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Coopération interparlementaire


Europe occidentale


XIIIe législature

Coopération interparlementaire (Europe occidentale)

sous la XIIe législature

sous la XIe législature

Visite d’étude de M. Florian Pronold, membre du Bundestag
16 – 17 novembre 2010

Reçu dans le cadre du programme des « personnalités d'avenir » organisé par le ministère des affaires étrangères et européennes, M. Florian Pronold, membre (SPD) du Bundestag, a effectué une visite de travail à l’Assemblée nationale les mardi 16 et mercredi 17 novembre 2010. Il a rencontré M. Jean-Marie Rolland, député (UMP) de l’Yonne, vice-président du groupe d’amitié France‑Allemagne, et a eu deux autres entretiens. Le premier, avec Mme Catherine Génisson, députée (SRC) du Pas-de-Calais, a porté sur la réforme des retraites et le système de protection sociale en France. Le second, avec M. Jean-Yves Le Bouillonnec, député (SRC) du Val-de-Marne, a permis d’évoquer les grands projets d’aménagement de la région parisienne.

Visite de travail du Vice-Secrétaire général chargé des questions administratives de la Chambre des Députés d’Italie
18 octobre 2010
 

Accompagné par le directeur du service des indemnités, le Vice-Secrétaire général chargé des questions administratives de la Chambre des Députés de la République italienne a effectué le 18 octobre 2010 une visite de travail à l’Assemblée nationale .  

Cette visite ayant pour thème le budget de l’Assemblée et le statut matériel du député français, ces fonctionnaires ont d’abord rencontré le directeur des affaires sociales et la chef de division de la division des pensions. Ils ont ensuite eu un déjeuner de travail avec la directrice du service des affaires financières et avec la secrétaire administrative du groupe d’amitié France – Italie. Un entretien avec la Secrétaire générale de la Questure a conclu la visite.

 

Visite d’études des participants au 6e séminaire des fonctionnaires des ministères français et allemand des finances  
7 octobre 2010
 

Dans le cadre de la session de Paris du 6e cycle de rencontres des ministères français et allemand des finances, M. Jérôme Chartier, député (UMP) du Val-d’Oise, membre de la commission des finances et membre du groupe d’amitié France – Allemagne, a reçu une délégation de 35 hauts fonctionnaires français et allemand le jeudi 7 octobre 2010. 

Après avoir présenté le rôle et le fonctionnement de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire depuis l’adoption de la loi organique sur les lois de finances et la révision constitutionnelle de juillet 2008, M. Chartier a abordé, dans le cadre d’un débat, les modalités de coopération avec l’Allemagne sur les plans budgétaire et fiscal.

 

Visite de travail du Secrétaire général du Parlement du Danemark
27 et 28 septembre 2010

Accompagné par ses deux adjoints, le Secrétaire général du Folketinget danois a effectué une visite de travail à l’Assemblée nationale le 27 septembre 2010.

Après avoir été accueillis par la Secrétaire générale de la Questure, ces trois fonctionnaires ont eu des entretiens avec le directeur général des services législatifs, les directeurs des services des affaires immobilières et du patrimoine, des achats et moyens matériels, de la communication et de l’information multimédia, ainsi qu’avec le chef de la division de l’accueil, de la sûreté et de la sécurité, avant de retrouver pour un déjeuner de travail les deux Secrétaires générales de l’Assemblée.

Ils ont ensuite visité les locaux de LCP-AN et se sont entretenus avec le président de cette chaîne parlementaire.

Leur programme s’est poursuivi le mardi 28 septembre au Sénat.

 

Visite de travail de Mme Elena PANARITIS, députée de Grèce
26 mai 2010

Reçue dans le cadre du programme des « personnalités d'avenir » organisé par le ministère des affaires étrangères et européennes, Mme Elena Panaritis, députée d’État (Pasok) au Parlement hellénique, a effectué une visite de travail à l’Assemblée nationale le mercredi 26 mai 2010. Lors de son entretien avec M. Pierre-Alain Muet, député (SRC) du Rhône, membre de la commission des finances, le rôle de l’Assemblée nationale dans l’élaboration de la politique économique française, ainsi que la crise financière en cours, ont été abordés.

 

Visite de travail de M. Torbjørn Røe Isaksen, député de Norvège
19 mai 2010

Reçu dans le cadre du programme de réception des « personnalités d'avenir » organisé par le ministère des affaires étrangères et européennes, M. Torbjørn Røe Isaksen, député (conservateur) au Storting de Norvège, a effectué une visite de travail à l’Assemblée nationale, où il s’est entretenu de questions sociales et de la relation bilatérale avec M. Jean-Luc Préel, député (NC) de Vendée, vice-président de la commission des affaires sociales et vice-président du groupe d’amitié France - Norvège.

 

Visite de travail de douze fonctionnaires du Royaume d’Espagne
28 octobre 2009

Dans le cadre des cycles courts mis en œuvre par l’École nationale d’administration, qui permettent à des agents publics étrangers de se familiariser avec les techniques développées en France, douze administrateurs civils espagnols en fin de formation au sein de l’Instituto Nacional de Administracion Publica de Madrid ont effectué une visite de travail au service des Affaires internationales et de défense.

Venus s’informer de la pratique de la négociation internationale, ils ont eu un entretien avec l’administrateur de la division de la coopération interparlementaire, qui leur a présenté les activités parlementaires internationales et la place de l’Assemblée nationale dans les institutions françaises. Ils ont également assisté à la séance publique des questions.

 

Visite de travail de onze fonctionnaires de la Chambre des Députés d’Italie
23 au 24 juin 2008

Onze fonctionnaires issus essentiellement des services législatifs de la Chambre des députés italienne ont été accueillis à l’Assemblée nationale les 23 et 24 juin 2008. Les entretiens qu’ils ont eus avec les directeurs des services des finances publiques, de la culture et des questions sociales, de la bibliothèque, de l’économie et de l’évaluation scientifique, ainsi qu’avec des fonctionnaires de la division des marchés et de la division des archives ont permis d’aborder les thèmes suivants :

-   La loi organique relative aux lois de finances et l’évolution des projets de loi de finances depuis la LOLF ;
-   La fonction de législation et de contrôle des commissions ;
-   Les relations des commissions avec le service de la séance ;
-   La représentation juridique de l’Assemblée nationale dans les contentieux ;
-   L’organisation et le fonctionnement de la bibliothèque ;
-   L’organisation des activités de documentation et de recherche

 

Visite d’étude de fonctionnaires de la commission européenne
1er avril 2008

A la demande de l’Ecole nationale d’administration, une délégation de 17 administrateurs des services de la Commission européenne a effectué une visite de travail à l’Assemblée nationale. 

La délégation s’est entretenue avec un fonctionnaire de la division de la coopération interparlementaire des incidences de la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008 sur la procédure législative française et sur la place du Parlement dans les institutions. Elle a ensuite été reçue par le directeur du service des affaires européennes qui lui a présenté les missions, moyens et méthodes  de la commission des affaires européennes.

 

Visite de travail de quinze fonctionnaires du Royaume d’Espagne
2 juillet 2007

Dans le cadre des cycles courts mis en œuvre par l’École nationale d’administration, qui permet à des agents publics étrangers de se familiariser avec les techniques développées en France, quinze administrateurs civils espagnols ont effectué une visite de travail au service des Affaires internationales et de défense.
Venus s’informer de la pratique de la négociation internationale, ils ont eu un entretien avec le chef de la division de la coopération interparlementaire qui leur a présenté les activités parlementaires internationales.

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