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Education : enseignement immersif des langues régionales

(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Travaux préparatoires

Assemblée nationale - 1ère lecture

Proposition de loi de M. Paul MOLAC et plusieurs de ses collègues relative à l'enseignement immersif des langues régionales et à leur promotion dans l'espace public et audiovisuel, n° 3288, déposée le 1er décembre 2015 (mis en ligne le 2 décembre 2015 à 13 heures)
et renvoyée à la commission des affaires culturelles et de l'éducation

Amendements
- Amendements déposés sur le texte n° 3359
- Recherche multicritère


Travaux des commissions

- commission des affaires culturelles
La Commission saisie au fond a nommé M. Paul Molac rapporteur le 2 décembre 2015

Amendements déposés en commission sur le texte n° 3288

Examen du texte au cours de la réunion du 16 décembre 2015 à 9 heures 30
Examen des amendements (art. 88) au cours de la réunion du 13 janvier 2016 à 9 heures 30
Rapport n° 3359 déposé le 16 décembre 2015 (mis en ligne le 21 décembre 2015 à 16 heures 15) :
Annexe 0 - texte de la commission (mis en ligne le 17 décembre 2015 à 12 heures)

Discussion en séance publique
3e séance du jeudi 14 janvier 2016

Proposition de loi relative à l'enseignement immersif des langues régionales et à leur promotion dans l'espace public et audiovisuel, rejetée en 1ère lecture par l'Assemblée nationale le 14 janvier 2016 , TA n° 660


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