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> Les comptes rendus
Comptes rendus des réunions de l'office d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Session 2009-2010
Comptes rendus des sessions précédentes :
2008-2009
2007-2008
2006-2007
Composition de l'office
Mercredi 13 juillet 2010
Séance de 9 h
Compte rendu n° 21
– Présentation de l’avis du Haut comité pour la transparence et l’information sur la sécurité nucléaire (HCTISN) sur « la transparence de la gestion des matières et des déchets nucléaires produits aux différents stades du cycle du combustible »
Mercredi 6 juillet 2010
Séance de 16h 15
Compte rendu n° 20
– Présentation du rapport sur « la recherche sur les cellules souches »
– Communication de M. Alain Gest, sur les incidences éventuelles sur la santé de l’usage du téléphone mobile
– Communication de Mme Catherine Procaccia, sénatrice, sur l’étude Karuprostate de l’INSERM et du CHU de Pointe-à-Pitre concernant l’impact cancérigène du chlordécone
– Questions diverses
Mercredi 23 juin 2010
Séance de 17 h
Compte rendu n° 19
session ordinaire de 2009-2010
– Réunion avec les membres du Conseil scientifique de l’Opecst
Mercredi 22 juin 2010
Séance de 18 h
Compte rendu n° 18
session ordinaire de 2009-2010
– Présentation du rapport de M. Jean-Pierre Door, député, et Mme Marie-Christine Blandin, sénatrice, sur « la mutation des virus et la gestion des pandémies »
Mercredi 16 juin 2010
Séance de 18 h
Compte rendu n° 17
– Audition de la Commission nationale d’évaluation (CNE) des recherches sur la gestion des déchets radioactifs
Mercredi 26 mai 2010
Séance de 17 h 30
Compte rendu n° 16
– Désignations
– Examen du rapport de M. Daniel Raoul, sénateur, sur « les effets sur la santé et l’environnement des champs électromagnétiques produits par les lignes à haute et très haute tension »
– Autorisation d’auditions publiques
Mardi 27 avril 2010
Séance de 17 h
Compte rendu n° 15
– Présentation du rapport d’information « pesticides et santé »
– Examen de l’étude de faisabilité de la saisine sur la Pollution en Méditerranée
– Nomination de rapporteurs
Mercredi 7 avril 2010
Séance de 17 h
Compte rendu n° 14
– Audition, ouverte à la presse, du Collège de l’Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN)
Mercredi 31 mars 2010
Séance de 17 h
Compte rendu n° 13
– Organismes extraparlementaires - Désignation de membres – Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
– Saisine sur l’état des recherches sur les perturbateurs endocriniens et leurs effets sur la santé
– Nomination de rapporteurs
– Audition de M. Alain Fuchs, président du CNRS
Mercredi 17 février 2010
Séance de 17 h
Compte rendu n° 12
– Présentation du rapport d’étape sur « la mutation des virus et la gestion des pandémies »
– Examen d’une étude de faisabilité
Mardi 9 février 2010
Séance de 17 h 30
Compte rendu n° 11
– Nomination de rapporteur
– Audition de M. Michel Rocard
Mardi 9 février 2010
Séance de 12 h 30
Compte rendu n° 10
– Entretien avec les représentants du CEA
Mercredi 16 décembre 2009
Séance de 17 h 30
Compte rendu n° 9
– Audition, ouverte à la presse, relative à l’état des conditions d’approvisionnement en électricité de la France cet hiver
Mardi 15 décembre 2009
Séance de 17 h 30
Compte rendu n° 8
– Audition de M. Alex Türk, président de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL)
Mardi 8 décembre 2009
Séance de 17 h
Compte rendu n° 7
– Examen du rapport sur « les principes applicables en Europe à l’expérimentation animale et les méthodes alternatives à celle-ci »
Mercredi 2 décembre 2009
Séance de 17 h
Compte rendu n° 6
– Examen du rapport sur « la performance énergétique des bâtiments : comment moduler la règle pour mieux atteindre les objectifs ? »
Mercredi 4 novembre 2009
Séance de 17 h
Compte rendu n° 5
– Audition ouverte à la presse sur « l’uranium de retraitement : défis et enjeux »
Mardi 3 novembre 2009
Séance de 17 h 30
Compte rendu n° 4
– Examen du rapport sur « les conséquences éventuelles pour la santé de la téléphonie mobile »
Mardi 27 octobre 2009
Séance de 17 h 30
Compte rendu n° 3
– Présentation de l’étude de faisabilité sur « l’état des recherches en matière de prévention et de traitement de l’obésité »
Mardi 13 octobre 2009
Séance de 17 h 30
Compte rendu n° 2
– Présentation de l’étude de faisabilité sur la mutation des virus
Mardi 6 octobre 2009
Séance de 17 h 30
Compte rendu n° 1
– Stratégie nationale de recherche et d’innovation – Avis de l’OPECST
– Nomination – Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)