Mardi 7 février 2012 - Séance de 16 heures 30

• - Audition conjointe de M. Sébastien Genest, vice-président de France Nature Environnement, et de M. Pierre-Jean Rozet, conseiller confédéral CGT, membres du Conseil économique, social et environnemental (CESE), ainsi que de M. Daniel Rabardel, vice-président de la commission des Transports, et de Mme Nadine Barbe-Ursulet, chargée de mission auprès du président du Conseil économique, social et environnemental régional d'Île-de-France (CESER)

Mercredi 1er février 2012 - Séance de 19 heures 30

• - Audition de M. Jérôme Dubus, délégué général du MEDEF d'Île-de-France

Mercredi 1er février 2012 - Séance de 17 heures

• - Audition de M. Hubert du Mesnil, président de RFF

M. Pierre Morange souhaite attirer à nouveau l'attention de M. le ministre du travail, de l'emploi et de la santé sur les interrogations des orthophonistes concernant leur formation. Le 28 octobre dernier, il leur avait été annoncé que le niveau de master leur serait attribué et vous avez ainsi satisfait leur demande récurrente. Cependant son dédoublement en deux niveaux, master 1 pour des orthophonistes généralistes et master 2 pour des praticiens aux qualifications spécifiques, les inquiète au plus haut point. Ils souhaitent en effet que soit reconnue au niveau de master la formation initiale de l'ensemble des orthophonistes. Aussi lui demande-t-il quelles mesures il compte prendre pour les rassurer.

Jeudi 26 janvier 2012 - Séance de 10 heures 30

• - Audition de M. Étienne Guyot, président du directoire de la Société du Grand Paris

Jeudi 19 janvier 2012 - Séance de 10 heures

• - Audition de M. Pierre Cardo, président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires (ARAF)

Mercredi 18 janvier 2012 - Séance de 9 heures 30

• - Examen de la proposition de loi de M. Nicolas Perruchot, sur le financement des comités d'entreprise (n° 4090) (M. Nicolas Perruchot, rapporteur)
• - Examen de la proposition de loi de M. Philippe Vigier, visant à garantir un accès aux soins égal sur l'ensemble du territoire (n° 3914) (M. Philippe Vigier, rapporteur)
• - Présences en réunion

Mercredi 18 janvier 2012 - Séance de 17 heures

• - Audition de M. Pierre Mongin, président de la RATP

Mardi 17 janvier 2012 - Séance de 16 heures

• - Audition, ouverte à la presse, sur la prévention sanitaire
• - Mme Nora Berra, secrétaire d'État auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, chargée de la santé

M. Pierre Morange appelle l'attention de M. le ministre du travail, de l'emploi et de la santé sur les campagnes publicitaires effectuées actuellement auprès du public pour l'inciter à ajouter des équipements pour traiter l'eau du robinet à l'intérieur de leur habitation sous prétexte d'éliminer le calcaire des eaux. Différents systèmes sont proposés : résines et apport important de sel, systèmes avec filtres et épurateurs fonctionnant soit avec des polyphosphates soit par une réaction provoquée par un rayonnement dans une chambre d'ionisation. Il aimerait que lui soit précisé si les systèmes préconisés ne comportent aucun risque en matière de santé publique, principalement le procédé qui utilise une forte concentration de sel et celui utilisant des polyphosphates. Pour ce dernier, il convient de rappeler la législation relative à l'interdiction des phosphates et la position sans équivoque de l'article R. 211-64 du code de l'environnement, qui " interdit [la mise sur le marché de détergents contenant des phosphates et destinés [certes] au lavage du linge] ", et ce au regard de la prolifération des végétaux aquatiques.