Jeudi  27 octobre 2011

Séance de 14 h 30

Compte rendu n° 25

Mission parlementaire sur la sécurité nucléaire et l’avenir de la filière nucléaire.

Politiques de l’énergie en Europe : regards croisés

– Les politiques de l’énergie après Fukushima

– Les exemples de l’Allemagne et du Royaume-Uni

Mardi  27 septembre 2011

Séance de 16 h 30

Compte rendu n° 24

Mission parlementaire sur la sécurité nucléaire et l’avenir de la filière nucléaire.

– Point sur la mise en œuvre des recommandations du premier volet de la mission : audition des responsables en charge à la Direction de la sécurité civile (DSC), la Direction Énergie Climat (DGCE), la Direction générale de la prévention des risques (DGPR), l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN), l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN), le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), le Haut comité pour la transparence et l’information sur la sécurité nucléaire (HCTISN), l’Agence nationale de la recherche (ANR).

– Programme des travaux du deuxième volet de la mission.

Mardi  12 juillet 2011

Séance de 17 h

Compte rendu n° 23

– Etat des recherches sur la question des perturbateurs endocriniens et de leurs effets sur la santé : présentation du rapport

– Perspectives d’évolution de l’aviation civile à l’horizon 2040 : nomination de rapporteurs 

– Transport aéronautique du futur : échange de vues sur l’organisation d’une audition

Jeudi  30 juin 2011

Séance de 9 h

Compte rendu n° 22

Mission parlementaire sur la sécurité nucléaire et l’avenir de la filière nucléaire.

– Examen du rapport d’étape

Mardi  28 juin 2011

Séance de 16 h 30

Compte rendu n° 21

– Présentation des travaux du Haut Conseil des biotechnologies (HCB)

– Présentation des conclusions de l’audition publique sur « les sauts technologiques en médecine »

– Présentation d’un rapport d’étape de la Commission nationale d’évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE).

Mardi  21 juin 2011

Séance de 17 h

Compte rendu n° 20

– Présentation du rapport de M. Roland Courteau, sénateur, sur « La pollution de la Méditerranée : état et perspectives à l’horizon 2030 »

– Conclusions de l’audition publique sur « les enjeux des métaux stratégiques : le cas des terres rares » du 8 mars 2011.

Mercredi  15 juin 2011

Séance de 17 h

Compte rendu n° 19

– Présentation d’un premier bilan des opérations réalisées et des opérations restantes, dans le cadre des investissements d’avenir, par MM. Thierry Coulhon, directeur de programme « Centres d’excellence », Claude Girard, directeur de programme « Valorisation de la recherche » au Commissariat général à l’investissement 

Jeudi  16 juin 2011

Séance de 14 h 00

Compte rendu n° 18

Mission parlementaire sur la sécurité nucléaire et l’avenir de la filière nucléaire.

Audition, ouverte à la presse, sur la transparence en matière de sûreté nucléaire

– Introduction de M. Claude Birraux

– Les modalités de la transparence

– Améliorer la transparence

Mardi  31 mai 2011

Séance de 16 h 30

Compte rendu n° 17

Mission parlementaire sur la sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire.

Audition, ouverte à la presse, sur l'organisation de la sécurité nucléaire

- Introduction de M. Bruno Sido, Premier vice-président de l'OPECST

- La dimension internationale du contrôle de la sûreté

- Les modalités de la sûreté nucléaire en France

Mardi  24 mai 2011

Séance de 16 h 00

Compte rendu n° 16

Mission parlementaire sur la sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire.

Audition, ouverte à la presse, sur les protections des réacteurs nucléaires

– Introduction de M. Claude Birraux

– Les mécanismes de défense en profondeur

– Avancées et recherches en matière de protection des réacteurs

Jeudi 19 mai 2011

Séance de 9 h 00

Compte rendu n° 15

Mission parlementaire sur la sécurité nucléaire et l’avenir de la filière nucléaire.

Audition sur la gestion post-accidentelle des crises nucléaires :

–  Introduction de M. Claude Birraux, député, président de l’OPECST

– Les risques naturels majeurs et leur évaluation - Présidence de M. Christian Bataille, Député, membre de l’OPECST, rapporteur de la mission parlementaire

– La prise en compte des risques naturels dans la protection des installations nucléaires - Présidence de M. Bruno Sido, Sénateur, Premier vice-président de l’OPECST, rapporteur de la mission parlementaire

Vendredi 13 mai 2011

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 14

Mission parlementaire sur la sécurité nucléaire et l’avenir de la filière nucléaire.

Audition publique sur la gestion de crise en cas d’accident nucléaire

.

– Introduction

– La protection de la population

– La communication de crise nucléaire

– Orsec, chaîne de décision et expertise

Jeudi 5 mai 2011

Séance de 9 h 00

Compte rendu n° 13

Mission parlementaire sur la sécurité nucléaire et l’avenir de la filière nucléaire.

