DÉFENSE
Préparation de l’avenir
Activités de contrôle des années précédentes : repères
● Rapports spéciaux :
– Projet de loi de finances 2012 : 3805 - III - 10
– Projet de loi de finances 2011 : 2857 - III - 10
– Projet de loi de finances 2010 : 1967 - III - 10
– Projet de loi de finances 2009 : 1198 - III - 10
– Projet de loi de finances 2008 : 276 - III - 9
● Rapports d’exécution :
– Projet de loi de règlement 2010 : 3544 Tome II (voir pages 107 et suivantes)
– Projet de loi de règlement 2009 : 2651 Tome II (voir pages 123 et suivantes)
– Projet de loi de règlement 2008 : 1775 Tome II (voir pages 97 et suivantes)
– Projet de loi de règlement 2007 : 1004 Tome II (voir pages 117 et suivantes)
● Rapport sur « Trois ans de performance dans le budget de l’État » : 1780 du 24 juin 2009 (voir pages 91 et suivantes)
● Participation aux travaux de la MEC :
– 2008 : rapport n° 717 sur le financement des projets d’équipement naval militaire (http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i0717.asp)
Activités de contrôle en 2010
● Thème : La DGA et le soutien aux exportations d’armement
● Contrôle sur pièces et sur place :
17 mai 2010 : contrôle sur pièces et sur place de l’escadron de transport et de calibrage (ETEC) basé à Villacoublay.
Objet : contrôle de l’activité de l’ETEC, de l’adéquation entre les moyens et les missions de l’escadron et du bon usage de la ressource publique.
● Référés reçus de la Cour des comptes en 2010 :
– Référé n° 56133 concernant la prévision et le suivi des effectifs des opérateurs de l’État par la direction du budget, adressé le 5 février 2010 au ministre du Budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l’État
– Référé n° 56935 concernant les crédits de la réserve militaire
Activités de contrôle en 2011
● Référés reçus de la Cour des comptes en 2011 :
– Référé n° 59913 concernant les conséquences financières du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale dans le domaine des équipements militaires
– Référé n° 60366 concernant le contrôle des bases de défense
● Auditions réalisées en 2011 :
– le 4 octobre 2011, audition, avec M. Louis Giscard d’Estaing, de Mme Pascale Sourisse, responsable de la division C4I de Thales et de M. Hervé Multon, directeur de la stratégie du groupe ;
– le 5 octobre 2011, audition, avec M. Louis Giscard d’Estaing, de l’amiral Bernard Rogel, chef d’état-major de la marine ;
– le 5 octobre 2011, audition avec M. Louis Giscard d’Estaing, du général Bertrand Ract-Madoux, chef d’état-major de l’armée de terre ;
– le 20 octobre 2011, audition, avec M. Louis Giscard d’Estaing, de M. Christophe Maisonneuve, directeur-adjoint du cabinet du ministre de la Défense ;
– le 20 octobre 2011, audition, avec M. Louis Giscard d’Estaing, de M. François Desprairies, directeur des affaires publiques d’EADS France, de Mme Annick Perrimond du Breuil, vice-présidente chargée des relations d’EADS France avec le Parlement, et de M. Bruno Masnou, conseiller sécurité et défense à la direction des affaires publiques d’EADS France.
Enfin, le Rapporteur spécial a rencontré successivement, sur les sujet des drones, les trois ministres de la Défense qui se sont succédés à l’hôtel de Brienne depuis le dernier budget : Hervé Morin, Alain Juppé et Gérard Longuet.