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Comptes rendus des réunions de l'office d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Session 2009-2010

Comptes rendus des sessions précédentes : 2008-2009 2007-2008 2006-2007

Composition de l'office

Mercredi 13 juillet 2010

Séance de 9 h

Compte rendu n° 21

– Présentation de l’avis du Haut comité pour la transparence et l’information sur la sécurité nucléaire (HCTISN) sur « la transparence de la gestion des matières et des déchets nucléaires produits aux différents stades du cycle du combustible »

Mercredi 6 juillet 2010

Séance de 16h 15

Compte rendu n° 20

– Présentation du rapport sur « la recherche sur les cellules souches »

– Communication de M. Alain Gest, sur les incidences éventuelles sur la santé de l’usage du téléphone mobile

– Communication de Mme Catherine Procaccia, sénatrice, sur l’étude Karuprostate de l’INSERM et du CHU de Pointe-à-Pitre concernant l’impact cancérigène du chlordécone

– Questions diverses

Mercredi 23 juin 2010

Séance de 17 h

Compte rendu n° 19
session ordinaire de 2009-2010

– Réunion avec les membres du Conseil scientifique de l’Opecst

Mercredi 22 juin 2010

Séance de 18 h

Compte rendu n° 18
session ordinaire de 2009-2010

– Présentation du rapport de M. Jean-Pierre Door, député, et Mme Marie-Christine Blandin, sénatrice, sur « la mutation des virus et la gestion des pandémies »

Mercredi 16 juin 2010

Séance de 18 h

Compte rendu n° 17

– Audition de la Commission nationale d’évaluation (CNE) des recherches sur la gestion des déchets radioactifs

Mercredi 26 mai 2010

Séance de 17 h 30

Compte rendu n° 16

– Désignations

– Examen du rapport de M. Daniel Raoul, sénateur, sur « les effets sur la santé et l’environnement des champs électromagnétiques produits par les lignes à haute et très haute tension »

– Autorisation d’auditions publiques

Mardi 27 avril 2010

Séance de 17 h

Compte rendu n° 15

– Présentation du rapport d’information « pesticides et santé »

– Examen de l’étude de faisabilité de la saisine sur la Pollution en Méditerranée

– Nomination de rapporteurs

Mercredi 7 avril 2010

Séance de 17 h

Compte rendu n° 14

– Audition, ouverte à la presse, du Collège de l’Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN)

Mercredi 31 mars 2010

Séance de 17 h

Compte rendu n° 13

– Organismes extraparlementaires - Désignation de membres – Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)

– Saisine sur l’état des recherches sur les perturbateurs endocriniens et leurs effets sur la santé

– Nomination de rapporteurs

– Audition de M. Alain Fuchs, président du CNRS

Mercredi 17 février 2010

Séance de 17 h

Compte rendu n° 12

– Présentation du rapport d’étape sur « la mutation des virus et la gestion des pandémies »

– Examen d’une étude de faisabilité

Mardi 9 février 2010

Séance de 17 h 30

Compte rendu n° 11

– Nomination de rapporteur

– Audition de M. Michel Rocard

Mardi 9 février 2010

Séance de 12 h 30

Compte rendu n° 10

– Entretien avec les représentants du CEA

Mercredi 16 décembre 2009

Séance de 17 h 30

Compte rendu n° 9

– Audition, ouverte à la presse, relative à l’état des conditions d’approvisionnement en électricité de la France cet hiver

Mardi 15 décembre 2009

Séance de 17 h 30

Compte rendu n° 8

– Audition de M. Alex Türk, président de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL)

Mardi 8 décembre 2009

Séance de 17 h

Compte rendu n° 7

– Examen du rapport sur « les principes applicables en Europe à l’expérimentation animale et les méthodes alternatives à celle-ci »

Mercredi 2 décembre 2009

Séance de 17 h

Compte rendu n° 6

– Examen du rapport sur « la performance énergétique des bâtiments : comment moduler la règle pour mieux atteindre les objectifs ? »

Mercredi 4 novembre 2009

Séance de 17 h

Compte rendu n° 5

– Audition ouverte à la presse sur « l’uranium de retraitement : défis et enjeux »

Mardi 3 novembre 2009

Séance de 17 h 30

Compte rendu n° 4

– Examen du rapport sur « les conséquences éventuelles pour la santé de la téléphonie mobile »

Mardi 27 octobre 2009

Séance de 17 h 30

Compte rendu n° 3

– Présentation de l’étude de faisabilité sur « l’état des recherches en matière de prévention et de traitement de l’obésité »

Mardi 13 octobre 2009

Séance de 17 h 30

Compte rendu n° 2

– Présentation de l’étude de faisabilité sur la mutation des virus

Mardi 6 octobre 2009

Séance de 17 h 30

Compte rendu n° 1

– Stratégie nationale de recherche et d’innovation – Avis de l’OPECST

– Nomination – Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)