Audition sur la gestion post-accidentelle des crises nucléaires :

–  Introduction de M. Claude Birraux, député, président de l’OPECST

– L’état de préparation de la gestion post-accidentelle en France - Présidence de M. Christian Bataille, Député, membre de l’OPECST, rapporteur de la mission parlementaire

– L’implication des parties prenantes françaises et étrangères - Présidence de M. Bruno Sido, Sénateur, Premier vice-président de l’OPECST, rapporteur de la mission parlementaire

Jeudi  14 avril 2011

Séance de 9 h 30

Compte rendu n° 12

– Point d’information sur l’accident de Fukushima par M. Thomas Houdré, directeur des centrales nucléaires de l’Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN)

– Présentation de l’étude de faisabilité sur « la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir », par MM. Bruno Sido, sénateur, Premier vice-président de l’OPECST et Christian Bataille, député

Mercredi  12 avril 2011

Séance de 18 h 00

Compte rendu n° 11

– Nomination de parlementaires pour siéger au Partenariat avec l’Académie des Sciences

– Présentation de l’étude de faisabilité par MM. Alain Claeys et Jean-Sébastien Vialatte, députés, sur « l’impact et les enjeux des nouvelles technologies d’exploration et de thérapie du cerveau ».

Mercredi  30 mars 2011

Séance de 9 h 30

Compte rendu n° 10

– Nomination de rapporteurs

– Audition, ouverte à la presse, du Collège de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) : Présentation du rapport d’activité 2010 de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) et point sur la situation au Japon.

Mercredi  9 mars 2011

Séance de 17 h

Compte rendu n° 9

– Communication sur le projet de loi relatif à la bioéthique

– Audition de M. Jean-François Dhainaut, président de l’Agence d’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur (AERES).

Mercredi 16 mars 2011

Séance de 15 heures 30

Compte rendu n° 8

– Réunion, ouverte à la presse, conjointe avec la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, la commission des affaires économiques, et la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire du Sénat, sur la crise nucléaire au Japon, avec la participation de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement ; M. Éric Besson, ministre chargé de l’industrie, de l’énergie et de l’économie numérique ; M. André-Claude Lacoste, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) ; Mme Agnès Buzyn, présidente du conseil d’administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN), accompagnée de M. Jacques Repussard, directeur général ; M. Bernard Bigot, administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives ; M. Luis Echávarri, directeur général de l’agence de l’OCDE pour l’énergie nucléaire ; Mme Anne Lauvergeon, présidente du directoire d'Areva, accompagnée de M. Philippe Knoche, responsable de l’activité Réacteurs et Services ; M. Henri Proglio, président-directeur général d'EDF, et M. Henri Revol, président du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire

Mercredi  15 février 2011

Séance de 17 h

Compte rendu n° 7

– Présentation de l’étude de faisabilité par Madame Geneviève Fioraso, députée, sur « les enjeux de la biologie synthétique »

– Présentation des conclusions de l’audition publique sur les Alliances.

Mercredi  9 février 2011

Séance de 17 h

Compte rendu n° 6

– Désignation de candidats à des organismes extraparlementaires

– Audition de M. Alex Türk, Président la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

Mardi 18 janvier 2011

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 5

– Présentation du rapport de MM. Christian Bataille et Claude Birraux, députés, sur « l’évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs » 2

– Nomination de rapporteur(s) sur la saisine du Bureau de l’Assemblée nationale « l’innovation à l’épreuve des peurs et des risques majeurs »  10

– Présentation de l’étude de faisabilité de MM. Claude Birraux et Jean-Yves Le Déaut, députés, sur « « l’innovation à l’épreuve des peurs et des risques majeurs »

Mardi 11 janvier 2011 Séance de 17 h

Compte rendu n° 4
session ordinaire de 2010-2011

– Nomination d’un Premier vice-président et d’un vice président 

Mardi 7 décembre 2010

Séance de 17 h

Compte rendu n° 3
session ordinaire de 2010-2011

– Nomination de rapporteurs sur « les enjeux de la biologie synthétique » et sur « l’impact et les enjeux des nouvelles technologies d’exploration et de thérapie du cerveau »

– Communication de M. Daniel Raoul, sénateur, Vice-Président de l’OPECST, sur «  les effets sur la santé et l'environnement des champs électromagnétiques produits par les lignes à haute et très haute tension »

– Examen de l’étude de faisabilité par M. Gilbert Barbier, sénateur, sur « l’état des recherches sur la question des perturbateurs endocriniens et de leurs effets sur la santé »

– Présentation du rapport de Mme Brigitte Bout, sénateur, vice-président de l’OPECST, sur « l’état des recherches en matière de prévention et de traitement de l’obésité »

- Questions diverses

Mercredi  17 novembre 2010

Séance de 16 h 15

Compte rendu n° 2

– Réunion, ouverte à la presse, sur les mathématiques en France et dans les sciences d’aujourd’hui, avec la participation de MM. Cédric Villani et Ngo Bao Chau, médaillés Fields, et Yves Meyer, prix Gauss, lauréats de l’édition 2010 du Congrès international des mathématiciens

Mardi 5 octobre 2010

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 1

Saisine de la Commission du développement durable de l'Assemblée nationale d'activité - Échange de vues sur les activités de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Présentation par l'Agence de biomédecine de son rapport d'activité

Nomination de deux membres au comité de révision de la stratégie nationale de la biodiversité - Échange de vues