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Outre-mer : enfants réunionnais placés en métropole dans les années 1960 et 1970

(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Travaux préparatoires

Proposition de résolution de M. Bruno LE ROUX, Mmes Ericka BAREIGTS, Monique ORPHÉ et Marie-Anne CHAPDELAINE et plusieurs de leurs collègues relative aux enfants réunionnais placés en métropole dans les années 1960 et 1970, n° 1716, déposée le 21 janvier 2014 (mis en ligne le 24 janvier 2014 à 15 heures) .
Discussion en séance publique
1ère séance du mardi 18 février 2014

Résolution relative aux enfants réunionnais placés en métropole dans les années 1960 et 1970, adoptée par l'Assemblée nationale le 18 février 2014 , TA n° 300


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