Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015
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Travaux préparatoires Proposition de résolution européenne de MM. Bruno LE ROUX et Philip CORDERY et plusieurs de leurs collègues relative au Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015, n° 3342, déposée le 11 décembre 2015 (mis en ligne le 14 décembre 2015 à 17 heures) et renvoyée à la commission des affaires européennes . Travaux des commissions - commission des affaires européennes La Commission saisie au préalable a nommé M. Philip Cordery rapporteur le 15 décembre 2015 Rapport n° 3349 déposé le 15 décembre 2015 : Texte de la commission Le texte adopté par la commission et annexé au rapport, est renvoyé à la commission des affaires étrangères le mardi 15 décembre 2015 - commission des affaires étrangères La Commission saisie au fond a nommé Mme Chantal Guittet rapporteure le 16 décembre 2015 Rapport n° 3358 déposé le 16 décembre 2015 (mis en ligne le 21 décembre 2015 à 18 heures 15) : Texte de la commission Résolution relative au Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015, considérée comme définitive en application de l'article 151-7 du Règlement par l'Assemblée nationale le 1er janvier 2016 , TA n° 653 © Assemblée nationale |