> > > Les comptes rendus

Comptes rendus des réunions de l'office d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Session 2008-2009

Comptes rendus des sessions précédentes : 2007-2008 2006-2007

Composition de l'office

Mercredi 30 septembre 2009

Séance de 17 h 30

Compte rendu n° 15

– Consultation des membres du conseil scientifique de l’OPECST sur la stratégie nationale de recherche et d’innovation

Mercredi 8 juillet 2009

Séance de 17 h 30

Compte rendu n° 14

– Communication de M. Pierre Lasbordes sur l’audition publique organisée le 30 avril 2009 « le dossier médical personnel (DMP) : quel bilan d’étape pour quelles perspectives ? »

– Désignation de rapporteurs sur la saisine de la commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale, d’une étude sur « la mutation des virus »

– Audition de M. Jean-Daniel Tordjman, Ambassadeur aux pôles de compétitivité.

Mercredi 1er juillet 2009

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 13

– Présentation de l’étude de faisabilité sur « l’efficacité énergétique des bâtiments neufs »

– Audition de la Commission Nationale Commission nationale d’évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE)

Mardi 23 juin 2009

Séance de 17 h 30

Compte rendu n° 12

– Nomination d’un rapporteur sur la saisine de la commission des Affaires sociales du Sénat, concernant « l’état des recherches en matière de prévention et de traitement de l’obésité »

– Présentation du rapport sur « les impacts de l’utilisation de la chlordécone et des pesticides aux Antilles : bilan et perspectives d’évolution », par M. Jean-Yves Le Déaut, député, et Mme Catherine Procaccia, sénatrice

Mercredi 3 juin 2009

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 11

– Audition des représentants de l’Académie de Médecine

Mercredi 26 mai 2009

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 10

– Audition de M. François-Michel Gonnot, Président du conseil d’administration, et de Mme Marie-Claude Dupuis, Directrice générale de l’Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)

– Nomination d’un membre de l’OPECST au Haut Conseil de la science et de la technologie

– Désignation d’un rapporteur sur la saisine du Bureau du Sénat, sur « les conséquences en mer Méditerranée, d’une part, du changement climatique et, d’autre part, des pollutions par hydrocarbures et des pollutions chimiques venues de terre ».

Mercredi 6 mai 2009

Séance de 16 h 30

Compte rendu n° 9

– Nomination de rapporteurs

– Demande d’autorisation

– Examen d’une étude de faisabilité

Mardi 7 avril 2009

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 8

Audition, ouverte à la presse, du Collège de l’Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN)

Mardi 3 mars 2009

Séance de 17 h 30

Compte rendu n° 7

Présentation du rapport de MM. Christian Bataille et Claude Birraux, députés, sur l’évaluation de la stratégie nationale de recherche en matière d’énergie.

Mercredi 4 février 2009

Séance de 17 h 30

Compte rendu n° 6

– Présentation de l’Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST), par Mme Marie-Françoise Chevallier-Le Guyader, directrice

– Désignation d’un député suppléant et d’un sénateur au Haut conseil des biotechnologies

– Présentation de l’étude de faisabilité sur « les conséquences éventuelles pour la santé de la téléphonie mobile », par M. Alain Gest, député, rapporteur

Mardi 20 janvier 2009

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 5

– Réunion avec les membres du Conseil scientifique.

Mardi 13 janvier 2009

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 4

– Désignation des membres de l’Office au Haut conseil des biotechnologies (1 député et 1 sénateur).

– Audition de M. le Professeur Jean-François Alexandre Dhainaut, Président de l’Agence d’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur (AÉRES).

Mardi 9 décembre 2008

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 3

- Examen de la demande de Mme Brigitte Bout, sénatrice, d'une audition publique sur « les avancées scientifiques en matière de prévention et de traitement de l'obésité ».

- Examen de la demande de M. Pierre Lasbordes, député, d'une audition publique sur « le dossier médical personnel ».

- Présentation du rapport de M. Marcel-Pierre Cléach, sénateur, sur « l'apport de la recherche à l'évaluation des ressources halieutiques et à la gestion des pêches ».

- Eventuellement, désignation des membres de l'Office dans des organismes extraparlementaires :

- Fondation pour la recherche sur la biodiversité (2 membres) ;

- Comité d'orientation des recherches en sécurité nucléaire et en radioprotection de l'IRSN (2 membres) ;

- sous réserve de la saisine de l'Office, Haut conseil des biotechnologies (1 député et 1 sénateur).

Mardi 18 novembre 2008

Séance de 17 heures 30

Compte rendu n° 2

Examen de l’étude de faisabilité de MM. Michel Lejeune et Jean-Louis Touraine, députés, sur « les principes applicables à l’expérimentation animale en Europe et les techniques alternatives à celle-ci »

– Présentation du rapport de MM. Alain Claeys et Jean-Sébastien Vialatte, députés, sur « l’évaluation de l’application de la loi du 6 août 2004 relative à la bioéthique »

– Désignation de rapporteurs :

sur la saisine du Bureau de l’Assemblée nationale, relative aux « conséquences éventuelles pour la santé de la téléphonie mobile »

. sur « l’évaluation, en application de l’article 26, de la loi bioéthique »

Mercredi 12 NOVEMBRE 2008

Séance de 17 h 30

Compte rendu n° 1

– Election du Bureau