredi 21 janvier
2009

Commission des affaires économiques
Audition ouverte à la presse
- Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d’Etat chargé du commerce extérieur auprès de la ministre de l’Economie, de l’Industrie et de l’Emploi

mardi 20 janvier
2009

Mission d’information sur la révision des lois bioéthiques
 Auditions ouvertes à la presse
à 16 h 15. M. Claude Huriet, président de l’Institut Curie, membre du conseil d’administration de l’Agence de la biomédecine, membre du comité international de bioéthique de l’UNESCO, sénateur honoraire
à 17 h 45. Mme Corine Pelluchon, agrégée et docteur en philosophie, maître de conférences à l’université de Poitiers

mercredi 14
janvier
2009

Mission d’information sur la révision des lois bioéthiques
Auditions ouvertes à la presse
- 9 h 15 : M. Marc Peschanski, directeur de recherche à l’INSERM
- 10 h 45 : M. Carlos de Sola, chef du département de bioéthique du Conseil de l’Europe 

mardi 13
janvier
2009

Mission d’information sur la révision des lois bioéthiques
Auditions ouvertes à la presse
- M. André Syrota, directeur général de l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) et de M. Jean-Claude Ameisein, président du comité d’éthique del’INSERM
- M. Christian Saout, président du Collectif interassociatif sur la santé 

mardi 6 janvier
2009

Commission des lois
audition, ouverte à la presse, de M. Roger Karoutchi, secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement, sur le projet de loi organique relatif à l’application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution

mardi 6 janvier
2009

Commission des affaires économiques
audition, ouverte à la presse, de M. François Ailleret, Président de la commission sur le développement de la poste